voila le 04/2003 je suis passes au tribunal pour alcool au volant donc moins 6 points, amende plus un mois de sursie.(j'avait deja eu une condanation en 1996 pour alcool au volant).en 2004 je me suis fait reprendre avec un taux pas considéres comme un délit mais une contravention et la perte de mes dernier 6 points.et la en septembre j'ai eu une histoire de bagarre avec une personne et ce jour la je conduisés ma voiture,cette personne a porter plainte contre moi(je pense),je n'ai pas etait entendue par la gendarmerie,et aucun constatation de gendarmeie n'a etait faite
ma quéstion est:
au tribunal,les juges peuvent t'il me faire des histoire par rapport a ma conduite sans pérmis juste sur la dénonciation d'une ou plusieur pérsonnes,et quesque je risque pour une bagarre avec une legere blessure (je n'ai jamais eu de probleme autre que les histoire décrite plus haut
bonjour,
vous avez une vie bien agitée vous !
Cela vous regarde et ce n'est pas l'objet de ma réponse qui sera évasive.
il n'y a rien de précis dans ce que vous écrivez, " vous pensez que " ... etc.
les autorités n'ont pas constaté que vous conduisiez sans permis, la très éventuelle déposition n'a pas d'effet sur " l'improbabilité de comparution ... "
très vague comme réponse mais qui peut le moins ...
il est étrange que vous ayez perdu 6 points en 2004 : il n'y a pas récidive en matière contraventionnelle.
Si la personne que vous avez frappée est allée à la gendarmerie, elle peut avoir dit que vous conduisiez sans permis. Auquel cas vous allez être dans le collimateur et surveillé, même si la Gdie à autre chose à faire. Dans le cas où vous seriez arrêté sur ce motif, préparez un sac et quelques menues affaires (brosse à dents, peigne, etc) ... à toutes fins utiles.
pour les risques encourus au sujet de blessures volontaires ou violences légères sans ITT, le juge dispose d'un panel de peines écrits à l'article R624-1 du code pénal :
>>>> Hors les cas prévus par les articles 222-13 et 222-14, les violences volontaires n'ayant entraîné aucune incapacité totale de travail sont punies de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe.
Les personnes coupables de la contravention prévue au présent article encourent également les peines complémentaires suivantes :
1º La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
2º L'interdiction de détenir ou de porter, pour une durée de trois ans au plus, une arme soumise à autorisation ;
3º La confiscation d'une ou de plusieurs armes dont le condamné est propriétaire ou dont il a la libre disposition ;
4º Le retrait du permis de chasser, avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus ;
5º La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit.
Le fait de faciliter sciemment, par aide ou assistance, la préparation ou la consommation de la contravention prévue au présent article est puni des mêmes peines.
Attendez d'autres réponses, je nage dans le flou ...
Ct
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