Accident sur le parking d'une grande surface a qui la faute?

Bjr

Attention sujet deja ouvert ici
http://www.auto-evasion.com/forums/view … 629#331629
Je laisse ouvert que pour complement information !
Tiger

Bonjour à "amande51",

J'ai lu la suite initiée dans "Droit pénal routier" et ne peux que confirmer ce qui a été écrit en réponse aux questions d'amande51 par gerber.
La priorité de passage dont dispose votre adversaire, amande, est incontestable.

Une présomption de totale responsabilité pèse donc sur les épaules de votre ami, présomption dont il ne peut se dégager, en tout ou partie, qu'en apportant la preuve d'une faute commise par la conductrice adverse, faute cause partielle ou totale MAIS  directe de l'accident...
Le problème est que votre assureur est très certainement adhérent à la convention inter-sociétés d'assurances baptisée convention IRSA, de même que l'assureur adverse...
Selon cette convention, les compagnies d'assurances adhérentes ont décidé d'exclure certains éléments d'informations relatifs aux circonstances de l'accident; c'est ainsi qu'il ne sera pas tenu compte, dans l'appréciation des responsabilités encourues par les parties en cause:
- les élément relatifs à la vitesse, à l'éclairage, à l'état de de surcharge du véhicule;
- les éléments relatifs à la signalisation des véhicules (sauf un cas);
Rien par contre pour le téléphone au volant
Tout cela pour dire que la réaction première de l'assureur de votre ami sera de lui dire,  : la convention à laquelle j'ai adhéré m'oblige à vous considérer comme totalement responsable et il ne tiendra pas compte des reproches motivés que vous ferez à l'égard de l'adversaire, alors même que ce dernier aura confirmé vos dires.
Sachant que cette convention ne vous est pas, juridiquement parlant, opposable car elle ne peut vous engager puisque vous n'en êtes pas signataire (aucun assuré ne l'est, bien entendu), vous pouvez contester la décision de votre assureur et l'obliger à une procédure judiciaire basée sur les éléments qui vous seraient favorable et dont, conventionnellement, il ne pouvait tenir compte. Si vos arguments sont bons, il fera en sorte que la procédure s'arrête à  son début.
Il faut donc apprécier maintenant la qualité des preuves de l'existence d'une ou plusisurs fautes adverses.
Qu'avons-nous à présenter, vu au travers de vos messages ?
- une reconnaissance  d'infraction à l'linterdiction de téléphoner en conduisant,
- une reconnaissnce d'inattention à la conduite
- une vitesse excessive.
Sans avoir pu prendre connaissance de ces éléments, on peut cependant donner un premier avis sur leur intérêt, avis qui sera donné sous réserve de leur éventuelle étude ultérieure :
- téléphone ;
contravention oui,
cause au moins partielle mais _directe_ de l"accident : non
- inattention;
comme pour le téléphone
- vitesse excessive
ne semble pas confirmée par l'importance des dommages subis par l'adversaire. Mais nous ne savons pas quelles sont les voitures en cause et le fait que la vôtre soit mise en épave ne suffit pas, par lui-même, à établir cet excès de vitesse.

Voilà ce que l'on peut déjà dire à propos de ce dossier. 
A votre disposition.

Voilà ....réponse d'un spécialiste on ne peut plus détaillée !

Bonjour

Merci beaucoup pour vos réponses.

mais si je comprends bien , tt le monde peut utiliser le pretexte de la priorité à droite pour avoir une nouvelle voiture.

y a une faille dans le systeme

Bjr
bien sur!
E,core faut t'il pas rater son coup car si vous tapez trop tard donc cote de la voiture vous risquez d'etre pris a 50 et encore .. sans oublier les temoins etc...
Enfin dans tous les cas.. c tres dur dnas votre cas.. mais toujours pareil on vous repondra et si c t un enfant en velo qui  arrivait vite ?
Tjrs l'eternel phrase : vous devez etre maitre de votre vehicule..

Rageant ! mais c comme ca
Bon courage
Tiger

Bjr
bien sur!
E,core faut t'il pas rater son coup car si vous tapez trop tard donc cote de la voiture vous risquez d'etre pris a 50 et encore .. sans oublier les temoins etc...
Enfin dans tous les cas.. c tres dur dnas votre cas.. mais toujours pareil on vous repondra et si c t un enfant en velo qui  arrivait vite ?
Tjrs l'eternel phrase : vous devez etre maitre de votre vehicule..

Rageant ! mais c comme ca
Bon courage
Tiger

Bonsoir,
Me trompe-je,ou le langage SMS est interdit?Et ne faut-il pas aussi veiller à l'orthographe?Ainsi qu'aux erreurs de frappe,que l'on peut corriger par une relecture attentive,non?

Bsr pardon bonsoir cher maitre !!
Autre chose a dire ???
c passionnant pour le sujet en cours
Si cela est du sms ... passons
ALlez la prochaine fois quand vous aurez 8000 messages... bien relus ATTENTIVEMENT..contactez moi plutot en mp
Tiger

Bonsoir,

mais si je comprends bien , tt le monde peut utiliser le pretexte de la priorité à droite pour avoir une nouvelle voiture.

Oui, si on veut. On peut aussi profiter de celui qui a glissé un stop devant votre nez, qui a brûlé un feu rouge au moment où vous arrivez, qui déboîte pour doubler alors que vous arrivez en face, etc. et donc, celui qui vous refuse la priorité à droite aussi...
Cela dit, on ne pourra pas reprocher à votre adversaire d'avoir usé de ce prétexte, puisqu'elle était apparemment "dans la lune"...

y a une faille dans le systeme

Ben, la faille, c'est peut-être que... il y en a qui connaissent bien le code de la route et d'autre pas (ou trop vaguement)...

ca serait ta voiture tu ne réagirais pas comme ca, alors ta.........

Bonsoir,

ca serait ta voiture tu ne réagirais pas comme ca, alors ta.........

Alors ta quoi ?

Bonsoir

,

ca serait ta voiture tu ne réagirais pas comme ca, alors ta.........

Alors ta quoi ?

Bouton! ferme ta Bouton CamilleA!    

Idion gene

Bonjour,
Ben, justement, y a un ***#@* qui m'a défoncé ma de Dion presque neuve ! C'était sur un parking de supermarché, pourtant je venais de la droite et je faisais bien attention parce que c'est hyper dangereux tous ces types qui vous coupent la route en croyant qu'ils ont la priorité et j'étais justement en train de le dire à Aléa au téléphone quand...

;;;;

pour l instant on s est pas trop