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 26-10-2006 09:06:05 - PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

 Aérauto
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Messages: 6

PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

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Bonjour
J'ai demandé le cliche pour un exces vitesse de nuit. J'ai reçu deux cliches:
- un dont on distingue le vehicule et vaguement le conducteur mais dont la plaque mineralogique est totalement masquée par le reflet
- un dont on ne distingue que la plaque mineralogique
C'est en fait la même photo mais retouchée pour rendre le numero d'immatriculation lisible.
Bref aucun cliche ne fait apparaitre à la fois le véhicule ( et son conducteur) avec le numéro d'immatriculation du vehicule.
Est ce un élément de contestation? Avis aux spécialistes de ce forum que je remercie d'avance.



- Message classé dans : Excés de vitesse




Aérauto.



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 26-10-2006 09:38:31 - PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

 seven76
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Messages: 1183

Re: PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

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Bonjour,

Avez vous reçu d'autres documents avant les 2 photos ? Avis de contravention, requête en exonération....





Lotus 7


 26-10-2006 10:42:38 - PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

 alonsojp
 Pilote confirmé
 
Lieu: nantes 
Inscrit le 20-02-2005 
Messages: 880

Re: PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

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Bonjour

Non ce n'est pas un élément de contestation pour la simple est bonne raison qu'on a le numéro d'immatriculation.

Il vous reste 3 options

- Payer l'amende

- Prétendre ne pas être au volant sans dénoncer le conducteur dans ce cas vous ne payer que la consignation mais pas de points en moins

- Prouver que vous ne pouviez être au volant et là vous ne payer rien mais c'est mission impossible.

Attention les 2 dernières options peuvent entraîner une convocation à la gendarmerie.





 26-10-2006 10:52:37 - PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

 Aérauto
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Inscrit le 16-06-2005 
Messages: 6

Re: PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

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Oui, j'ai reçu l'avis de contravention accompagné du CERFA 10-0073 (Pas de requéte en exonération).





Aérauto.


 26-10-2006 11:00:45 - PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

 Aérauto
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Inscrit le 16-06-2005 
Messages: 6

Re: PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

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Bonjour Alonsojp
Je dispose d'une note de restaurant (officielle imprimée par une machine et non manuscrite) du jour figurant sur l'avis de contravention. L'heure figurant sur cette note est de 21h21.
L'heure figurant sur l'avis de contravention est 21h30.
L'endroit de l'excés de vitesse est distant de 18 km avec 6 feux tricolores à passer sans compter le temps pour reprendre le véhicule sur le parking, en sortir.....Bref, vous avec compris qu'en 9 minutes il était impossible que mon véhicule se trouve à cet endroit, en tout cas j'ai le droit de le prétendre et je le prouve avec ma note. Sauf avis contraire. Cordialement.





Aérauto.


 26-10-2006 11:19:47 - PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

 jfjAuto
 Pilote confirmé
 
Lieu: Paris 
Inscrit le 21-09-2006 
Messages: 669

Re: PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

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C'est en fait la même photo mais retouchée pour rendre le numero d'immatriculation lisible.

J'aimerais bien savoir dans quel cadre légal ces modifications d'élément matériel sont réalisées??? icon_confused
Pour rejoindre un autre topic ou il était question de déduction de la part des FDO, ils pourraient en déduire que vous avez roulé en moyenne à 120 Km/h dans une aglomération en grillant 6 feux tricolores. Pas bieeennnn icon_biggrin





Quand presque tous les citoyens enfreignent la loi, Qui peut croire en l'avenir de la société.


 26-10-2006 11:40:57 - PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

 Aérauto
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Inscrit le 16-06-2005 
Messages: 6

Re: PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

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Déduire est rarement considéré comme une preuve matérielle devant un Juge. Mais pour aller dans votre sens, ils pourraient aussi déduire qu'au vu de la preuve apportée (la fameuse note..), il est MATERIELLEMENT impossible de réaliser le parcours de 18 km en 9 mn... icon_smile





Aérauto.


 26-10-2006 16:34:33 - PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15090

Re: PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

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Bonjour,


C'est en fait la même photo mais retouchée pour rendre le numero d'immatriculation lisible.

J'aimerais bien savoir dans quel cadre légal ces modifications d'élément matériel sont réalisées??? icon_confused

Entre nous, ça m'étonnerait... (ou plus exactement, le mot "retouché" n'est pas correct. Tout au plus ajustage de la luminosité et du contraste au tirage, encore faut-il que le fichier d'origine comporte une info exploitable)



 26-10-2006 16:41:23 - PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15090

Re: PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

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Bonjour,

Déduire est rarement considéré comme une preuve matérielle devant un Juge. Mais pour aller dans votre sens, ils pourraient aussi déduire qu'au vu de la preuve apportée (la fameuse note..), il est MATERIELLEMENT impossible de réaliser le parcours de 18 km en 9 mn... icon_smile

Autrement dit, seule explication possible, ce n'était pas votre véhicule mais un autre qui portait la même plaque, même genre de véhicule et à quelques kilomètres de là où vous vous trouviez et à peu près à la même heure. Pas un peu bizarre, ça ?
OU ALORS,
Ceux qui ont traité la photo ont pris un numéro au hasard pour trafiquer la photo, pas de bol, c'est tombé sur vous et, coïncidence étrange, vous vous trouviez à quelques kilomètres de là et à peu près à la même heure. Pas un peu bizarre, ça ?

Dira matériellement le juge...



 26-10-2006 19:01:31 - PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 14260

Re: PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

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Bsr
En plus il est quand meme bien connu que le reglage de sheures sur les machines carte bleues ou caisses sont tres aleatoires..
Jettez un coup d'oeil de temps en temps sur vos notes ..
Edifiant..
Enfin si le juge le sait pas ...  icon_redface
Tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 26-10-2006 19:50:33 - PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

 Aérauto
 Nouveau membre
 
Inscrit le 16-06-2005 
Messages: 6

Re: PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

  Voir le profil de Aérauto        Voter pour ce message (+1 point)

En tous cas, merci pour toutes vos remarques toutes pertinentes. Le cliché dont je dispose peut effectivement prêter à interprétation sur un chiffre. Maintenant, à moi de voir si je veux jouer, la photo du conducteur étant elle difficilement exploitable (pare soleil baissé).





Aérauto.


 26-10-2006 22:22:29 - PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

 Gerbert
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 25-07-2006 
Messages: 493

Re: PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

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Et de plus votre note de restaurant n'indique pas que vous étiez présent mais que votre carte CB a été utilisée.....



 26-10-2006 23:17:38 - PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

 idiot gene
 VIP
 
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5449

Re: PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

  Voir le profil de idiot gene        Voter pour ce message (+1 point)

bonsoir

pour vous enlevez encore quelques espoirs sur cette histoire d'horodatage...  les appareils des FDO sont controlés, obligatoirement et sous peine de nullité, par la Drire...ce qui n'est pas le cas des CB.

ensuite  :rolleyes: 18 km en 9 minutes (même avec 6 feux) icon_lol vous avez une Dion Bouton comme papy C? icon_biggrin

de toutes façons, si vous aviez la note...c'est que vous aviez fini de banqueter, dira le juge, il ne vous reste plus qu'à banquer maintenant icon_twisted

icon_sad



 27-10-2006 00:25:07 - PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15090

Re: PV exces vitesse / double cliche/ Contestation?

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Bonjour,

ensuite  :rolleyes: 18 km en 9 minutes (même avec 6 feux) icon_lol vous avez une Dion Bouton comme papy C? icon_biggrin

Eh eh eh... Ouais, mais j'ai jamais dit à personne que j'avais aussi une Hispano-Suiza...  Et alors là... 18 km en 9 minutes, une bricole...
D'ailleurs, demandez à cmoikela... avec sa Subaru...




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