Validation Permis

Bonsoir,

MAIS... je viens de m'appercevoir que mon permis n'etait plus valide depuis 3 ans!!!! a aucun moment je n'ai lu ou on m'a dit que je devais repasser une visite, jamais eu de courrier, et ca n'a pas empeche de recevoir un courrier me disant qu'on me remettait 12 points sur le permis.

Alors, comment vous en êtes-vous aperçu ? A la préfecture, vous avez vos 12 points ?
Dans votre cas, voyez si vous ne pouvez pas bénéficier du système consistant à passer la visite chez un médecin dans le secteur privé, suivant la liste des médecins agréés en préfecture. Par contre, il me semble me souvenir que la liste des cas est assez restrictive.

De plus, j'ai un taux de gamma GT eleve (comme mon pere) alors que je bois quasiment jamais, j'avais deja eu du mal a l'expliquer a la 1ere visite medicale, et la j'ai peur qu'on me redonne pas le permis a cause de ca!

Dans ce cas, vous devez avoir un dossier médical chez votre médecin traitant. Demandez-lui une attestation explicative avec preuves à l'appui.
Il me semble qu'en principe, vous avez le droit de contester la décision du préfet, suite à une visite médicale, et demander à passer devant une commission à laquelle vous pouvez vous faire assister de votre médecin (à vérifier quand même).

Je m'en suis appercu tout simplement en voulant verifier si sur mon permis j'avais le permis A1 avec ou sans la mention "EQU B"

A noter qu'en 2004 je m'etais fait controler, et le gendarme m'a rendu le permis sans rien dire (et pourtant il l'avait dans les mains bien 30 secondes, entierement deplie)

Sinon je fais quoi ? le mieux serait de ne plus rouler ? (impossible pour moi)... Ou de serrer les fesses et prier le temps de passer cette fameuse visite ?

bonsoir.

si depuis 2004, vous ne vous éte pas fait alpaguez, pourqoui voulez vous maintenant :

donc pour évitez les emmerdes, vous allez à la s/pref faire la demande de visite, elle va vous donnez un doc pour la prise de sang, et une date pour le passage chez le toubib, comme dit CamilleA, si vous avez un pblm médical il vous faut le faire attesté par vôtre doc perso.


et de vous, mais ce n'est que mes dires , je roule sans permis, quite à ^prendre un PV pour mon pres, que 2h de disc stériles

quand aux avertisements de l'adm il parait que c'est suivant le prèfet :rolleyes:

autrement dit à la    du client qoui

Bonsoir,

Je m'en suis appercu tout simplement en voulant verifier si sur mon permis j'avais le permis A1 avec ou sans la mention "EQU B"

Euh... excusez-moi, je dois être complètement débile parce que je ne vois absolument pas le rapport avec votre histoire de visite médicale.
Il y a marqué quoi exactement sur votre permis, cases A et B ?

Humm bon je recommence....

J'ai bien passe la visite medicale en 2003 pour recuperer mon permis qui avait ete suspendu pour 6 mois.
J'ai du faire une prise de sang et c'est la que je me suis appercu que j'avais des gamma GT eleves, comme mon pere... Donc, probleme avec les medecins de la prefecture.
Quoi qu'il en soit, j'ai quand meme pu recuperer mon permis apres les 6 mois, et je pensais que c'etait definitif.

Sauf que hier, en verifiant si mon permis avait cette fameuse mention "EQU B", je me suis appercu qu'il expirait fin 2003, et que au vu de mes recherches sur le net, j'aurais du repasser une visite medicale.

Ce qui me gene, c'est que personne ne m'avait dit que je devais repasser encore une visite medicale

Je roue donc avec un permis expire depuis fin 2003

Je demandais ce que je risquais, et je disais que j'etais bien emmerde de devoir repasser tout ca, sachant que je vais de nouveau devoir me battre avec les medecins ... voila en gros

Au vu de la loi, si je comprend bien, je roule sans permis, c'est ca ?

+++

Humm bon je recommence....

J'ai bien passe la visite medicale en 2003 pour recuperer mon permis qui avait ete suspendu pour 6 mois.
J'ai du faire une prise de sang et c'est la que je me suis appercu que j'avais des gamma GT eleves, comme mon pere... Donc, probleme avec les medecins de la prefecture.
Quoi qu'il en soit, j'ai quand meme pu recuperer mon permis apres les 6 mois, et je pensais que c'etait definitif.

Sauf que hier, en verifiant si mon permis avait cette fameuse mention "EQU B", je me suis appercu qu'il expirait fin 2003, et que au vu de mes recherches sur le net, j'aurais du repasser une visite medicale.

Ce qui me gene, c'est que personne ne m'avait dit que je devais repasser encore une visite medicale

Je roue donc avec un permis expire depuis fin 2003

Je demandais ce que je risquais, et je disais que j'etais bien emmerde de devoir repasser tout ca, sachant que je vais de nouveau devoir me battre avec les medecins ... voila en gros

Au vu de la loi, si je comprend bien, je roule sans permis, c'est ca ?


+++

bonjour.

c'est vrai que dans  certaines localités ont n'est aps imformer ni oralement, ni par écris sur quoi que ce soit, et le prèfet fait ce qui veut 

par contre c'est quand même une faute du titulaire du permis de ne pas avoir contôlé la date de validité lors de la restitution et de sa signature pour sa validité :rolleyes:

pour ta visite fait toi faire un certificat de ton mèdecin, pour  le contrôle de la visite, tu aura moins de blm

Au vu de la loi, si je comprend bien, je roule sans permis, c'est ca ?

ben je pense que c'est à peut près ça

Bonjour,
En réalité, sauf erreur de ma part, votre permis reste encore valable (il n'est ni annulé ni expiré) mais il est re-suspendu tant que la condition de suspension n'est pas levée (ce qui ne change rien, pour le moment, au fait que vous ne pouvez pas rouler). C'est sûrement pour ça que la récupérations des points continue à se faire de son côté : ce n'est pas parce qu'un permis est suspendu pour une raison ou pour une autre qu'il n'a pas droit à la récupération des points lorsque les conditions de récupération sont remplies (la suspension n'étant pas une condition suspensive de la récupération mais seulement de l'utilisation...). D'ailleurs, dans votre cas, la suspension est une mesure administrative gérée par votre préfecture, pas par le SNPC.

Merci CamilleA (et les autres) pour vos reponses

Bonjour,

J'ajouterai, aux excellentes informations données    que conduire au mépris des restrictions de validité, la visite médicale fait partie de celles-ci, constitue depuis un décret du 30 mars 2005, JO du 6 avril 2005, une contravention de la classe 4 qui entraîne, entre autres sanctions, la perte de 3 points. Décidément, on ne s'en sort pas !   


Article R221-1

(Décret nº 2003-642 du 11 juillet 2003 art. 2 I, art. 5 II, Journal Officiel du 12 juillet 2003)

(Décret nº 2005-320 du 30 mars 2005 art. 2 I Journal Officiel du 6 avril 2005)

   I. - Nul ne peut conduire un véhicule ou un ensemble de véhicules, pour la conduite duquel le permis de conduire est exigé par le présent code, s'il n'est titulaire de la catégorie correspondante du permis de conduire en état de validité et s'il ne respecte les restrictions d'usage mentionnées sur ce titre.
   Par dérogation à l'article R. 110-1, ces dispositions sont également applicables à la conduite sur les voies non ouvertes à la circulation publique, sauf dans le cas prévu à l'article R. 221-16.
   II. - Le permis de conduire est délivré à tout candidat qui a satisfait aux épreuves d'examen prévues au présent chapitre par le préfet du département de sa résidence ou par le préfet du département dans lequel ces épreuves ont été subies.
   III. - Le fait de conduire un véhicule sans respecter les conditions de validité ou les restrictions d'usage du permis de conduire est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
   IV. - L'immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
   V. - Toute personne coupable de l'une des infractions prévues au présent article encourt également les peines complémentaires suivantes :
   1º La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
   2º L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de trois ans au plus ;
   3º L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.
   VI. - La contravention prévue au III donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire.

Bonjour,

Autre pécision aux excellentes infos données; vous ne risquez aucune contravention si vous roulez avec un PC dont la date de validité est dépassée mais que vous êtes en mesure de présenter la convocation à la visite médicale pour renouvellement de cette validité (info sous préf du 76) 

Bonjour,
ian fera ce qu'il voudra, mais moi, je ne tenterais pas le coup (sauf à la rigueur pour aller à la visite et si la préfecture est dans un coin paumé et sans transports en commun)(et encore, parce que supposons que la visite se termine mal...)
Par expérience perso, je me méfie des "bons conseils" donnés verbalement dans certaines sous-préfectures...

Bonjour,
ian fera ce qu'il voudra, mais moi, je ne tenterais pas le coup (sauf à la rigueur pour aller à la visite et si la préfecture est dans un coin paumé et sans transports en commun)(et encore, parce que supposons que la visite se termine mal...)
Par expérience perso, je me méfie des "bons conseils" donnés verbalement dans certaines sous-préfectures...

Bonsoir,

En général quand je donne une info elle est fiable. Donc celle-ci l'est pour une bonne raison : j'ai été controlé avec un PC dont la date de validitié était dépassée mais avec ma convocation en mains, un coup de tel des gendarmes je ne sais où et je suis reparti sans verbalisation. 

Bonne soirée.

bonsoir

Bonsoir,

En général quand je donne une info elle est fiable. Donc celle-ci l'est pour une bonne raison : j'ai été controlé avec un PC dont la date de validitié était dépassée mais avec ma convocation en mains, un coup de tel des gendarmes je ne sais où et je suis reparti sans verbalisation. Wink

Bonne soirée.

je confirme, pour ma part j'ai roulé 2 mois,avec 2 certificats de visite médicale
pour avoir mon permis validé. ( prblm de perte en préfecture du permis pour restitution, et validation des poids lourd).

en se qui conserne la date de validation du permis, elle est bien inscrite dessus, alors même si après la 1 visite on ne nous dit pas qu'il faut revenir 1 an après - 1 mois, on doit le vérifier lors de la signature du new permis pour sa validité.

bonsoir

totalement HS, juste un petit cadeau pour seven76 si'l ne l'a pas vu

http://www.koreus.com/media/maitrise.html on devrait imposer ça pour obtenir le permis ... ça serait plus efficace que les règlements aveugles des écolos

Bonjour,

Merci pour le lien, j'ai la même dans le garage