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 14-08-2006 23:09:36 - pictogramme inhabituel pour place handicapés

 titia33300
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pictogramme inhabituel pour place handicapés

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Bonjour,

J'ai été verbalisée sur un parking de supermarché, pour m'être garée sur un emplacement réservé aux handicapés.

Or, je ne l'avais pas identifié comme tel, dans la mesure où la place était peinte en bleue avec un pictogramme représentant un bonhomme faisant un grand signe de la main, que j'ai pris pour un enfant dans une poussiette. J'ai en effet cru qu'il s'agissait d'une place famille comme il en existe de plus en plus. Je n'avais aucunement l'intention d'occuper une place réservée aux handicapés.

En outre, la place n'était pas à proximité de l'entrée du centre commercial, c'est donc en toute tranquillité que je m'y suis garée.

Il n'y avait aucune autre signalisation, que ce pictogramme original sur fond bleu, représentant en réalité un personnage dans un fauteuil.

Ce marquage au sol original est-il suffisant pour justifier une verbalisation?
Y a t'il plusieurs façons admises de représenter le pictogramme handicapé?
Les panneaux règlementaires sont-ils facultatifs?

Ce serait gentil de m'apporter vos éclaircissements, car il ne me reste plus que quelques jours pour payer les 135 euros d'amende.
Merci.




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 14-08-2006 23:13:53 - pictogramme inhabituel pour place handicapés

 idiot gene
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Lieu: Sans Tonneau Fixe 
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Re: pictogramme inhabituel pour place handicapés

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bonsoir

icon_confused jamais vu ce signe  :rolleyes: un grand bonhomme avec une main?? c'est en France que ça se passe?

quel article ont il mis sur le pv?

(c'est pas pour "blagadonf" quand même? icon_confused )
icon_wink



 14-08-2006 23:18:48 - pictogramme inhabituel pour place handicapés

 titia33300
 Apprenti conducteur
 
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Messages: 11

Re: pictogramme inhabituel pour place handicapés

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Je t'assure que c'est vrai. J'ai photographié le bonhomme!
Il n'y a pas d'article dans le pv. Juste une crois dans la case "sur emplacement réservé aux personnes handicapées".
C'est pas blagadonf, et ça peut couter cher!!



 14-08-2006 23:30:36 - pictogramme inhabituel pour place handicapés

 idiot gene
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Lieu: Sans Tonneau Fixe 
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Re: pictogramme inhabituel pour place handicapés

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bonsoir

on te croit

mais j'aimerais bien voir la photo par curiosité ...car ce pictogramme des familles, c'est nouveau pour moi icon_confused

sur le pv, est-il précisé exactement l'endroit de l'infraction? genre : parking du carefou de Monteladeçu?

ensuite: début de piste pour éventuellement contester: voir à la mairie s'il y a un arrêté municipal qui instaure officiellement cette place

si tu fais une recherches dans la case jaune en haut à droite, tu trouveras sans doute des files où not'bon vénéré maît' Aléa a précisé la règlementation sur ce sujet sensible
icon_wink



 14-08-2006 23:36:33 - pictogramme inhabituel pour place handicapés

 BGO
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Inscrit le 06-09-2005 
Messages: 2329

Re: pictogramme inhabituel pour place handicapés

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bonsoir

on te croit

mais j'aimerais bien voir la photo par curiosité ...car ce pictogramme des familles, c'est nouveau pour moi icon_confused

sur le pv, est-il précisé exactement l'endroit de l'infraction? genre : parking du carefou de Monteladeçu?

ensuite: début de piste pour éventuellement contester: voir à la mairie s'il y a un arrêté municipal qui instaure officiellement cette place

si tu fais une recherches dans la case jaune en haut à droite, tu trouveras sans doute des files où not'bon vénéré maît' Aléa a précisé la règlementation sur ce sujet sensible
icon_wink

Bsr,
Je n'ajouterais que "vérifier qu'" (à la place de voir) qu'il n'existe pas (l'arrété)  icon_twisted



 14-08-2006 23:45:20 - pictogramme inhabituel pour place handicapés

 idiot gene
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Re: pictogramme inhabituel pour place handicapés

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bsr Bgo

icon_biggrin bon on ne va pas enfiler les muscidés à cette heure (bien que je vienne d'en dézinguer une microscopique au bureau)

mais lorsque je dis voir...ça veut dire voir physiquement l'arrêté...pas juste vérifier auprès d'une omnipoptente et omnisciente employée de mairie qui dit que..."et comment osez-vous mettre en doute nomé?"

tu vois le genre..."je suis juriste et fonctionnaire, donc la loi, c'est moi" icon_evil

ils ont beau faire des lois de confiance dans les nouvelles technologies quand ils ne sont pas fichus de mettre en ligne l'index de leurs sécrétion sde pouvoir de hoberau icon_evil



 14-08-2006 23:48:28 - pictogramme inhabituel pour place handicapés

 BGO
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Messages: 2329

Re: pictogramme inhabituel pour place handicapés

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bsr Bgo

icon_biggrin bon on ne va pas enfiler les muscidés à cette heure (bien que je vienne d'en dézinguer une microscopique au bureau)

mais lorsque je dis voir...ça veut dire voir physiquement l'arrêté...pas juste vérifier auprès d'une omnipoptente et omnisciente employée de mairie qui dit que..."et comment osez-vous mettre en doute nomé?"

tu vois le genre..."je suis juriste et fonctionnaire, donc la loi, c'est moi" icon_evil

ils ont beau faire des lois de confiance dans les nouvelles technologies quand ils ne sont pas fichus de mettre en ligne l'index de leurs sécrétion sde pouvoir de hoberau icon_evil

Ben justement, tu ne pourras pas le voir ...
Il a un défaut d'existence par avance, dans ce cas précis.
Enfin, normalement !
A+



 15-08-2006 00:06:23 - pictogramme inhabituel pour place handicapés

 titia33300
 Apprenti conducteur
 
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Messages: 11

Re: pictogramme inhabituel pour place handicapés

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merci à tous les 2 pour les infos, j'ai regardé en haut dans le rectangle jaune c'était enrichissant. C'est la première fois que je participe à un forum donc je dois tout apprendre.



 15-08-2006 00:24:22 - pictogramme inhabituel pour place handicapés

 Aléa
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Messages: 16895

Re: pictogramme inhabituel pour place handicapés

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Bonsoir,

Il est en forme l'idiot ce soir, et, ho, je n'y suis pour rien, moi. Allez donc voir la file d'à côté, vous allez encore faire des bonds, mais faut pas avaler la boîte à pillules pour autant  icon_biggrin

Comme cela a été dit il faut vérifier l'existence de l'arrêté et par ailleurs, y avait-il une signalisation verticale qui elle est obligatoire pour asseoir la base légale de toute verbalisation ?

Qui vous a verbalisé, la police nationale, la gendarmerie ou la police municipale ?



 15-08-2006 02:02:06 - pictogramme inhabituel pour place handicapés

 Lerenard
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 12-03-2006 
Messages: 617

Re: pictogramme inhabituel pour place handicapés

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Bonsoir,

Il est en forme l'idiot ce soir, et, ho, je n'y suis pour rien, moi. Allez donc voir la file d'à côté, vous allez encore faire des bonds, mais faut pas avaler la boîte à pillules pour autant  icon_biggrin

Comme cela a été dit il faut vérifier l'existence de l'arrêté et par ailleurs, y avait-il une signalisation verticale qui elle est obligatoire pour asseoir la base légale de toute verbalisation ?

Qui vous a verbalisé, la police nationale, la gendarmerie ou la police municipale ?

Bonsoir Maître Aléa,

Une précision ici s'impose quant à la  signalisation verticale obligatoire sauf pour le stationnement payant ! (l'indication au sol de la mention "PAYANT" et la présence de pacmètres suffisent)

Cordialement, Lerenard.



 15-08-2006 02:54:19 - pictogramme inhabituel pour place handicapés

 idiot gene
 VIP
 
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5390

Re: pictogramme inhabituel pour place handicapés

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bonsoir

parcmètre dont je rappelle l'obligation d'être contrôlé par la DRire selon le décret du 19 fevrier 1970 malgré le déni de considération de la cass icon_evil

l'usage d'un appareil comportant un instrument de mesure (en l'occurence le temps puisqu'on achète du temps en fonction d'une valeur) doit être contrôlé comme cela est pour tous les autres appareils lorsqu'ils sont utilisés dans une transactions pouvant avoir des conséquences judiciaires

il n'y a aucune raison valable de faire une exception pour cette p...de machine!!! qui génère énormement de richesse occulte sauf à admettre que ce pays est une république bananière pas plus haute ni honorable que...la liste est trop longue icon_evil

au fait: est ce que les places handicapés dans les zones payantes sont payantes? :rolleyes:
icon_twisted après tout...y a pas de petits profits pour l'état et ses serviteurs icon_twisted



 15-08-2006 08:07:13 - pictogramme inhabituel pour place handicapés

 CamilleA
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Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13540

Re: pictogramme inhabituel pour place handicapés

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Bonjour,


au fait: est ce que les places handicapés dans les zones payantes sont payantes? :rolleyes:
icon_twisted après tout...y a pas de petits profits pour l'état et ses serviteurs icon_twisted

M'enfin, m'enfin ? Vous ne posez quand même pas sérieusement la question ? Vous ? Un vieux briscard ? La réponse est évidente, voyons...
M'enfin...



 15-08-2006 08:58:42 - pictogramme inhabituel pour place handicapés

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16895

Re: pictogramme inhabituel pour place handicapés

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Bonjour,



au fait: est ce que les places handicapés dans les zones payantes sont payantes? :rolleyes:
icon_twisted après tout...y a pas de petits profits pour l'état et ses serviteurs icon_twisted

Tout dépend de l'intention du conseil municipal et du contenu de l'arrêté du maire, elles peuvent être payantes comme elle peuvent être gratuites.



 15-08-2006 11:37:03 - pictogramme inhabituel pour place handicapés

 titia33300
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 14-08-2006 
Messages: 11

Re: pictogramme inhabituel pour place handicapés

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Bonsoir,

Il est en forme l'idiot ce soir, et, ho, je n'y suis pour rien, moi. Allez donc voir la file d'à côté, vous allez encore faire des bonds, mais faut pas avaler la boîte à pillules pour autant  icon_biggrin

Comme cela a été dit il faut vérifier l'existence de l'arrêté et par ailleurs, y avait-il une signalisation verticale qui elle est obligatoire pour asseoir la base légale de toute verbalisation ?

Qui vous a verbalisé, la police nationale, la gendarmerie ou la police municipale ?

bonjour, je suis revenue sur les lieux pour bien m'en assurer et il n'y a aucune signalisation verticale, seul ce pictogramme inhabituel sur l'emplacement peint en bleu. S'il y avait eu une signalisation verticale, je n'aurai pas mal interprété le pictogramme original.
Celui qui m'a mis le PV a inscrit son numéro et fait partie du service "vol" volante certainement. j'irai me renseigner en mairie pour l'existence de l'arrêté, merci .



 15-08-2006 11:45:03 - pictogramme inhabituel pour place handicapés

 titia33300
 Apprenti conducteur
 
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Messages: 11

Re: pictogramme inhabituel pour place handicapés

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bonsoir

on te croit

mais j'aimerais bien voir la photo par curiosité ...car ce pictogramme des familles, c'est nouveau pour moi icon_confused

sur le pv, est-il précisé exactement l'endroit de l'infraction? genre : parking du carefou de Monteladeçu?

ensuite: début de piste pour éventuellement contester: voir à la mairie s'il y a un arrêté municipal qui instaure officiellement cette place

si tu fais une recherches dans la case jaune en haut à droite, tu trouveras sans doute des files où not'bon vénéré maît' Aléa a précisé la règlementation sur ce sujet sensible
icon_wink



 15-08-2006 11:58:00 - pictogramme inhabituel pour place handicapés

 Aléa
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Messages: 16895

Re: pictogramme inhabituel pour place handicapés

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Bonjour,

Ils sont sympas par chez vous, ils innovent.

Je suis quasiment certain que le PV n'a aucune base légale, pas d'arrêté, et que, par voie de conséquence, il devrait être frappé de nullité.

Voilà ce qui arrive quand les choses ne sont pas faites correctement, on induit les gens en erreur et en plus on les taxe.

Places réservées pour les handicapés  OUI

Places signalées n'importe comment et en en plus vraisemblablement sans arrêté  NON



 15-08-2006 12:09:54 - pictogramme inhabituel pour place handicapés

 idiot gene
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Lieu: Sans Tonneau Fixe 
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Messages: 5390

Re: pictogramme inhabituel pour place handicapés

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bonjour

mmm, faut reconnaitre que nous avons à faire à un artiste, il est avenant cet handicapé là icon_smile

par contre, j'aimerais voir celle-là également icon_confused

d'une place famille comme il en existe de plus en plus

pasque si toutes les minorités peuvent avoir leur place réservée par un pictogramme, je veux la mienne! icon_mad
je verrai bien un ours mal léché par un chien :rolleyes:  icon_biggrin
pour Aléa, le petit bonhomme du Saint (Simon Templar)  de notre jeunesse icon_biggrin
Pour Kirlian: une libellule avec de tres gros yeux icon_eek
etc, réservez vite le vôtre et soyez les plus branchés de ce nouveau must icon_wink 
icon_arrow  icon_arrow



 15-08-2006 12:13:28 - pictogramme inhabituel pour place handicapés

 titia33300
 Apprenti conducteur
 
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Messages: 11

Re: pictogramme inhabituel pour place handicapés

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Bonjour,

Ils sont sympas par chez vous, ils innovent.

Je suis quasiment certain que le PV n'a aucune base légale, pas d'arrêté, et que par voie de conséquence il devrait être frappé de nullité.

Voilà ce qui arrive quand les choses ne sont pas faites correctement, on induit les gens en erreur et en plus on les taxe.

Places réservées pour les handicapés  OUI

Places signalées n'importe comment et en en plus vraisemblablement sans arrêté  NON

Evidemment, je ne me gare jamais volontairement sur une place réservée aux handicapés ! et je suis très en colère quand je vois quelqu'un le faire.



 15-08-2006 12:19:58 - pictogramme inhabituel pour place handicapés

 titia33300
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 14-08-2006 
Messages: 11

Re: pictogramme inhabituel pour place handicapés

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bonjour

mmm, faut reconnaitre que nous avons à faire à un artiste, il est avenant cet handicapé là icon_smile

par contre, j'aimerais voir celle-là également icon_confused

d'une place famille comme il en existe de plus en plus

pasque si toutes les minorités peuvent avoir leur place réservée par un pictogramme, je veux la mienne! icon_mad
je verrai bien un ours mal léché par un chien :rolleyes:  icon_biggrin
pour Aléa, le petit bonhomme du Saint (Simon Templar)  de notre jeunesse icon_biggrin
Pour Kirlian: une libellule avec de tres gros yeux icon_eek
etc, réservez vite le vôtre et soyez les plus branchés de ce nouveau must icon_wink 
icon_arrow  icon_arrow

le sigle famille ne doit pas appartenir au code de la route et n'est pas normalisé. On le rencontre sur le parking d'Ikéa. Il représente une famille tout bêtement mais comme il n'est pas normalisé,.....je pensais qu'Auchan avait fait un autre choix de pictogramme, cela étant, je n'ai pas réfléchi 10 minutes en arrivant sur cette place puisqu'aucun  panneau n'était en place par ailleurs. Je me suis garée et je suis sortie rapidement pour faire mes courses. Rien d'original là

bye bye



 15-08-2006 12:44:26 - pictogramme inhabituel pour place handicapés

 BGO
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Inscrit le 06-09-2005 
Messages: 2329

Re: pictogramme inhabituel pour place handicapés

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Bjr,
De mon coté, j'imagine plutot un ... baigneur dans sa grosse bouée type chambre à air  icon_cool  ...
Signalisation inhabituelle ... ou emplacement réservé aux baigneurs (y a pas une piscine aux abords ?)
A+




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