Bonjour,
Je suis arrivé par hasard sur ce site et lu votre courrier.
Je fais les frais d'une condamnation pour un feu pratiquement invisible.
Les faits: le 30.09.2004 je me suis retrouvé en infraction malgré moi en passant à un feu rouge.
Ce feu était masqué par une camionnette devant le mien, j'ai suivi le flot de la circulation et n'ai rien remarqué. De plus il y avait un véhicule de police à ma gauche...(il est passé lui aussi...)
Dans le doute j'ai fait une réclamation pour contester cette amende auprès du Préfet de Police. Sans résultat évidement. Je me suis donc acquitté d'une amende de 90 euros par chèque.( Je ne savais pas que cette amende allait passer de 90 minorée 135 euros amende forfaitaire) Bref, je connaissais très mal le fonctionnement de l'administration et ses règlements ..Mon ignorance me coûtera assez cher...
En novembre 2005 ma banque m'averti d'un ATD sur mes comptes. Je m'informe, il s'agi d'une amende impayée !! ? Je me rends de suite au Tribunal de Police je m'acquitte de 285 Euros pour la main levée et attend patiemment d'avoir la confirmation qu'il y a eu certainement une erreur quelque part.
Le document officiel reçu du TP concerne bien cette amende mais je me rends compte que l'adresse y figurant est fausse et n'existe pas (erreur de l'administration ou de l'agent verbalisateur?)
Le TP à sans doute envoyé cette amende à plusieurs reprises à une adresse farfelue sans tenir compte des retours de courriers des services postaux et l'a majoré jusqu'à son maximum: 375 euros.
J'ai contesté ces majorations et obtenu gain de cause au final, mais que de courriers recommandés!! De plus la lettre chèque de 240 de trop perçu à mis 45 jours à me parvenir (l'adresse y figurant était encore la même...on le voit par transparence)
Pour en revenir sur le lieu d'infraction, j'y suis allé pour comprendre et fait quelques photos. En fait, lorsqu'un véhicule est devant le votre, le feu bas est invisible de plus il est orienté vers le passage piéton ce qui le rend quasi invisible de toute façon.
L'adresse de l'infraction inscrite sur le PV est fausse elle aussi;(rue de Bagnolet au lieu de Avenue de la porte de Bagnolet...) Il y a là encore matière à contestation.
J'ai donc demandé le remboursement des frais au TP celui-ci n'a rien voulu entendre car il n'a pas été condamné!
Alors que j'avais demandé à être entendu par un Magistrat pour me défendre, il s'avère que le document officiel du TP contient l'historique de cette affaire, j'ai donc été jugé et condamné à mon insu, c'est le comble!!
J'ai une nouvelle fois contesté en nullité l'ensemble des procédures auprès de l'OMP, contesté l'amende, demande le remboursement des frais d'ATD et autres frais administratif.
J’attends maintenant sa réponse et n'hésiterai pas à porter plainte auprès du TAP car je pense être dans mon droit qu'en pensez-vous?
Je vous remercie d'avoir pris le temps de lire ce courrier et vous remercie à l'avance de me donner votre avis sur cette histoire.
BW
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