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 03-10-2004 03:25:22 - Pv après avoir été flashé

 miko230
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 03-10-2004 
Messages: 118

Pv après avoir été flashé

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Bonjour,


J'ai été flashé

à Paris intra-muraux, le 8/7/04 par un radar fixe "MULTANOVA" sur les boulevard des Maréchaux. La vitesse retenue est 70Km/h.



Je reçois seulement aujourd'hui (29/9/04) l'avis de la préfecture de Police.

Je me pose quelques questions,

peut être pourriez m'aider ?

1) le délai entre l'infraction et l'envoi du PV est il normal (11 semaines)
2)

Sur le PV, mon immatriculation est bien notée mais mais la marque n'y est pas et le modèle est stipulé "ignoré" à la main


3) les notifications de paiement de l'amende initialement imprimés à 7 jours et 30 jours, sont barrés à la main pour y

faire apparaitre 15 jours et 45 jours ( toujours à la main) (cf/motoservices.com)


Tout cela est-il normal ou

puis-je invoqué une erreur matérielle ?


Merci mille fois de votre aide.




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 06-10-2004 04:39:55 - Pv après avoir été flashé

 miko230
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 03-10-2004 
Messages: 118

Re: Pv après avoir été flashé

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Je viens, ce jour, d'aller chercher la photo. On

m'a remis une photocopie de médiocre qualité. On voit le bas de mon véhicule et la photo s'arrête au niveau du début de

l'habitacle. On ne voit donc absolument pas le conducteur. Par ailleurs, on voit aussi un véhicule qui circulait en sens

inverse à une quizaine de mètres derrière le miens.

Enfin, assez curieusement, mon véhicule apparaissant sur la photo

est bardé de publicités couvrant ainsi toute la carrosserie, alors que je n'ai jamais équipé mon véhicule de tels

dispositifs. Il est noir vernis.

Ce cliché est il valable?

Quels recours puis je avoir ?

Merci de

votre réponse.



 06-10-2004 09:30:38 - Pv après avoir été flashé

 Fanfan
 Modérateur
 
Lieu: Sud IDF 
Inscrit le 10-03-2004 
Messages: 10743

Re: Pv après avoir été flashé

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Là, ça doit être assez facile de faire annuler le pv.Si ton vh

ne correspond pas, sauf la plaque, au vh de la photo.
Mais c'est le même modèle??
Des plaques en doublon, il en

circule beaucoup!!Et il en circulera de plus en plus.
Il faut que tu envoies ton recours "en grâce"à la Direction

Départementale de la sécurité publique à Nanterre en LAR, avec les justificatifs.S'ils refusent de prendre en compte, tu

attends d'être convoqué au tribunal





 06-10-2004 11:41:23 - Pv après avoir été flashé

 Rémy Josseaume
 Modérateur
 
Lieu: IDF 
Inscrit le 27-08-2004 
Messages: 752

Re: Pv après avoir été flashé

  Voir le profil de Rémy Josseaume        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Soyons

efficace,

Le délai raturé n'a aucune incidence tout comme le défaut de marque du véhicule.

Plusieurs points à

explorer:

1- vous n'êtes pas le conducteur identifiable sue le cliché - démontrez ne pas être l'auteur de

l'infraction, vous n'encourez aucune condamnation - lire -> http://www.droitroutier.com/arrets/3.html /

http://www.droitroutier.com/arrets/11.html

2- un autre véhicule dans le champ de vision:

En raison de

l'exactitude attachée à l'identification du contrevenant, le mode d'emploi technique du cinémomètre précise que celui-ci

ne doit pas fonctionner dès lors qu'une pluralité de véhicules rencontre son faisceau de calcul. Dès lors, le cinémomètre ne

doit pas pouvoir enregistrer une vitesse de circulation lorsqu'un automobiliste en dépasse un autre. En effet, comment

peut-on connaître avec exactitude lequel des deux automobilistes a été enregistré par le cinémomètre ? Si le cinémomètre

enregistre une mesure, l'automobiliste pourra soulever un doute quant à sa culpabilité ainsi qu'un doute de la technicité

du contrôle; TP Pont l'éveque 02/03/1988 - Tours 10/10/1990 - Melun 15 juin 1992 - Saint Germain en Laye 18/06/2001 - Paris

08/04/2002 -





Rémy JOSSEAUME
Le site du droit routier
http://www.droitroutier.fr


 06-10-2004 11:48:56 - Pv après avoir été flashé

 Fanfan
 Modérateur
 
Lieu: Sud IDF 
Inscrit le 10-03-2004 
Messages: 10743

Re: Pv après avoir été flashé

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Il n'aura peut etre pas les points enlevés mais l'amende,

si
Si son vh ne correspond pas, la réponse est toute faite.......





 09-10-2004 21:35:41 - Pv après avoir été flashé

 miko230
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 03-10-2004 
Messages: 118

Re: Pv après avoir été flashé

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[quote:d5768d78d1="Rémy

Josseaume"]Bonjour,

Soyons efficace,

Le délai raturé n'a aucune incidence tout comme le défaut de marque du

véhicule.

Plusieurs points à explorer:

1- vous n'êtes pas le conducteur identifiable sue le cliché - démontrez

ne pas être l'auteur de l'infraction, vous n'encourez aucune condamnation - lire ->

http://www.droitroutier.com/arrets/3.html / http://www.droitroutier.com/arrets/11.html

2- un autre véhicule dans le

champ de vision:

En raison de l'exactitude attachée à l'identification du contrevenant, le mode d'emploi technique

du cinémomètre précise que celui-ci ne doit pas fonctionner dès lors qu'une pluralité de véhicules rencontre son faisceau de

calcul. Dès lors, le cinémomètre ne doit pas pouvoir enregistrer une vitesse de circulation lorsqu'un automobiliste en

dépasse un autre. En effet, comment peut-on connaître avec exactitude lequel des deux automobilistes a été enregistré par le

cinémomètre ? Si le cinémomètre enregistre une mesure, l'automobiliste pourra soulever un doute quant à sa culpabilité ainsi

qu'un doute de la technicité du contrôle; TP Pont l'éveque 02/03/1988 - Tours 10/10/1990 - Melun 15 juin 1992 - Saint

Germain en Laye 18/06/2001 - Paris 08/04/2002 -

POur vous apporter qq

précisions:

L'autre véhicule dans le champ de vision circule en sens inverse "au mien", c'est à dire que l'on

aperçois son hayon AR tandis que "le mien" montre bien l'avant du véhicule. Cela change-t-il qq chose ?

La marque et

le type du véhicule (SMART) est identique, la plaque correspond à la mienne. Mais ce n'est pas mon véhicule dans le sens ou

celui qui a été photographié est du genre véhicule publicitaire, comme l'on voit quotidiennement maintenant sur les SMART.

Il était entouré de pub pour un constructeur informatique que l'on voit nettement sur la photo.
Il n'en n'est rien pour

le mien !!!

Comment pouver que ce n'est pas mon véhicule ?

Comment démontrer ne pas être l'auteur de

l'infraction si la plaque de police correspond à la mienne ???? icon_sad



 09-10-2004 22:59:08 - Pv après avoir été flashé

 Fanfan
 Modérateur
 
Lieu: Sud IDF 
Inscrit le 10-03-2004 
Messages: 10743

Re: Pv après avoir été flashé

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Comment démontrer ne pas être l'auteur de l'infraction si la

plaque de police correspond à la mienne ????

Ben si la CG ne coorespond pas aux plaques.................ce n'est pas

ton vh :rolleyes:





 09-10-2004 23:50:56 - Pv après avoir été flashé

 miko230
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 03-10-2004 
Messages: 118

Re: Pv après avoir été flashé

  Voir le profil de miko230        Voter pour ce message (+1 point)

Comment démontrer ne pas être

l'auteur de l'infraction si la plaque de police correspond à la mienne ????

Ben si la CG ne coorespond pas aux

plaques.................ce n'est pas ton vh :rolleyes:

Tu comprends pas ou quoi ? Les plaques

correspondent à mon véhicule et donc à ma carte grise !!!



 10-10-2004 00:02:04 - Pv après avoir été flashé

 Fanfan
 Modérateur
 
Lieu: Sud IDF 
Inscrit le 10-03-2004 
Messages: 10743

Re: Pv après avoir été flashé

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icon_redface Vu l'heure, avé pas bien lu...........





 10-10-2004 00:03:34 - Pv après avoir été flashé

 Fanfan
 Modérateur
 
Lieu: Sud IDF 
Inscrit le 10-03-2004 
Messages: 10743

Re: Pv après avoir été flashé

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Et ben le mec il roule avec tes plaques...??





 10-10-2004 02:57:12 - Pv après avoir été flashé

 miko230
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 03-10-2004 
Messages: 118

Re: Pv après avoir été flashé

  Voir le profil de miko230        Voter pour ce message (+1 point)

Et ben le mec il roule avec tes

plaques...??

Ben oui !!!!!!!!!




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