Slt
Deja le 1er conseil  tout a fait perso!!
Avec ou sans feux de detresse laissez ces places aux gens qui en ont besoin !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!   
Desole mais realiste
A present attendez nos juristes qui vous diront si possible ou pas !
Tiger

Entièremt d'accord avec toi ! Suis la 1ere à aller taper à la fenetre des gens ki s'y garent. Là g expliqué vite fait et même si c pas une excuse : mais mon ami s'est garé "à cheval" sur un stationnemnt autorisé et les roues arrieres sur le stationnmt handicapé pour 2mn car il déposait du matériel lourd dans un magasin juste devt. C'est pkoi il a mis les feux de détresse, le tps du déchargemtn. 
Mais je suis d'accord c pas une excuse pour autant. 

Bonjour,

Comment ils vous ont retrouvé  ?

A mon avis, tout simplement que l'immatricualtion était la bonne sur l'avis de contravention dont les mentions sont reproduites par duplication sur le PV.

Si vous réclamez maintenant en faisant état des erreurs que vous avez constatées c'est que vous allez, de fait, indiquer que vous aviez le PV en main. Il aurait peut fallu réclamer au stade de la première amende à 135 euros 

Quoiqu'il en soit, si vous réclamez il faut le faire en lettre recommandée avec AR que vous adresserez, avec l'original de l'avis du trésor, à l'Officier du Ministère Public près le tribunal de police qui a géré tout ce dossier, ses coordonnées sont mentionnées à gauche de l'avis du Trésor.

Bonjour ,

Mon ami a été verbalisé pour stationnement sur une place "handicapé" avec usage des feux de détresse. Sur le PV du garde champetre il y a une erreur dans les lettres de la plaque d'immatriculation et dans la date de l'infraction qui stipule le 8/12/2006 (cad ds 5 mois !!). Jusque là entièrement contestable dans les 45j. Or il n'a rien fait, se disant que comme le n° était erroné ils ne le retrouveraient pas pour la relance.
Raté ! Nous venons de recevoir la lettre du ministère public avec majoration, soit 375 € au lieu de 135, mais là, nvelle erreur ! L'infraction mentionnée parle du 8/01/2006, or la véritable infraction a eu lieu le 08/12/2005.

En bref sur le PV ni la date n'est bonne, ne figurent ni le modèle du véhicule, ni la couleur... et la plaque est fausse,
et sur la lettre de majoration c'est le bon véhicule (comt d'ailleurs ont ils fait le lien ???) mais la date de l'infraction est fausse encore une fois...

Résultat : il nous reste 10j pour envoyer un courrier AR de contestation que faire ???
Je me suis un peu étalée, désolé     mais j'aimerais bien un conseil    . Merci bcp par avance.

Bjr,
Pourriez vous prouver, avec un alibi béton (mais de chez béton, hein ?) que votre véhicule ne pouvait pas être physiquement sur le lieu de l'infraction, à la date indiquée ?
Quand à la plaque qui est "fausse", elle ne l'est pas tant que ça, la preuve, ils vous ont retrouvé (il ne faut pas confondre l'avis de contravention que vous avez avec le vrai PV, que eux seuls ont) ...
Et ... ne plus confondre handicap et détresse, bien que les deux aillent ensemble généralement. Mais ici, on n'est pas là pour juger 
A+

Encore une fois, Aléa a dégainé plus vite que mon ombre ...  

Le 8/12/2005, ben il y était donc non  , le 8/12/2006 certainemt pas  , et le 8/01/2006 malheureusemt non car c'était un dimanche et il ne travaillait pas ce dimanche là (il est pompier) Il était donc à la maison sans alibi
Pour info ci joint le PV quelle plaque lisez-vs ?

Re,

Moi je dirais  7311 SM 33.

Dommage qu'avec toutes les imperfections vous n'ayez pas réclamé en temps utile.

Re - Aléa ,

Eh bien non ce n'est pas son n° de plaque. Comme bcp d'entre ns on lit cela mais l'a dit BGO, peut être avait il noté différement sur ses documents à lui, puisqu'ils nous ont retrouvés...

Et c'est vrai qu'entre la date qui n'est pas encore passée (08/12/2006) et l'erreur de plaque il aurait du se bouger avt mais en bon male qu'il est (je m'excuse pour les autres ) il a laissé courir, a fait son boulot de pompier et com il s'était pris la tête avec le garde champetre au momt de l'infraction qui n'a rien voulu entendre (il en a eu pour 2 mn, le gars l'a vu se garer et mettre ses warning, et il était en tenue de pompier car il allait prendre son service), bref c'est dit : "bien fait pour ce con, il s'est gourré de plaque, je n'aurais pas la relance"
Je n'ai vu l'erreur de date que la sem dern qd je lui ai dit "ohh ton PV tu comptes t'en occuper qd ??"

Voilà pour l'hist. Le hic c'est maintent... Est ce que je tente : "cpte tenu des multiples erreurs du PV joint je pensais que vos services allaient annuler spontanémt la procédure, puisque l'infraction n'a pas été encore commiseet là vs m'envoyer une relance ou la date mentionnée ne correspond pas non plus à l'infraction stipulée..." ou est ce vraimt vraimt gonflé.... ?

En tt cas merci pour vs réponses.

Bonjour,

Et sur la carte de paiement, comment est écrit l'immatriculation  ?

Re,

Idem. Je ne l'ai pas scannée mais on lit également 7311 SM 33. J'y vais de ce pas et vs la montre.

La voilà.

Re,
Bon ben il écrit très mal, mais il arrive à se relire ...
Par contre, c'est quoi, une "police rurale" ?
A+

Re,

Ben oui, on lit la même chose.   

Comment ont-ils fait pour vous retrouver alors qu'il n'y a apparemment pas de marque de voiture qui peut aider lorsqu'il y a litige dans l'immatriculation  ?

C'est bien ce que l'on s'est demandé...
D'autant plus que la personne répondant à cette plaque a du être relancé aussi et a du contester mais alors comt ont ils fait pour nous retrouver... ils ont qd m pas tester ttes les possibilités... A moins qu'il se soit rendu cpte de son erreur et qu'il est pisté la voiture ds la station... mais j'en doute..

Police rurale... aucune idée.. la police des champs
Valberg est une station de ski des Alpes Maritimes. Alors peut etre que seul le garde champetre fait la loi la haut

Aucune idée. La blague c'est que ce pingouin s'est méchammt blessé la semaine qui a suivi et ce sont des collègues qui l'ont secouru, mon ami étant de repos ce jour là ! Dommage

Alors à votre avis je tente leur incompétence ? cf mess plus haut..

Bonjour,

Que vous dire pour une réclamation ?

Je pense à une chose, pour éviter les erreurs d'interprétation sur une lettre mal écrite, souvent les agents verbalisateurs précisent sur la souche ce que l'on appelle l'alphabet international. Pour vous cela donnerait   :

- Sierra Mike, ou
- Sierra November, ou
- Sierra Hôtel.

J'aurais bon là  ?

Ou alors, il écrit tellement mal que seul lui sait se relire  :rolleyes:

La police rurale est une appellation fantaisiste qui n'a aucune existence officielle. En fait, il est garde champêtre et, à ce titre, peut relever ce type d'infractions 

Voici ce que j'ai trouvé concernant la Police Rurale :

Re,

Voici ce que j'ai trouvé concernant la Police Rurale :

Le cochon, il cherche des glands  ?

Bonjour,

Que vous dire pour une réclamation ?

Je pense à une chose, pour éviter les erreurs d'interprétation sur une lettre mal écrite, souvent les agents verbalisateurs précisent sur la souche ce que l'on appelle l'alphabet international. Pour vous cela donnerait   :

- Sierra Mike, ou
- Sierra November, ou
- Sierra Hôtel.

J'aurais bon là  ?

Ou alors, il écrit tellement mal que seul lui sait se relire  :rolleyes:

La police rurale est une appellation fantaisiste qui n'a aucune existence officielle. En fait, il est garde champêtre et, à ce titre, peut relever ce type d'infractions 

Re,
On en parle pourtant sur ce site :

http://www.speracedes.fr/policerurale/police.html

A+

Re,
On en parle pourtant sur ce site :

http://www.speracedes.fr/policerurale/police.html

A+

Re,

Oui mais pas dans le CPP.  La fonction de ruralité de ladite police est avérée mais l'appellation n'est, à ce jour, pas correcte.