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Validité d'un pv ou la marque et le modele sont faux?

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06-09-2006 14:11:28 - Validité d'un pv ou la marque et le modele sont faux?

bruno142536: Nouveau membre

Validité d'un pv ou la marque et le modele sont faux?

Voila ce matin je me suis pris un pv pour non port de la ceinture et j'ai signé le reçu que m'a presenter l'officier de police car j'etais effectivement dans mon tort.
Mais en le relisant le pv je m'apercois que la marque et le modele du vehicule sur le pv sont faux renault super 5 alors que j ai une peugeot 106.

Puis je contester ce pv ?

Dois je cependant payer l amende forfaitaire minorée de 90 € ?

Merci de votre reponse

bruno142536

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06-09-2006 14:49:40 - Validité d'un pv ou la marque et le modele sont faux?

mrpochpoch: Pilote confirmé

Re: Validité d'un pv ou la marque et le modele sont faux?


remis en mains propres ? donc l'agent verbalisateur vous a demandé votre permis de conduire et a noté ses références ? Aucunes de vos contestations ne seront donc, à priori, recevables !!

06-09-2006 15:10:27 - Validité d'un pv ou la marque et le modele sont faux?

bruno142536: Nouveau membre

Re: Validité d'un pv ou la marque et le modele sont faux?


ok ben je paye merci quand meme mrpochpoch

08-02-2008 21:46:39 - Validité d'un pv ou la marque et le modele sont faux?

rony75: Nouveau membre

Re: Validité d'un pv ou la marque et le modele sont faux?

Bonsoir

J'ai été verbalisé il y a une dizaines de jours pour un exces de vitesse( 90€ et 2 points) et apres avoir collé le timbre à amende sur la contravention je me suis apercu que sur le 2ème volet l'immatriculation de mon véhicule etait différent de celui du 1er volet.

le PV est'il caduque, contestable ou non? Si oui doit envoyer une requette avec photocopie du PV au peloton de gendarmerie ou bien directement à l'OMP?

Merci d'avance

Dernière modification par rony75 (08-02-2008 22:07:44)

09-02-2008 01:24:46 - Validité d'un pv ou la marque et le modele sont faux?

greg k: Pilote confirmé

Re: Validité d'un pv ou la marque et le modele sont faux?


Bonjour, Je ne vois pas de différences enfin... De toute manière une telle erreur est sans importance puisque c'est le conducteur (avec son num de permis) qui est verbalisé et pas le véhicule... Greg

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