Bonsoir à tous.J'ai prêté ma voiture à un ami et il s'est fait flasher. j'ai entendu dire que l'on retire les points à celui qui est assuré sur le véhicule même si ce n'etait pas lui au volant. Est ce vrai?
alors se n'est pas à l'assuré mais au titulaire de la carte grise que l'infraction sera attribuée, et il faudra que la photo ou ton emploi du temps te mettre hors de cause.ensuite je crois que c'est pas le retrait de points, mais l'amende qui sera appliquée puisque ils ne retir les points que sur le permis du conducteur, donc si tu ne le dénonce pas, il n'y aura que l'amende
Je pense que l'amande est de toute façon à la charge du proriétaire du véhicule, en ce qui concerne les points il faut dénoncer le conducteur en suivant la procédure expliquée sur le PV !
Le titulaire de la CG est pécunairement responsable de l'infraction commise sauf s'il démontre ne pas être l'auteur de l'infraction, il n'encourt aucune sanction !