Bonsoir à tous !
Avant tout, merci pour l'attention que vous porterez à mon post et aux réponses que vous me donnerez.
Cette après-midi, je suis parti rendre un service à un ami sur Grenoble.
Comme certains le savent, Grenoble
actuellement vit un chamboulement des plus énormes de ces dix dernières années : l'installation d'une nouvelle ligne de
Tramway.
Donc, en résumé, c'est le bordel.
Arrivant dans le quartier pleins de travaux, je tourne une dizaine
de minutes afin de trouver une place. N'en trouvant, et sachant que le service est rapide, je décide de me garer juste
devant la maison de mon ami qui plus est, est la seule maison dans la rue qui est calme donc.
Le service rendu, je
retourne à la voiture et là, surprise : DEUX AMENDES de 35 € (cas n°2) !
Et le pire, c'est que ces amendes ont été
mises à DIX MINUTES d'intervalle.
Je suis arrivé à 13h30.
Première à 13h45.
Deuxième à 13h55.
Reparti à
14h00/14h05.
Les amendes ont été rédigées par deux agents différents.
Sur le premier, écrit par un chien (
:rolleyes: ), il n'y a aucun article de loi. Simplement les petits croix et le détail (rue, heure, immatriculation).
Sur le
deuxième, écrit par dix minutes après ( :rolleyes: ), il n'y apparait qu'une seule loi.
Je vous donne ces indications
car j'ai cru entendre dire un jour sur "je ne sais" quel forum, qu'il fallait deux articles de loi pour que le procès
verbal soit validé.
Je viens de vérifier sur mes anciens PVs est, effectivement, il y a toujours deux textes de
loi.
Quels sont les recours que je puisse utiliser ?
Que me conseillez-vous ?
Sportivement.
Alex.
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