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 28-08-2006 19:24:58 - Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

 zevar
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Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

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Bonjour à tous.

Je viens de découvrir ce site et ce forum. Très intéressant !
Félicitations aux créateurs et gestionnaires de ce site, et aux contributions des forumeurs avisés !

Je suis arrivé ici suite à une recherche d'information concernant un flash : 117km/h au lieu de 110, soit 111 km/h retenu... Ca énerve, mais bon, c'est comme ça...

Mon cas est un peu spécifique, me semble-t-il. Et je n'ai pas trouvé de cas similaire dans le forum (mais je n'ai pas tout parcouru non plus !!!  icon_lol ).


Le vehicule que je conduis appartient à ma société (dont je suis le gérant). Le PV est adressé à :

Monsieur le représentant de la société XXXX

J'ai payé l'amende forfaitaire minoriée de 45 €, par carte bancaire en ligne sur amendes.gouv.fr, sans avoir eu à indiquer ni mon nom, ni mon numéro de permis.

1. Qu'en est-il du retrait de points ?
2. Vais-je recevoir un courrier me demandant de déclarer le conducteur concerné ?
3. Si oui, suis-je obligé de "me" dénoncer ou bien est-ce que je peux dire simplement que je ne conduisais pas le véhicule lors de la constatation de l'infraction ?

Merci de votre aide !




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 28-08-2006 19:34:05 - Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

 BGO
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Re: Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

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Bjr,
Théoriquement, les points vous seront retirés  icon_sad .
Pratiquement, et en principe ils ne le seront pas  icon_biggrin  , grace à votre paiement via le net.
Pour le reste, comme vous avez payé, l'action publique est "éteinte".
A+



 28-08-2006 19:41:57 - Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

 zevar
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Re: Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

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Bjr,
Théoriquement, les points vous seront retirés  icon_sad .
Pratiquement, et en principe ils ne le seront pas  icon_biggrin  , grace à votre paiement via le net.
Pour le reste, comme vous avez payé, l'action publique est "éteinte".
A+

Re-bjr

Merci pour votre réponse.
Juste une précision si vous pouvez me l'apporter.

En théorie, les points me sont retirés.  icon_arrow OK. Mais comment puisque mon numéro de permis n'est indiqué nul part ?

L'administration peut bien sûr retrouver mes nom, prénom, date de naissance et adresse en interrogeant le registre du commerce avec le nom de ma société et/ou le numéro RCS (je ne sais plus s'il est indiqué sur la CG). Mais est-ce suffisant pour trouver mon numéro de permis ?

Merci pour votre complément d'info.

Bonne soirée.



 28-08-2006 19:50:01 - Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

 BGO
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Re: Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

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Re,
Oui, bien sur, ils pourraient vous retrouver.
Mais c'est l'avantage du paiement par CB sur le net, il ne semble pas y avoir actuellement de "croisement" de fichiers.
Mais nul doute qu'ils vont bientôt s'en apercevoir ...
A+



 28-08-2006 20:05:52 - Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

 zevar
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Re: Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

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Re,
Oui, bien sur, ils pourraient vous retrouver.
Mais c'est l'avantage du paiement par CB sur le net, il ne semble pas y avoir actuellement de "croisement" de fichiers.
Mais nul doute qu'ils vont bientôt s'en apercevoir ...
A+

Merci encore pour votre prompte réponse !
Croisons les doigts alors !

Allé, j'abuse, encore 2 questions et j'arrête là !

1. Reçois-t-on systématiquement un document stipulant le retrait de points du permis de conduire ? Si oui, en général, sous quel délai après le paiement de l'amende ?

2. Autre histoire qui m'est arrivée pdt ces vacances (le 7 aout je crois) : sur la N10, il me semble avoir été flashé par un radar fixe.

Je suivais un véhicule sur la voie de gauche, autour de 110 Km/h (distance de sécurité respectée me semble-t-il, mais bon, on ne sait jamais...).

Le premier véhicule est passé sans flash.

Sur le coup, je me suis dit que la vitesse devait etre limitée à 90 km/h, et que je roulais juste 1 ou 2 km/h au-dessus du véhicule que je suivais.

Mais je viens de vérifier : la vitesse autorisée à cet endroit est bien de 110 km/h.

Y aurait-il des radars fixes un peu trop zélés ?? Je n'ai à ce jour pas reçu d'avis de contravention... Je croise aussi les doigts... 2 flashs en 2 mois, ca fais bcp, meme si c'est 5 km/h de trop à chaque fois...

Encore merci



 28-08-2006 20:13:22 - Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

 BGO
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Re: Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

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Re,
Q1 : Oui, mais en lettre simple ...  icon_cool
Q2 : Je ne saurais vous répondre, wait and see !
Les flashes des automatiques sont particuliers : 2 photos sont prises, donc 2 flashes.
A+



 28-08-2006 20:16:29 - Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

 zevar
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Re: Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

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Re,
Q1 : Oui, mais en lettre simple ...  icon_cool
Q2 : Je ne saurais vous répondre, wait and see !
Les flashes des automatiques sont particuliers : 2 photos sont prises, donc 2 flashes.
A+

Merci (en particulier pour la précision des 2 flashes, je ne savais pas ça).

Bonne soirée



 28-08-2006 20:16:59 - Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

 BGO
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Re: Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

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Rere,
Si j'étais vous (et en plus, et tant que gérant, pas d'autorisation à demander à quiconque), j'investirais dans un petit GPS type PDA (TomTom ou équivalent), qui bien sûr vous indiquera la route, mais en plus vous avertira de la présence de ces fameux radars, et des bouchons et accidents sur la route ...
300 à 500 euros, c'est très vite amorti, et ça peut passer sans problème dans les frais généraux.
La plupart lisent également des MP3, des Divx, etc etc
A+



 28-08-2006 20:38:41 - Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

 zevar
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Re: Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

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Rere,
Si j'étais vous (et en plus, et tant que gérant, pas d'autorisation à demander à quiconque), j'investirais dans un petit GPS type PDA (TomTom ou équivalent), qui bien sûr vous indiquera la route, mais en plus vous avertira de la présence de ces fameux radars, et des bouchons et accidents sur la route ...
300 à 500 euros, c'est très vite amorti, et ça peut passer sans problème dans les frais généraux.
La plupart lisent également des MP3, des Divx, etc etc
A+

Merci du conseil.

Mais j'ai déjà un PDA depuis pas mal de temps. Et j'y ai installé tomtom. Seul soucis... Tomtom ou la liaison Bluetooth GPS m'a planté déjà 3 ou 4 fois complètement le PDA.
Du coup, je suis obligé de l'éteindre complètement, et je perds toute la config et les info du PDA...

C'est ce qui m'est arrivé sur la N10 cet été...

Du coup, je viens d'investir dans un GPS autonome ViaMichelin X950T. Et je garde Tomtom sur le PDA en secours au cas où...

A propos du X950T, qui intègre la réception des infos trafic, j'ai testé cela ce matin sur 600 km.
Résultat peu probant :
3 annonces de routes fermées, alors qu'il n'y avait pas de travaux.
Et très difficile de capter une radio InfoTrafic sur l'A13.... Bizarre...

Je vais fouiller dans le forum pour voir si un sujet parle de ce GPS...


a+



 28-08-2006 20:41:56 - Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

 BMO
 Pilote confirmé
 
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Messages: 508

Re: Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

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Bonsoir,
Toutefois, PDA ou pas, il vous faudra faire attention à BMO qui sera posté aux endroits qui ne font pas bip bip...  icon_wink
Mais qui ne restera forcément pas longtemps puisque tout le monde sur ce forum respecte le code de la route.  icon_biggrin



 28-08-2006 20:48:37 - Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

 zevar
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Messages: 9

Re: Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

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Bonsoir,
Toutefois, PDA ou pas, il vous faudra faire attention à BMO qui sera posté aux endroits qui ne font pas bip bip...  icon_wink
Mais qui ne restera forcément pas longtemps puisque tout le monde sur ce forum respecte le code de la route.  icon_biggrin

Bonsoir,

Tout à fait  icon_wink Le Pda permet juste d'etre alerter de la présence d'un appareil photo sur le bas de la route... Ca évite d'etre surpris par le flash... !  icon_biggrin  Et puis ca permet de controler sa vitesse en amont du panneau "Controles de vitesse automatisés".

C'est très étonnant, mais j'ai constaté que bien souvent, aucune indication de vitesse n'est donnée à proximité de ce panneau. Très curieux...  :rolleyes:
Ca doit etre le hasard...



 28-08-2006 20:56:24 - Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

 BMO
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 25-04-2006 
Messages: 508

Re: Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

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Re,
Pas curieux non. Conduire c'est évoluer dans un espace bien déterminé qu'il faut, qu'on doit analyser. S'il n'y a pas de vitesse limitée annoncée près du panneau "contrôle vitesse", c'est que ce panneau existait avant ou qu'il n'est tout simplement pas necessaire en fonction du lieu, de l'axe sur lequel vous évoluez.



 28-08-2006 20:57:19 - Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

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Bonsoir,

Je ne suis pas aussi certain que BGO sur l'absence du retrait de points.  icon_confused

Je crois avoir lu, ici ou là, ici notamment, qu'en payant pas le net les points étaient enlevés. C'est en payant pas téléphone qu'ils ne l'étaient pas, mais là encore, je ne suis pas sûr que cette faille existe toujours.

A suivre.

En ce qui me concerne j'ai un cas concret où l'amende a été payée par CB et téléphone, on attend pour la suite.



 28-08-2006 21:01:58 - Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

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Bonsoir,



C'est très étonnant, mais j'ai constaté que bien souvent, aucune indication de vitesse n'est donnée à proximité de ce panneau. Très curieux...  :rolleyes:
Ca doit etre le hasard...

Près de chez moi il y a un radar fixe dans une petite commune, au fait pourquoi il était tout rouge hier ? je vous assure, ce n'est pas moi qui l'ai peint  icon_razz 50 m avant il y a un panneau de limitation à 50 km/h et sur le panneau annonciateur du radar, fixé sur le support de celui ci, près du sol, un autre panneau de limitation à 50 km/h. Je n'en ai jamais vu d'autres ainsi signalés.



 28-08-2006 21:43:36 - Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

 cmoikela
 Pilote confirmé
 
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Messages: 323

Re: Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

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attention quand même avec un PDA qui lit les des divx et mp3 assurez vous qu'en même d'avoir les originaux car BGO nous guette  icon_lol et on risque jusqu'a 300000 Euros d'amende et x années de prison, il vaut finalement peut être mieux perdre quelques points. icon_lol  icon_cry  icon_cry





consultant, se dit de celui qui consulte ta montre, te dit l'heure et te fais payer la prestation


 28-08-2006 22:25:11 - Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

 zevar
 Nouveau membre
 
Inscrit le 28-08-2006 
Messages: 9

Re: Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

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Bonsoir,

Je ne suis pas aussi certain que BGO sur l'absence du retrait de points.  icon_confused

Je crois avoir lu, ici ou là, ici notamment, qu'en payant pas le net les points étaient enlevés. C'est en payant pas téléphone qu'ils ne l'étaient pas, mais là encore, je ne suis pas sûr que cette faille existe toujours.

A suivre.

En ce qui me concerne j'ai un cas concret où l'amende a été payée par CB et téléphone, on attend pour la suite.

On verra d'ici quelques temps. Si je reçois un courrier, j'en ferai part ici !
Il faut quand meme creuser un peu pour retrouver la trace de mon permis. J'espère (je pense) que ca demande des actions manuelles. Donc, plus compliqué à traiter qu'un PV "classique"...

Wait and see !

Merci pour vos avis



 28-08-2006 22:40:42 - Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

 Lilo et stich
 Conducteur
 
Inscrit le 08-01-2006 
Messages: 29

Re: Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

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Le vehicule que je conduis appartient à ma société (dont je suis le gérant). Le PV est adressé à :

Monsieur le représentant de la société XXXX

J'ai payé l'amende forfaitaire minoriée de 45 €, par carte bancaire en ligne sur amendes.gouv.fr, sans avoir eu à indiquer ni mon nom, ni mon numéro de permis.

1. Qu'en est-il du retrait de points ?

bonsoir,
Dans mon cas (similaire au niveau gérance et voiture),
à chaque PV (3 pour 100 000Kms sur 2ans)
je paie par e-card via internet et donne donc aucun renseignement nominatif sur le conducteur !!!
Et je n'ai jamais reçu de lettre concernant les points !!!
Normal puisque que ce système est une pompe à fric...
De plus pour un gérant, nous devons payer (puisque responsable pécunièrement) mais pas annoncer le conducteur du véhicule,
d'abord on ne le connais pas toujours...lol

Ceci n'est que MON experience...



 28-08-2006 22:53:47 - Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

 zevar
 Nouveau membre
 
Inscrit le 28-08-2006 
Messages: 9

Re: Flash Mesta210 - CG au nom de ma société. Quid des points ?

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Le vehicule que je conduis appartient à ma société (dont je suis le gérant). Le PV est adressé à :

Monsieur le représentant de la société XXXX

J'ai payé l'amende forfaitaire minoriée de 45 €, par carte bancaire en ligne sur amendes.gouv.fr, sans avoir eu à indiquer ni mon nom, ni mon numéro de permis.

1. Qu'en est-il du retrait de points ?

bonsoir,
Dans mon cas (similaire au niveau gérance et voiture),
à chaque PV (3 pour 100 000Kms sur 2ans)
je paie par e-card via internet et donne donc aucun renseignement nominatif sur le conducteur !!!
Et je n'ai jamais reçu de lettre concernant les points !!!
Normal puisque que ce système est une pompe à fric...
De plus pour un gérant, nous devons payer (puisque responsable pécunièrement) mais pas annoncer le conducteur du véhicule,
d'abord on ne le connais pas toujours...lol

Ceci n'est que MON experience...

Bonsoir

Merci pour cette bonne nouvelle !!
Espérons que le principe n'aie pas changé !!
Je demanderai un relevé de points d'ici la fin de l'année pour voir s'il y a eu retrait ou pas...

Concernant l'annonce du nom du conducteur, il me semble bien avoir vu cela aussi...




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