Forum auto - Panne auto - Droit pénal routier - Tuning auto - Probleme voiture
Site du groupe Groupe  

  Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 06-08-2006 09:21:08 - ceinture ??

 eucalys
 Nouveau membre
 
Inscrit le 06-08-2006 
Messages: 5

ceinture ??

  Voir le profil de eucalys        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour je me posais une petite question peut etre pourriez vous y repondre

je suis sur le point d acheter une voiture de 1966 ...bien entendu elle n a pas de ceinture ...ni a l avant ni a l arriere

vis a vis de la loi est ce que je dois en mettre ou non

et sinon j ai deux enfants en bas age ...est ce que j ai le droit de les transporter ou non ??

merci de m eclaircir la dessus je cherche sur le net mais ne trouve pas

ni texte de loi ou autre  ^^




  Liens complémentaires

 06-08-2006 10:15:04 - ceinture ??

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: ceinture ??

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

eucalys

je me posais une petite question peut etre pourriez vous y repondre

je suis sur le point d acheter une voiture de 1966 ...bien entendu elle n a pas de ceinture ...ni a l avant ni a l arriere

vis a vis de la loi est ce que je dois en mettre ou non

et sinon j ai deux enfants en bas age ...est ce que j ai le droit de les transporter ou non ??

merci de m eclaircir la dessus je cherche sur le net mais ne trouve pas ni texte de loi ou autre ^^

Mais voyons, il n'y a qu'un endroit où vous pourriez trouver réponses à vos questions, c'est ici  icon_eek  sm2


A partir du moment où le véhicule a été réceptionné n'est pas équipé de ceintures il n'y a aucun problème, vous pouvez rouler ainsi.

Voici le texte :


Article R412-1

(Décret nº 2001-751 du 27 août 2001 art. 6 IV Journal Officiel du 28 août 2001)

(Décret nº 2003-293 du 31 mars 2003 art. 3 I Journal Officiel du 1er avril 2003)

(Décret nº 2003-440 du 14 mai 2003 art. 1 Journal Officiel du 17 mai 2003)

(Decret nº 2003-637 du 9 juillet 2003 art. 1 Journal Officiel du 10 juillet 2003)

   I. - En circulation, tout conducteur ou passager d'un véhicule à moteur doit porter une ceinture de sécurité homologuée dès lors que le siège qu'il occupe en est équipé en application des dispositions du livre III.

........................


Cependant, surtout pour les enfants, il serait judicieux d'équiper en conséquence le véhicule, par le conscessionnaire de la marque, si cela est techniquement réalisable.



 06-08-2006 10:25:18 - ceinture ??

 LOLO10
 VIP
 
Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2813

Re: ceinture ??

  Voir le profil de LOLO10        Voter pour ce message (+1 point)

icon_biggrin  en complément de ce qu'ALEA vient de vous donner comme infos...
les voitures mises en circulation antérieurement à 1967 n'ont pas l'obligation de ceinture de sécurité....



 06-08-2006 10:37:04 - ceinture ??

 JCDA81
 Pilote confirmé
 
Lieu: SUD-OUEST 
Inscrit le 07-02-2006 
Messages: 343

Re: ceinture ??

  Voir le profil de JCDA81        Voter pour ce message (+1 point)

icon_biggrin  en complément de ce qu'ALEA vient de vous donner comme infos...
les voitures mises en circulation antérieurement à 1967 n'ont pas l'obligation de ceinture de sécurité....

Bonjour,

En 1967,il n'y en avait pas....J'avais acheté une 204 à cette époque, pas de ceintures ni même de points d'ancrage.....et oui,ça fait presque 40 ans, le temps passe...,

je pense que que les ceintures ont dû arriver vers 1968 ou 1969...Une deuxième 204 acquise en 1970 en était équipée, sans enrouleurs.!!!!



 06-08-2006 10:47:35 - ceinture ??

 eucalys
 Nouveau membre
 
Inscrit le 06-08-2006 
Messages: 5

Re: ceinture ??

  Voir le profil de eucalys        Voter pour ce message (+1 point)

super merci de votre rapidité et de vos reponses ^^

pas mecontent d avoir trouver un site sympa comme ca ^^

la voiture et une simca 1300 donc pour trouver un concessionnaire c est un peu chaud ^^

la nouvelle legislation nous oblige a le faire faire par un professionel non ??

et elle doit passer au min derierre non ??


que de questions !!

merci encore



 06-08-2006 11:00:04 - ceinture ??

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: ceinture ??

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

super merci de votre rapidité et de vos reponses ^^

pas mecontent d avoir trouver un site sympa comme ca ^^

Attention des fois c'est chaud, chaud, surtout pour ceux ou celles qui ne disent pas bonjour  icon_wink

la nouvelle legislation nous oblige a le faire faire par un professionel non ?? et elle doit passer au min derierre non ??

A partir du moment où il n'y a pas d'installation d'origine et que vous pouvez rouler sans ceinture il n'y a, à mon avis, aucune obligation de passer aux mines si vous parveniez à équiper le véhicule.

Pour une telle modification, si elle était possible, c'est logique de passer par la marque mais là, en ce qui vous concerne, je ne vois pas comment faire. Pourtant il n'y avait pas une marque "simca pijot" ?



 06-08-2006 11:04:15 - ceinture ??

 eucalys
 Nouveau membre
 
Inscrit le 06-08-2006 
Messages: 5

Re: ceinture ??

  Voir le profil de eucalys        Voter pour ce message (+1 point)

j ai dit bonjour ^^

simca est passer par plusieur stade lol ^^

fiat - chrysler - talbot

et c est talbot qui est devenu peugeot-talbot ^^

donc a  voir j irais demander a un concessionnaire ce qu il en pense

mais il n y a pas d instalateur specialiser d apres vous ??



 07-08-2006 08:39:50 - ceinture ??

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15152

Re: ceinture ??

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Le hic, c'est que des installateurs spécialisés dans la pose de ceintures, à mon avis, ou ils ont fait faillite ou ils se sont reconvertis...
Orientez-vous plutôt vers les clubs d'amateurs de voitures anciennes (voir le forum idoine sur ce même site) ou vers un garagiste spécialisé dans ce genre d'activité.




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto