flashé 2x, je suis eétranger

Bonjour, j'étais hier à Metz, et j'ai 2x était flsché, 2 foios sur l'autoraoute ou c'était marqué 90 km/h, j'avais une fois 110 et une fois 100.
Mais je ne h'habite pas en France, ni je suis francais...

Qu'est-ci que ce passe maintenat?
Perdre des points?
Amende?

Est- que vous n'avez pas ce truc de "sympathie" disons qu'ici je roule avec 110 les flice me voient et ils disent apères oui 110 mais il y quelque % qui tombent allors après j'avais que 105 par exemple?

Merci pour vos réponses en avant...

Tout dépend votre nationalité et domicile. Si vous êtes Luxembourgeois, vous aurez bientôt des nouvelles des 2 flashs. Aucun accord actuellement avec les autres pays Allemagne, Pays bas, Belgique..mais visiblement plus pour longtemps  :rolleyes:  :rolleyes:  :rolleyes:

donc c'est-à-dire que je peux perdre des points?
Merde
oui luxembourg,malheureusement

Bonjour,
Quels points, vous avez un permis à points au Luxembourg ?
Les accords dont parle gerbert ne sont, en principe, que des accords d'échange d'informations entre états pour pouvoir identifier le titulaire de la carte d'un véhicule en infraction (à ma connaissance, ça marche déjà aussi pour les autres pays, Allemagne, Italie, même la Suisse, etc, voir "cas d'applications" sur ce même forum). Mais aucun accord de transposition des peines entre pays (et ce n'est pas pour demain matin). Donc, a priori, c'est les amendes qu'on va vous réclamer. La procédure française sera la même que pour un français. Et vous aurez les mêmes droits.

Bon,
merci pour ta réponse, mais j'ai pas tout compris?

Qu'est-ce que tu veux dire par échange de données?

Oui, nous avons le permis à ponits, donc je peux perdre des point?

Des ammendes je vais recevoir aussi?

Merde,ces radars, je voulais seulement dépasser un camion la première fois et flash...merde


allez faites attention

Bon,
merci pour ta réponse, mais j'ai pas tout compris?

Qu'est-ce que tu veux dire par échange de données?

Oui, nous avons le permis à ponits, donc je peux perdre des point?

Des ammendes je vais recevoir aussi?

Merde,ces radars, je voulais seulement dépasser un camion la première fois et flash...merde


allez faites attention

J'ignore si le retrait de point va s'appliquer mais il est sur que le montant des amendes  vous sera réclamé.

Les autorités françaises n'ont aucun pouvoir sur les documents administratifs émis par un Etat étranger (et vice versa, d'ailleurs). Donc, seule l'amende devrait vous être transmise.

Les autorités françaises n'ont aucun pouvoir sur les documents administratifs émis par un Etat étranger (et vice versa, d'ailleurs). Donc, seule l'amende devrait vous être transmise.

Les autorités françaises n'ont aucun pouvoir sur les documents administratifs émis par un Etat étranger (et vice versa, d'ailleurs). Donc, seule l'amende devrait vous être transmise.

euh, oui, effectivement, sauf qu'en cas d'accord entre les 2 pays, ce ne sont pas les autorités françaises qui retireront les points, mais bien les autorités du pays du titulaire du permis !! et il est vraisemblable que les points seront retirés selon le barème en vigueur dans ce pays.

euh, oui, effectivement, sauf qu'en cas d'accord entre les 2 pays, ce ne sont pas les autorités françaises qui retireront les points, mais bien les autorités du pays du titulaire du permis !! et il est vraisemblable que les points seront retirés selon le barème en vigueur dans ce pays.

Ouuups ! Parfaitement exact !!! Désolé, j'avais oublié cela  Mais pour le coup, j'ignore la teneur de l'accord franco-luxembourgeois...

Bonjour,

Les autorités françaises n'ont aucun pouvoir sur les documents administratifs émis par un Etat étranger (et vice versa, d'ailleurs). Donc, seule l'amende devrait vous être transmise.

euh, oui, effectivement, sauf qu'en cas d'accord entre les 2 pays, ce ne sont pas les autorités françaises qui retireront les points, mais bien les autorités du pays du titulaire du permis !! et il est vraisemblable que les points seront retirés selon le barème en vigueur dans ce pays.

Non, à ma connaissance, aucun accord de ce type (même en vue).

Ce que vous décrivez nécessiterait une harmonisation des législations (et des codes de la route)(et, à vue de nez, ce n'est pas pour demain matin)(mais, c'est à l'étude).
Et si l'infraction constatée en France n'est pas une infraction dans le pays en question, un juge ferait comment ?

Les seuls accords à ma connaissance sont, d'une part, du type "dites voir, un véhicule avec un n° XXX, c'est qui le titulaire et oùsse qu'il habite ?". Ensuite, la justice concernée par l'infraction se débrouille toute seule.

A la fin, le recouvrement de l'amende (si le contrevenant ne paie pas spontanément) se fait par la même technique que pour n'importe quel créancier dont le débiteur serait étranger : titre exécutoire, procédure d'exequatur, intervention de la justice étrangère pour faire "cracher le pognon" au débiteur. Procédure longue et coûteuse donc rarement engagée jusqu'à maintenant.

C'est pourquoi les seuls accords à ma connaissance sont, d'autre part, que les pays signataires s'engagent reciproquement à engager ladite procédure...
mais, entre ces deux "extémités du tuyau", c'est chacun pour soi.

merci pour tous les réponses,
mais toujours je ne suis pas sur maintenant, une part dis oui des point des amendes, l'autre dit part de vous dit non, si j'a bien compris
donc les amendes je crois que c'est sur?
et les points,on verra ou comment?