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salut,
alors voici ma nouvelle mesaventure :
je rentre tranquillement du sport, j arrive place de la bastille et 2 motards (flics) passent devant moi.
jusque la pas de pb.
ils decident de faire un controle.
de base je ne m inquietes pas. je n ai ni pot NH, ni petite plaque, ni debridage... bref rien de special mis a part un support de plaque rizoma.
et ben pas de bol ca leur a suffit. ce mib m a mis 2 PV : 1 categorie 3 et un cat 4.
1 pour le support de plaque qui n est soit disant "pas homologe" et un autre pour un defaut d eclairage de la plaque (pas assez fort parait il).
et le bouquet : immobilisation du vehicule.
voici le contenue des differents PV :
celui pour la plaque : "circulation d une motocyclette munie de plaque d immatriculation non conforme / amovible, peut se replier horizontalement + pour etre illisible) R317-8 du code de la route." => PV cat 3
celui pourl eclairage de plaque : "circulation de vehicule a moteur de nuit sans eclairage de la plaque d immatriculation. article R 416-9 du code de la route (systeme n eclairant que les 3 premiers chiffres)" => PV cat 4
j aimerais contester ces differents PV qui ne me semblent pas justifies.
pouvez vous m aider?
d avance merci
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bonjour.
c'est quoi ta pètoire un 50 ou + :
c'est vrai que c'est vraiment dangereux ton histoire de plaque et un dèlit 
bastille n'est plus ce que c'était dans le temps, ou il y avais des vrais motards 
, et pas trop de con en unifore
faut pas roulé dans ces quartiers là, faut resté dans les cités ou les bas quartiers, là ou ils ne vonts jamais sans 10 compagnies de CRS
si tu tél a une voyante, qui te répond à la 4° sonnerie " hallo qui est à l"appareil" RACROCHE!!
ton support de plaque avec la lumière est d'origine, ou homologué :
la plaque a t'elle 2 rivés pour la fixation :
si tu tél a une voyante, qui te répond à la 4° sonnerie " hallo qui est à l"appareil" RACROCHE!!
non ce n est pas un support de plaque d origine mais homologue.
je viens de recevoir la fiche d homologation que le fabricant m a envoye par fax.
et oui la plaque etait une plaque en metal d origine avec 2 rivets sur ce fameux support de plaque.
donc tout est ok, alors tu peut contesté ce pv en donnant la preuve avec une photocopie du support de plaque, et joindre 1 photo de la plaque qui est fixé comme prévue par 2 rivés, quand à la lumiére si il ny a qu'une ampoule d'origine tu le mentionne aussi.
c'est toi qui a posé le support avec la plaque et la lumière :
si c'est un prof du donne 1 copie la facture si possible. 
si tu tél a une voyante, qui te répond à la 4° sonnerie " hallo qui est à l"appareil" RACROCHE!!
non ce n est pas un support de plaque d origine mais homologue.
je viens de recevoir la fiche d homologation que le fabricant m a envoye par fax.
et oui la plaque etait une plaque en metal d origine avec 2 rivets sur ce fameux support de plaque.
j'ai l'impression que vous confondez conformité et homologation
si votre support de plaque est de ce genre
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vous aurez du mal à m'expliquer comment il rempli la condition premiere du R317-8
Toutefois, toute motocyclette, tout tricycle ou quadricycle à moteur, tout cyclomoteur peut ne porter qu'une plaque d'immatriculation, fixée en évidence d'une manière inamovible à l'arrière du véhicule.
A mon avis ,une contestation du moins pour la plaque "amovible "n'est pas contestable dans la mesure ou celle ci ,avec la force du vent ce met à l'horizontale et rend la lecture impossible
Un ami en à fait les frais,plaque ar amovible & dimenssions inférieur à la norme
VIP
Inscrit le 12 janvier 2006
Messages: 3130
wouarf en arriver là pour faire de la prune......bref...
mais si un motard veut pas que sa plaque d'immat soit pas trop lisible, il a d'autres moyens que ce genre de support....
juste un avis de motard qui roule avec des bécanes ayant toujours eues une plaque genre 4L ....
mais bon ceux là avaient peut etre pas faits leurs chiffres de la journée...et puis panam et la province ça n'a rien à voir ....on y est plus heureux....
A mon avis ,une contestation du moins pour la plaque "amovible "n'est pas contestable dans la mesure ou celle ci ,avec la force du vent ce met à l'horizontale et rend la lecture impossible
Un ami en à fait les frais,plaque ar amovible & dimenssions inférieur à la norme
bonjour.
avec la force du vent ce met à l'horizontale et rend la lecture impossible
:
elle est fixé par 2 rivés ta plaque ou pas :
si oui, a la limite ont ce fout q'elle se mette à l'horiz, elle est comme le dit la loi inamovible, elle ne peut être enlevé facilement, après si son support est souple c'est une autre paires de manches, beaucoup d'engins roulent avec des supports souple pour évité la casse dut aux vibrations et des chocs.
si tu tél a une voyante, qui te répond à la 4° sonnerie " hallo qui est à l"appareil" RACROCHE!!
Bjr,
Définition juridique de :
Amovible ( Terme juridique )
Qui peut être déplacé d’un poste sur un autre, d’un lien à un autre. Terme utiliser pour désigner l’amovibilité de certains fonctionnaires de l’Etat. Les juges sont quant à eux inamovibles.
Sur ce coup ci, le Kirlian ne va pas m'avoir avec mon Français Latin ...
Par contre, reste à voir les fixation du support sur le cadre du cyclo ?
A+
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