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Publié le 13 septembre 2006 - #330454 -
contester pv car erreur sur le modéle de la voiture
svp 2ieme post : j'ai pris un PV pour CT non effectue , sur le PV le modélé de la voiture est mauvais, il est ecrit "punto" au lieu de "tipo". pensez vous que je contester ce pv et avoir gain de cause. cordialement
Publié le 13 septembre 2006 - #330457 -
Re: contester pv car erreur sur le modéle de la voiture
svp 2ieme post : j'ai pris un PV pour CT non effectue , sur le PV le modélé de la voiture est mauvais, il est ecrit "punto" au lieu de "tipo". pensez vous que je contester ce pv et avoir gain de cause. cordialement
bonjour,
oubliez ça ... l'immatriculation suffit, la marque est un plus en cas de contestation, alors le modèle ....
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Publié le 13 septembre 2006 - #330458 -
Re: contester pv car erreur sur le modéle de la voiture
Bonjours, Inutile de contester. Les Agents ne sont pas dans l’obligation de connaître tous les modèles et marques de chaque véhicule. De plus dans votre cas la contravention a été remise en main propre.
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Publié le 13 septembre 2006 - #330492 -
Re: contester pv car erreur sur le modéle de la voiture
merci les gars je file payer le pv je vais essayer de payer que 90 euros au lieu de 135 euros car il fait plus que 3 jours (20 jours) depuis que j'ai eu mon pv pensez vous que ca marche cordialement
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Publié le 13 septembre 2006 - #330493 -
Re: contester pv car erreur sur le modéle de la voiture
merci les gars je file payer le pv je vais essayer de payer que 90 euros au lieu de 135 euros car il fait plus que 3 jours (20 jours) depuis que j'ai eu mon pv pensez vous que ca marche cordialement
Amende minorée 20 jours après ? Je doute que cela passe. Vous risquez fort de vous voir réclamer par la suite le montant de l'amende majorée ! L'écart est important à vous de voir.