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 16-09-2006 19:56:34 - convocation bizarre

 mat1979
 Pilote
 
Inscrit le 26-02-2005 
Messages: 205

convocation bizarre

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bonjour icon_smile

on me demande de l'aide... mais je ne sais pas quoi dire... vos avis éclairés m'intéressent.

Bonjour,

J'explique mon problème : Ma mère possède deux véhicules à son nom utilisés régulièrement par moi-même et mon père. Nous avons déjà commis des infractions d'excès de vitesse mineurs qui ont eu pour conséquence des retraits de points... Depuis nous avons toujours fait attention à la vitesse, la dernière amende payé remonte à plusieurs mois maintenant.

Ce matin ma mère reçoit un courrier simple daté du 13 septembre émanant de la brigade de sécurité routière, lui priant de se présenter au commissariat au motif de "Excès de vitesse" et se munir de sa pièce d'identité et de son permis de conduire.

Aucune précision sur le délit exact (vitesse, lieu, date de l'infraction, véhicule en infraction...) et curieusement le courrier n'a pas été envoyé en recommandé ce qui est l'usage dans ce genre de cas y compris pour de simples amendes.
Bref nous ne comprenons pas à quoi cela correspond puisqu'aucun de nous n'a été flashé ou pris en flagrant délit d'excès de vitesse.

Nous craignions tout de même qu'il s'agisse d'une convocation pour un retrait de permis ce qui serait dramatique...

Pourrait-il s'agir d'une erreur, y'a t-il un vice de procédure par rapport à l'envoi du courrier et aux manques de précisions ? Comment savoir ou en sont les points sur le permis de ma mère ?

Nous sommes un peu affolés et j'aurais aimé avoir votre avis sur ce courrier assez étrange....
Merci d'avance pour votre aide...

si vous avez une idée de réponse... merci  icon_mrgreen






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 16-09-2006 20:07:33 - convocation bizarre

 Gerbert
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 25-07-2006 
Messages: 493

Re: convocation bizarre

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bonjour icon_smile

on me demande de l'aide... mais je ne sais pas quoi dire... vos avis éclairés m'intéressent.

Bonjour,

J'explique mon problème : Ma mère possède deux véhicules à son nom utilisés régulièrement par moi-même et mon père. Nous avons déjà commis des infractions d'excès de vitesse mineurs qui ont eu pour conséquence des retraits de points... Depuis nous avons toujours fait attention à la vitesse, la dernière amende payé remonte à plusieurs mois maintenant.

Ce matin ma mère reçoit un courrier simple daté du 13 septembre émanant de la brigade de sécurité routière, lui priant de se présenter au commissariat au motif de "Excès de vitesse" et se munir de sa pièce d'identité et de son permis de conduire.

Aucune précision sur le délit exact (vitesse, lieu, date de l'infraction, véhicule en infraction...) et curieusement le courrier n'a pas été envoyé en recommandé ce qui est l'usage dans ce genre de cas y compris pour de simples amendes.
Bref nous ne comprenons pas à quoi cela correspond puisqu'aucun de nous n'a été flashé ou pris en flagrant délit d'excès de vitesse.

Nous craignions tout de même qu'il s'agisse d'une convocation pour un retrait de permis ce qui serait dramatique...

Pourrait-il s'agir d'une erreur, y'a t-il un vice de procédure par rapport à l'envoi du courrier et aux manques de précisions ? Comment savoir ou en sont les points sur le permis de ma mère ?

Nous sommes un peu affolés et j'aurais aimé avoir votre avis sur ce courrier assez étrange....
Merci d'avance pour votre aide...

si vous avez une idée de réponse... merci  icon_mrgreen

S"il s'agissait d'un retrait de permis cela  serait précisé d'autant plus que votre mère devrait être accompagnée pour pouvoir ramener la voiture. Si toutes les dernières infractions ont été reconnues et payées je crains comme précisé sur la convocation qu'il s'agisse d'une nouvelle infraction à la vitesse, votre mère étant propriétaire des véhicules;
Le fait que la convocation soit adressée en courrier ordinaire n'a rien d'anormal. Par contre si convocation il y a,  c'est que la vitesse doit être supérieure à 40 kmh voir 50 Km/h à la normale et votre mère sera auditionnée pour savoir si c'est elle qui conduisait ou d'indiquer à qui elle avait prêtée sa voiture.




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