Forum auto - Panne auto - Droit pénal routier - Tuning auto - Probleme voiture
Site du groupe Groupe  

  Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 17-07-2006 10:43:23 - urgent amende

 litalienne
 Nouveau membre
 
Inscrit le 17-07-2006 
Messages: 3

urgent amende

  Voir le profil de litalienne        Voter pour ce message (+1 point)

je suis entrain de passe mon permis de conduire j'ai une voiture qui est gare sur le parking de mon immeuble ou j'ai un plan m'indiquant que j'ai une place prive qui va avec mon appartement le parking est pas ferme par une barriere ou autre chose de se style mais il y a une place par appartement dimanche la police est passe et m'as mit une contravention
car la vignette de l'assurence est pas a jour
hors la voiture a toujours ete assure mais oublie de mettre la bonne vignette sur le pare brise
bien entendu la carte grise et a mon nom mais pas l'assurance car j'ai pas le permis mais la voiture roule pas et vus la poussiere de qui a sur la voiture cela se voit
je voudrais savoir comment faire pour conteste l'amende car en plus le controle technique est plus bon mais j'ai telephone au controle technique qui m'on dis que je risquait rien de se cote la car il dois aligne que si je roule pas si la voiture est gare sur un parking immobilise
merci de me repondre au plus vite je dois poster la contestation avant mardi




  Liens complémentaires

 17-07-2006 10:47:48 - urgent amende

 BGO
 VIP
 
Inscrit le 06-09-2005 
Messages: 2361

Re: urgent amende

  Voir le profil de BGO        Voter pour ce message (+1 point)

Bjr,
Ben je pense que vous avez déjà eu de la chance concernant le défaut de contrôle technique ...
Et pour l'histoire d'assurance, il n'y a rien à contester, par contre je suis étonné que l'on ne vous ait pas demandé de vous présenter au poste avec votre attestation d'assurance ...
A+



 17-07-2006 10:49:46 - urgent amende

 litalienne
 Nouveau membre
 
Inscrit le 17-07-2006 
Messages: 3

Re: urgent amende

  Voir le profil de litalienne        Voter pour ce message (+1 point)

sur la contravention il y a juste defaut d'assurance rien de plus



 17-07-2006 11:59:32 - urgent amende

 BGO
 VIP
 
Inscrit le 06-09-2005 
Messages: 2361

Re: urgent amende

  Voir le profil de BGO        Voter pour ce message (+1 point)

Re,
On ne va donc pas être plus royaliste que le Roi !
A+



 17-07-2006 17:36:04 - urgent amende

 velo_2
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 16-10-2005 
Messages: 185

Re: urgent amende

  Voir le profil de velo_2        Voter pour ce message (+1 point)

sur la contravention il y a juste defaut d'assurance rien de plus

ce n'est pas normal qui il est d'inscrit défaut d'assurance.
Le TA ne doit mentionner que : "Non apposition de la vignette assurance en cours de validité. valable du .. .. .. au .. .. .."



 17-07-2006 17:58:06 - urgent amende

 cbrun
 VIP
 
Lieu: Ile de France 
Inscrit le 15-09-2004 
Messages: 4526

Re: urgent amende

  Voir le profil de cbrun        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Dites-nous depuis combien de temps l'attestation  (qui s'appelle en réalité un certificat d'assurance) n'était plus valable :
- moins d'un mois depuis la date de l'échéance de prime ?
- plus d'un mois       "           "               "               "      ?





CBrun


 17-07-2006 18:00:55 - urgent amende

 litalienne
 Nouveau membre
 
Inscrit le 17-07-2006 
Messages: 3

Re: urgent amende

  Voir le profil de litalienne        Voter pour ce message (+1 point)

la voiture a toujours ete assure  simplement ke j'ai pas mis la vignette a jour sur le pare brise sinon la voiture est assure



 17-07-2006 18:29:38 - urgent amende

 cbrun
 VIP
 
Lieu: Ile de France 
Inscrit le 15-09-2004 
Messages: 4526

Re: urgent amende

  Voir le profil de cbrun        Voter pour ce message (+1 point)

Re,

Si j'ai posé les questions auxquelles, je ne sais pourquoi, vous ne répondez pas, c'est que que le Code des assurances dit que le certificat d'assurande devant êtr apposé sur le pare-brise conserve sa validité pendant un mois  suivant la date de fin de validité qu'il comporte...
volà  c'est tout !
Et merci.





CBrun



Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto