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Bonjour
J'ai demandé le cliche pour un exces vitesse de nuit. J'ai reçu deux cliches:
- un dont on distingue le vehicule et vaguement le conducteur mais dont la plaque mineralogique est totalement masquée par le reflet
- un dont on ne distingue que la plaque mineralogique
C'est en fait la même photo mais retouchée pour rendre le numero d'immatriculation lisible.
Bref aucun cliche ne fait apparaitre à la fois le véhicule ( et son conducteur) avec le numéro d'immatriculation du vehicule.
Est ce un élément de contestation? Avis aux spécialistes de ce forum que je remercie d'avance.
- Message classé dans : Excés de vitesse
Pilote confirmé
Lieu: nantes
Inscrit le 20 février 2005
Messages: 1097
Bonjour
Non ce n'est pas un élément de contestation pour la simple est bonne raison qu'on a le numéro d'immatriculation.
Il vous reste 3 options
- Payer l'amende
- Prétendre ne pas être au volant sans dénoncer le conducteur dans ce cas vous ne payer que la consignation mais pas de points en moins
- Prouver que vous ne pouviez être au volant et là vous ne payer rien mais c'est mission impossible.
Attention les 2 dernières options peuvent entraîner une convocation à la gendarmerie.
Bonjour Alonsojp
Je dispose d'une note de restaurant (officielle imprimée par une machine et non manuscrite) du jour figurant sur l'avis de contravention. L'heure figurant sur cette note est de 21h21.
L'heure figurant sur l'avis de contravention est 21h30.
L'endroit de l'excés de vitesse est distant de 18 km avec 6 feux tricolores à passer sans compter le temps pour reprendre le véhicule sur le parking, en sortir.....Bref, vous avec compris qu'en 9 minutes il était impossible que mon véhicule se trouve à cet endroit, en tout cas j'ai le droit de le prétendre et je le prouve avec ma note. Sauf avis contraire. Cordialement.
Pilote confirmé
Lieu: Paris
Inscrit le 21 septembre 2006
Messages: 731
C'est en fait la même photo mais retouchée pour rendre le numero d'immatriculation lisible.
J'aimerais bien savoir dans quel cadre légal ces modifications d'élément matériel sont réalisées??? 
Pour rejoindre un autre topic ou il était question de déduction de la part des FDO, ils pourraient en déduire que vous avez roulé en moyenne à 120 Km/h dans une aglomération en grillant 6 feux tricolores. Pas bieeennnn 
Déduire est rarement considéré comme une preuve matérielle devant un Juge. Mais pour aller dans votre sens, ils pourraient aussi déduire qu'au vu de la preuve apportée (la fameuse note..), il est MATERIELLEMENT impossible de réaliser le parcours de 18 km en 9 mn... 
Bonjour,
C'est en fait la même photo mais retouchée pour rendre le numero d'immatriculation lisible.J'aimerais bien savoir dans quel cadre légal ces modifications d'élément matériel sont réalisées???
Entre nous, ça m'étonnerait... (ou plus exactement, le mot "retouché" n'est pas correct. Tout au plus ajustage de la luminosité et du contraste au tirage, encore faut-il que le fichier d'origine comporte une info exploitable)
Bonjour,
Déduire est rarement considéré comme une preuve matérielle devant un Juge. Mais pour aller dans votre sens, ils pourraient aussi déduire qu'au vu de la preuve apportée (la fameuse note..), il est MATERIELLEMENT impossible de réaliser le parcours de 18 km en 9 mn...
Autrement dit, seule explication possible, ce n'était pas votre véhicule mais un autre qui portait la même plaque, même genre de véhicule et à quelques kilomètres de là où vous vous trouviez et à peu près à la même heure. Pas un peu bizarre, ça ?
OU ALORS,
Ceux qui ont traité la photo ont pris un numéro au hasard pour trafiquer la photo, pas de bol, c'est tombé sur vous et, coïncidence étrange, vous vous trouviez à quelques kilomètres de là et à peu près à la même heure. Pas un peu bizarre, ça ?
Dira matériellement le juge...
Administrateur
Lieu: Gironde
Inscrit le 15 novembre 2004
Messages: 27168
Bsr
En plus il est quand meme bien connu que le reglage de sheures sur les machines carte bleues ou caisses sont tres aleatoires..
Jettez un coup d'oeil de temps en temps sur vos notes ..
Edifiant..
Enfin si le juge le sait pas ... 
Tiger
En tous cas, merci pour toutes vos remarques toutes pertinentes. Le cliché dont je dispose peut effectivement prêter à interprétation sur un chiffre. Maintenant, à moi de voir si je veux jouer, la photo du conducteur étant elle difficilement exploitable (pare soleil baissé).
bonsoir
pour vous enlevez encore quelques espoirs sur cette histoire d'horodatage... les appareils des FDO sont controlés, obligatoirement et sous peine de nullité, par la Drire...ce qui n'est pas le cas des CB.
ensuite :rolleyes: 18 km en 9 minutes (même avec 6 feux) 
vous avez une Dion Bouton comme papy C?
de toutes façons, si vous aviez la note...c'est que vous aviez fini de banqueter, dira le juge, il ne vous reste plus qu'à banquer maintenant 
Bonjour,
ensuite :rolleyes: 18 km en 9 minutes (même avec 6 feux)
Eh eh eh... Ouais, mais j'ai jamais dit à personne que j'avais aussi une Hispano-Suiza... Et alors là... 18 km en 9 minutes, une bricole...
D'ailleurs, demandez à cmoikela... avec sa Subaru...
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