article R413.17

Bonjour,

C'est le cas type du défaut de maitrise du véhicule ou vitesse excessive eu égard aux circonstances, c'est le même article, puisqu'il est allé tout seul au talus. Il y aurait eu une cause extérieure imprévisible, verglas, c'est pas bien la saison, gas oil, ça arrive, betteraves, il faut habiter le coin, etc. il aurait pu contester mais dans ce cas je pense qu'il va falloir verser l'obole.

Il peut toujours dire que c'était en évitant un lapin...

bonjour

:rolleyes: est-ce qu'il ne faut pas que le FOD l'ait personnellement vu et constaté la vitesse excessive et les circonstances? :rolleyes:

or, s'ils n'ont pas intercepté le gamin, c'est qu'il courait encore plus vite qu'eux malgré le crash?   auquel cas il s'agirait plutôt d'un délit de fuite non? :rolleyes:

sinon: ils étaient pas là   et ils n'ont constaté qu'un véhicule cabossé en stationnement interdit?  rien d'autre: pas les causes (qu'ils supputent trop aisément) réelles puisqu'ils ne l'ont pas vu de leurs petits yeux de fouines, vu

faudrait voir à ce que les gendarmes servent à autre chose qu'à tirer sur les ambulances et les corbillards quand même

+1! pour le coup du lapin! ça leur ferait monter la moutarde encore un peu plus aux moustaches

Mieux : il peut dire que c'était en évitant un poulet !

bonjour

:rolleyes: est-ce qu'il ne faut pas que le FOD l'ait personnellement vu et constaté la vitesse excessive et les circonstances? :rolleyes:

or, s'ils n'ont pas intercepté le gamin, c'est qu'il courait encore plus vite qu'eux malgré le crash?   auquel cas il s'agirait plutôt d'un délit de fuite non? :rolleyes:

sinon: ils étaient pas là   et ils n'ont constaté qu'un véhicule cabossé en stationnement interdit?  rien d'autre: pas les causes (qu'ils supputent trop aisément) réelles puisqu'ils ne l'ont pas vu de leurs petits yeux de fouines, vu

faudrait voir à ce que les gendarmes servent à autre chose qu'à tirer sur les ambulances et les corbillards quand même

+1! pour le coup du lapin! ça leur ferait monter la moutarde encore un peu plus aux moustaches

Bjr,
Le "FOD" a enquété, observé la scène du crime, et en a déduit une vitesse excessive.
Alors est-ce que cette façon de faire a valeur probante ... ?
C'est comme si le même "FOD" mettait sa main sur le capot d'une voiture, et en déduisait également une vitesse excessive, si le capot était très chaud.
C'ets bien ce que je pensais, les codes sont tellement mal écrits, qu'on peut se faire aligner quoi qu'il arrive !
A+

Bonjour,
Objection, vos Honneurs,

probléme : il n'ont aucune preuve sur ce fait vu qu'ils n'y étaient pas.... Est- ce vraiment légal ?

Aucune preuve ? Voyons voir...

est-ce qu'il ne faut pas que le FOD l'ait personnellement vu et constaté la vitesse excessive et les circonstances?

Oui, pour pouvoir appliquer une procédure de type "flagrant délit". Mais il peut procéder par tous autres moyens d'enquête du moment qu'il arrive à identifier le conducteur. Il ne peut pas considérer le titulaire de la CG comme fautif sans preuves.

Le "FOD" a enquété, observé la scène du crime, et en a déduit une vitesse excessive.

Exact. Etant donné que l'hypothèse la plus probable n'est pas qu'on l'ait fait volontairement et délibérément. En revanche, il ne peut en déduire que c'est le titulaire de la CG qui en est forcément l'auteur. Donc..

Suite logique :

convocation pour audition chez les gendarmes qui, je précise, n'ont pas vu la scène de l'accident.

Audition, extraits :
- c'est à vous la voiture qu'est dans le talus ?
- Oui, pourquoi ?
- C'est bien vous qu'étiez au volant ?
- Oui, pourquoi ?
- C'est arrivé comment ?
- Je ne sais ce qui s'est passé, j'ai perdu le contrôle de mon véhicule (ou quelque chose comme ça)
Et, pour faire bonne mesure et plaisir à idiot gene :
- Vous pensez que si vous étiez arrivé moins vite, ça ce serait pas produit ?
- Oh ben sûrement !

Suite non moins logique :

résultat de laudition : amende de 90 euros selon larticle R413.17... pour conduite d'un véhicule à une vitesse en égard aux circonstances..

C'est-à-dire "défaut de maîtrise de la vitesse eu égard aux circonstances".

cette grosse amende, qui me parait quand même démesurée !! enfin bon... pour des jeunes qui n'ont déjà pas beaucoup de sous..

Démesurée peut-être, mais c'est le "tarif"...
Et hélas, on n'est pas à la SNCF, il n'y a pas de tarif Jeunes pour les amendes... (et au cas où vous ne l'auriez pas remarqué, la tendance ne va justement pas vers une plus grande tolérance pour les jeunes conducteurs)

Qu'en pensez-vous ?

De conduire plus prudemment, peut-être ?
Ou alors, éventuellement, de déclarer aux gendarmes : "j'ai adroitement balancé ma voiture dans le talus. Volontairement, froidement, dans une parfaite maîtrise de la vitesse judicieusement calculée de mon véhicule". Pas sûr que ça marche...

salut

j'ai une diée d'excuse là : il pourrait expliquer qu'il a eu un moment de fatigue et qu'il s'est assoupi sans s'en rendre compte avant le virage  .... (c'est souvent comme ça on s'en rend pas compte quand ça arrive)

Bonjour,

Euh... vous appelez ça vraiment une excuse ? Ou c'est de l'humour au deuxième degré ? Dans le genre "je ne sais pas comment c'est arrivé, excusez-moi, je dormais..."

bonjour

ça pourrait être drôle et valable s'il ny avait pas le risque de voir son permis purement et simplement retiré
car les risques de somnolence dus à la prise habituelle de médicaments, de conséquences d'apnées du sommeil par exemple, dûs aux ronflements sont une cause médicale de retrait

donc, si idée plausible et très souvent réelle, c'est peut-être moins valable que de dire que la route a subitement changé de direction sans mettre son clignotant

Bonjour,

donc, si idée plausible et très souvent réelle, c'est peut-être moins valable que de dire que la route a subitement changé de direction sans mettre son clignotant

Ou que "c'est le talus qui a fait un brusque pas de côté au moment où j'arrivais et qui est venu percuter l'avant de mon véhicule en me frappant en plein visage" ...

Bonjour,

donc, si idée plausible et très souvent réelle, c'est peut-être moins valable que de dire que la route a subitement changé de direction sans mettre son clignotant

Ou que "c'est le talus qui a fait un brusque pas de côté au moment où j'arrivais et qui est venu percuter l'avant de mon véhicule en me frappant en plein visage" ...

Bsr,
Sans compter que les glissements de terrain, ça arrive ...
A+

bah s'endormir au volant est un risque de perdre son permi de conduire ? je ne sav ais pas ! je dis ça car ça m'est arrivé de m'endormir au volant et de me retrouver dans le pare choc d'une voiture arreté au feu rouge ... sans prendre de medicament ni quoi que ce soit ... juste trop de fatigue après une dure et très longue journée de travail et obligé de rentrer chez soi

bon s'était qu'une idée pour faire avancer le schmilblick, mais je laisserais parler les pro

Bjr,
Sans être un pro de ce sujet... s'endormir au volant, ce n'est en général pas que le permis qu'on risque de perdre...
Heureusement pour vous que le feu était au rouge...

Bjr,
Sans être un pro de ce sujet... s'endormir au volant, ce n'est en général pas que le permis qu'on risque de perdre...
Heureusement pour vous que le feu était au rouge...

et qu'une voitue empechait de passer le feu............  

Exact,
En fait, ce que je voulais dire c'est que si le feu avait été au vert, la voiture n'aurait pas été là pour l'empêcher de passer le feu...
Remarquez, avec un peu de chance, il serait lui aussi passé au vert !

non en fait je me suis reveillé 5 m avant mais trop tard pour freiner, s'il yavait pas eu la voiture au rouge, je me serais arreté a temps au feu ...

mauvaise foi pour mauvaise foi... lors de l'audition je viendrais pour leur dire :
"je pari que vous avez retrouvé mon véhicule... parce que j'avais l'intention de venir pour une plainte pour vol...."
"ah vous l'avez retrouvé dans le fossé ?? ben c'était pas moi parce que volée..." 
on va finir par avoir des réactions de ce genre à force de vouloir pruner les gens pour tout et n'importe quoi....
bref...

mauvaise foi pour mauvaise foi... lors de l'audition je viendrais pour leur dire :
"je pari que vous avez retrouvé mon véhicule... parce que j'avais l'intention de venir pour une plainte pour vol...."
"ah vous l'avez retrouvé dans le fossé ?? ben c'était pas moi parce que volée..." 
on va finir par avoir des réactions de ce genre à force de vouloir pruner les gens pour tout et n'importe quoi....
bref...

----Si vous souhaitez vous retrouver en garde à vue il faut persister dans cette voie. Une chose m'interpelle quand même quand je lis
"J'ai un ami de 19 ans qui a eu un accident ( il était absolument seul sur la route donc pas de blessé) dans un virage la nuit. Sa voiture a atteri dans le talus.."
Il est normal que la nuit les voitures atterissent dans le fossé. Il n'est pas précisé, il a évité un gibier, il s'est endormi, il a eu un problème mécanique, un pneu qui éclate, il tombait des trombes d'eau.......Non route dégagée, totalement seul et bizarement  un virage et hop au fossé.....Quoi de plus normal :  :  :  :  Ce qui arrive à tout le monde quoi       

ben voyons... que croyez vous... il m'arrive encore fréquemment de faire de curieuses rencontres sur la route la nuit.... en moto et en voiture... des sangliers.. par ex... il n'y a pas plus bête que cela... la rencontre un imprévu sur la route...  j'ai même un ami motard décédé parce qu'une buse lui était arrivée directe en pleine face... c'est bête hein... alors c'est facile de dire que tout est de la faute de l'usager...
la vitesse excessive, elle a bon dos lorsqu'on a pas l'amorce d'une cause relative à l'accident... c'est tellement plus facile... et commode aussi n'est ce pas....
quant à la mauvaise foi et le risque de mise en garde à vue pour cela... je suis tranquille croyez moi...
c'est ma parole contre celle de quelqu'un qui déduit plus qu'il ne constate.. et là chacun sa partie de poker menteur...