help avant l'arnaque vga et CT

Salut!

J'ai pas la réponse exact à ta question, toute

fois ca pourrait sembler assé logique ton histoire.

Je vais pousser ma recherche ca semble curieux quand meme 

Curieux oui !

La prefecture de

mon departement me signal et ainsi que la police , qu'on attribut le vga que pour les vehicules accidentés.

Le

vendeur est pret à me prouver avec le relevé d'information assurance qu'il n'a jamais eu d'accident.

Je n'y

comprend plus rien , même la police de ma ville n'ont aucune réponse à ce problême .

Et je n'arrive pas à joindre la

prefecture du departement de mon vendeur.

Apparement pour lever un VGA il faut payer un expert dans le

domaine !!
Ca commence mal !

Je vais laisser la place aux experts ! 

Bonjour,

Il faudrait, en

premier lieu, préciser s'il s'agit bien d'un "VGA" ou, plutôt, d'un "VEI".
-1-
VGA = Véhicule Gravement Accidenté.

Un tel véhicule peut être ainsi classé par les forces de police et, plus généralement par un expert auto commis par la

compagnie d'assurance qui garantit ce véhicule. La conséquence immédiate est un _retrait_ de la carte grise et le

propriétaire de la voiture ne peut la récupérer qu'après avoir fait effectuer les réparations nécessaires, contrôlées tout

au long de leur exécution par l'expert qui doit attester, par un rapport, de leur bonne fin.
-2-
VEI = Véhicule

Economiquement Irréparable. Un tel véhicule n'est ainsi classé _que_ par un expert auto. Son propriétaire peut continuer à

rouler,  sans autres contraintes que d'être au volant d'une voiture en tout point conforme aux règles de sécurité édictées

par le Code de la route et de voir sa carte grise "gelée" en préfecture d'attachement. Son propriétaire ne pourra donc pas

la revendre dans des conditions normales puisque la mutation (changement de titulaire de la carte grise) sera refusée par la

préfecture concernée tant qu'elle ne sera pas en possession d'un rapport d'expert attestant, comme pour un VGA, que les

réparations ont été convenablement effectuées...
Si la voiture est une "première main", et que la compagnie d'assurances

actuelle est bien cellle qui a pu assurer le véhicule lors de sa première mise en circulation, son attestation visant

l'absence totale d'accident enregistré  par cette compagnie me parait valable encore que le propriétaire peut très bien

avoir un accident seul, dans lequel aucun tiers n'a été lésé avec, en conséquence, une absence de déclaration, effectivement

inutile si le contrat ne garantissait pas les dommages au véhicule...
Si c'est une nième main, l'atetation est inutile,

elle ne prouvera rien du passé réel de la voiture...

En tout cas, la préfecture ou les forces de police ne retiennent

pas une voiture pour défaut de contrôle technique...Et, en cas de VEI, elle ne "dégèle" la carte grise que sur fourniture,

par le propriétaire,  d'un rapport d'expertise. Le Contrôle Technique (CT) classique n'est pas exigé bien que de nombreux

experts le demandent afin de conforter leurs propres conclusions de bonne exécution des réparations.

Bref, cette

affaire n'est pas claire du tout et je crois qu'il serait sage, de votre part, de chercher une autre occasion...

PS

: Un rappel : le contrôe technique accompagnant une vente de voiture d'occasion doit avoir moins de six mois d'ancienneté

et être présenté par le vendeur AVANT la  conclusion de la transaction...

Bonjour bonsoir

Merci pour les precieux conseilles sur

ma situation.Je me suis présenté à ma préfecture pour comprendre cette situation.Aprés vérification sur le fichier ils ont

estimé que le vehicule ne comportait aucune opposition au changement de carte grise .

Etant dans le 78 et mon vendeur

dans le 91  la préfecture du 78 me confirme que je n'aurai aucun prôbleme pour faire ma carte grise.

Je lui explique

ma situation et elle me signal simplement ( son avis personnel ) Que la prefecture du 91 s'est trompé de code .Que s'est

déja arrivé et que lorsqu' un automobiliste est pris  par la gendarmerie pour defaut de délai de controle technique.Il place

la carte grise en prefecture et le stipule en Vga ( car il n'ont pas de code approprié pour cette infraction , bizarre non

?).Le conducteur doit présenter un controle technique et on lui retire son vga.

Peut - être que le vendeur est un

escro -mais dans ce cas la prefecture est complice car elle n'aura , en cas de vga , jamais dû retirer l'opposition sans

l' avis d'expert sur les réparations.

Quel risque je prends si la prefecture me donne le feu vert pour immatriculer

le vehicule ?
Actuellement le le certificat de non gage est vierge.

De plus je me rend compte que nous avons ,nous

particulier aucun moyen de connaître l'historique du vehicule en terme d'accident .

Demain j'ai rdv avec le

propriétaire et je compte avant me rendre à la pefecture du 91.

J'espére qu'il vont m'éclairé sur cette

situation.Que feriez vous à ma place ( à par bien sur de ne pas l'acheter )

Bonjour,

Je n'ai pas trop bien

compris comment se sont déroulé les évènements qui vous ont fait savoir qu'il y avait un problème avec la carte grise et,

notamment, pourquoi avoir consulté, en premier lieu votre poste de police ? Qu'est-ce qui vous inquiétait ?

Par

ailleurs, cela m'étonne vraiment que les gendarmes de l'Essonne ne dispose pas d'un code pour enregistrer un défaut de CT

et, surtout, qu'ils utilisent un sigle, VGA, lourd de signification et de conséquences puisque utilisé, normalement, pour

une action adminsitrative très précise, beaucoup plus grave qu'un simple manque de CT. C'est gros, non ?

Il faudrait

solliciter nos lecteurs pour trouver celui qui saurait nous donner les règles en vigueur pour ce CT au niveau des sanctions

pour défaut.
Notamment aux fins de savoir si, oui ou non, l'absence de CT à jour provoque un gel de la carte grise à la

préfecture d'émission...?
D'autre part et avant toute autre démarche, j'irais également me renseigner à la préfecture

d'Evry pour avoir le fin mot de cette histoire de VGA. Ces messieurs de la police ont très certainement l'occasion de

constater un défaut de CT plusieurs fois par semaine, sans doute et au moins dix fois plus souvent qu'un constat d'accident

provoquant un véritable VGA. Dans ces conditions, je ne parviens pas à imaginer qu'ils soient dans l'incapacité de créer un

code spécifique au défaut de CT.

Mreci de nous tenir au courant.

Bonjour a tous


Suite de mon episode, je

me suis rendu à la prefecture de mon vendeur .Et avec difficulté j'ai le fin mot de l'histoire.

La prefecture m'a

certifié que ce n'etait pas un VGA mais un défaut de contrôle technique ( hors délai ).Alors pourquoi le classer en

vga?
Et bien erreur de code entre le fichier de la prefecture et le fichier de la police.

J'ai donc acheté ce

véhicule et j'ai experticé la voiture.

Bilan : aucun accident , aucun défaut , exellente voiture

En final je

me suis stressé le cerveau pour une erreur administratif.

merci pour votre aide...