permis de conduire

Bsr,
Primo : ne plus conduire ...
Deuxio : vite fait chez un avocat spécialisé, qui devrait peut-être sauver votre permis s'il est bon (l'avocat, hein).
A+

vous ne repondez pas vraiment a ma question

Bonjour,


Ben...si:"Deuxio : vite fait chez un avocat spécialisé, qui devrait peut-être sauver votre permis s'il est bon (l'avocat, hein)."

Bonsoir,

Qu'avez vous fait de votre permis, vous l'avez restitué  ?

Est-ce que la police vous a notifié par écrit le solde nul ou la demande de restitution ?

Si vous avez encore le permis entre les mains et dans la mesure où la décision de votre solde nul et de restitution du permis n'est pas "officielle" je crois que vous devriez pourvoir effectuer un stage. Renseignez vous auprès des organisateurs de stages.

magister has spoken

je me suis renseigner ils m'ont dit que je pouvais tenter le coup g une date pour mercredi et jeudi pour passer le stage. mais j'ai toujours mon permis la police m'a laissé repartir avec.

mais vont-ils accepter mes 4 points en sachant kil mon envoyé les lettre recommandé mais kil ne sont jamais arrivé? mais moi je ne suis pas sencé savoir kil mont deja envoyé des lettre?

kesk vous en pensez?

Yes.........

vous êtes flamand ou danois??

vous savez qu'en français le QU est plus séduisant qu'un gothique kaka?

je passe mon stage demain, mais g peur k la prefecture ne m'accepte pas mes points récupérer. mais je tien a vous signaler k je n'ai rien signer et qu'au dernière nouvelle les 2 courriers 48N et 48S sont arrivé et repartie en NPAI (N'habite Plus a l'Adresse Indiquée).est-ce que mes points seront acceptés ?

bonsoir malaguen, bonsoir à tous je suis tout nouveau sur le forum et viens de tomber sur le message de malaguen. L'information officielle c'est à dire par lettre recommandée avec AR ne vous étant pas parvenue le stage devrait être pris en compte par la préfecture. Le simple fait de ne pas retirer la lettre recommandée ne suffirait pas en lui même (trop facile) mais dans votre cas ce qui vous sauve peut être c'est la mention n'habite plus à l'adresse indiquée. Au fait comment savez vous que les courriers sont repartis avec cette mention et pourquoi ?. première intervention sur le forum, c'est plaisant 

je le sais car c'est en me rendant a la prefecture pour demander un relevé d'information et sur ce relevé d'information il m'était notifié que les courriers etaient revenu en NPAI (n'habite plus a l'adresse indiqué).

dois-je me faire du soucis ou pas?

merci d'avance pour votre reponse.

du souci oui, même peut être auriez vous du vous en faire plus tôt si je peux me permettre. Il va falloir que vous tombiez sur la même personne de la prefecture qui vous a envoyé les couriers et qui recevra votre attestation de suivi de stage de sensibilisation que vous etes en train de suivre et qui je l'espère vous interesse. Et qu'en toute innocence vous arriviez à faire jouer votre bonne foi. peut être devriez vous ,vous présenter en personne à la préfecture avec votre double de l'attestation.

Bonjour,
Peu importe, l'annulation effective ne peut prendre effet que quand l'administration a la trace formelle que l'intéressé a reçu l'information de cette annulation. C'est le retour du recommandé signé par l'intéressé qui fait foi et la date de prise en compte est celle de la date de signature.
Tant qu'ils n'ont pas cette information, le permis n'est pas officiellement annulé. C'est exactement la raison pour laquelle les gendarmes qui constatent l'annulation de points ne peuvent pas verbaliser dans ce cas parce que sur l'écran de leur babasse le permis est encore marqué "valide". Ils ne pourraient le faire que s'il y avait marqué "permis annulé".

morale de l'histoire : pour garder votre permis, n'allez plus chercher vos recommandés à la poste !!! 

Bonjour,
Peu importe, l'annulation effective ne peut prendre effet que quand l'administration a la trace formelle que l'intéressé a reçu l'information de cette annulation. C'est le retour du recommandé signé par l'intéressé qui fait foi et la date de prise en compte est celle de la date de signature.
Tant qu'ils n'ont pas cette information, le permis n'est pas officiellement annulé. C'est exactement la raison pour laquelle les gendarmes qui constatent l'annulation de points ne peuvent pas verbaliser dans ce cas parce que sur l'écran de leur babasse le permis est encore marqué "valide". Ils ne pourraient le faire que s'il y avait marqué "permis annulé".

Je rejoins ce que dit CamilleA. Le fichier des permis de conduire n'indique pas le nombre de point qu'il reste sur le permis. Il indique valide ou suspendu ou annulé. Je ne vois donc pas comment les policiers ont pu lors du controle vous dire que votre solde de points était nul puisqu'ils n'y ont pas accès  :  :

morale de l'histoire : pour garder votre permis, n'allez plus chercher vos recommandés à la poste !!! 

Bsr,
Faux : il y a une date de présentation, qui fait foi ...
A+

bonsoir, les policiers qui m'ont arreter on su que j'avais un solde de point nul car ils ont appelé sur leur thalkiwalki et c'est eux qui m'ont informé que mon permis n'avait plus de point, ensuite je suis aller a la prefecture pour confirmé leur dire.

je viens de finir le stage et j'espere qu'avec l'attestation de stage je pourrai prouver ma bonne foi.

bonsoir, les policiers qui m'ont arreter on su que j'avais un solde de point nul car ils ont appelé sur leur thalkiwalki et c'est eux qui m'ont informé que mon permis n'avait plus de point, ensuite je suis aller a la prefecture pour confirmé leur dire.

je viens de finir le stage et j'espere qu'avec l'attestation de stage je pourrai prouver ma bonne foi.

Ils ont beau appeller qui ils veulent le seul moyen de connaitre le nombre de point sur un permis et de se rendre à la préfecture. Je vois mal les policiers a chaque contrôle téléphoner à la prefecture pour connaitre le solde du permis. Dans votre cas je ne vois qu'une solution, ils ont consulté le FNPC et votre permis est déjà inscrit comme annulé.