Exces de Vitesse | Voiture Anglaise mais conducteur Francais

Salut a tous,

,et mon fils de 15 mois ne tenait pas trop a rester la pour plusieurs heures.

Finalement, je decide de payer l'amende minoree (je ne savais meme pas qu'elle etait minoree jusqu'a ce que je jette un coup d'oeil sur le site...) et je recois en retour une quittance (quid du PV?), maintenant que je conteste l'exces de vitesse.

desole pour le coup de gueule !

rafraf

Bsr
..............pauvre gosse !!!!!!!!!!!
Desole aussi pour le coup de gueule !

tiger
[/b]

Bjr à tous,

Voici un post qui va vous intéresser, j'en suis sûr!..( si vous êtes résidant
anglais vous avez certainement fait valider votre permis la-bas)

Expatquebec a dit:

Bonjour ,

je réactive ce fil car j'avais envoyé une lettre de contestation place Beauvau en avril dernier accompagnées des photocopies de la quittance et du formulaire 48 ainsi qu'un certificat original de résidence du Consulat de France à Montréal.Et ce matin j'ai reçu une lettre du chef du SFNPC m'informant :'' ..que les infractions commises par le titulaire d'un permis conduire étranger et dont la résidence principale se trouve à l'étranger ne peuvent donner lieu à un retrait de points.En conséquence ,votre dossier a été rectifié et un nombre de 3 points vous a été restitué.''
J'avais contesté pour sur 2 raisons le permis étranger et la case perte de points barrée et non renseignée.Une seule a suffit.Bon à savoir pour ceux qui possèdent un permis étranger bien que je croyais que les permis européens pouvait entrainer des pertes de points sur des permis français.C'est une lettre que je vais garder précieusement avec mon permis la prochaine fois que je me rends en France.

Cher jean de fontaine

si vous êtes résidant anglais vous avez certainement fait valider votre permis la-bas

Que voulez-vous dire par valider?
Mon permis de conduire Francais est aussi valable au Royaume-Unis et donc me permet de conduire en Angleterre.

Le cas de Expatquebec est effectivement interessant et se rapproche pas mal du mien. Malheureusement, je ne possede pas de permis etranger et meme si j'en possede un la quittance remise par les gendarmes contient le numero de mon permis francais.

Merci pour votre aide !

rafrafUk

Bonjour,

Comment puis je savoir que c'est bien mon vehicule qui a ete enregistre a cette vitesse

Officiellement, vous le savez parce que c'est les agents qui vous l'ont dit...

et non les vehicules qui circulaient a la meme vitesse devant et derriere moi?

On pourra vous répondre que si toutes les voitures étaient à la même vitesse, c'est que vous étiez tous à 160, donc vous aussi. Pourquoi a-t-il fallu que ça tombe sur vous et pas sur quelqu'un d'autre, ça ? mystère et boule de gomme. Mais, à moins de prouver qu'ils vous en voulaient personnellement...

La seule mesure qui m'a ete montre est le 160 des binocculaires.

C'est sympa de leur part, ils n'y sont pas obligés.

Je sais, les agents sont assermentes etc etc

Seulement voilà, c'est justement le "petit détail" qui fait toute la différence : eux, ils sont assermentés, pas vous.

mais une bagnole immatriculee en Angleterre attire quand meme plus l'oeil,  non ?)

Pas impossible, mais ça changera quoi ? Mais, j'ai plutôt l'impression que c'est tombé au hasard sur vous.

A ce moment, je leur demande la procedure a suivre, et la les agents rigolent parcequ'etant donne que j'ai paye l'amende, cela equivaut a reconnaitre l'infraction et c'est maintenant a moi de prouver (!!!) que je ne suis pas en Exces de vitesse et que ce n'est pas mon vehicule qui a ete chronometre a cette vitesse. Comment je fais ca moi !??!

Si c'est vraiment ce qu'ils vous ont dit, ils ont tout faux là-dessus.
Même si vous n'aviez pas payé, la question se poserait quand même...
Payé ou pas payé, ce n'est pas à eux de prouver qu'il y a eu infraction, c'est à vous à prouver qu'il n'y a pas eu infraction, à cause du "petit détail" déjà abordé. Ce qui change c'est qu'ayant payé, vous ne pouvez plus contester. le fait de payer implique automatiquement la reconnaissance de l'infraction. L'action publique est éteinte. Vous ne pouvez plus rien faire. De toute façon, c'était mission impossible...

Il semble aussi apres relecture de la quittance, qu'ils aient decides de me retirer 2 points sans m'en avertir verbalement...

Il n'est pas nécessaire que ce soit verbal. Par écrit, ça marche aussi. Restera à savoir si vous avez été "correctement" informé sur les documents qu'ils vous ont remis. Ou alors, si ça n'avait été QUE verbal...

J'ai tres peu d'espoir mais j'aimerais contester la procedure, ainsi que l'infraction. Est ce que quelqu'un aurait des conseils sur la procedure a suivre etant donne que je suis a l'etranger.

Vous vouliez contester ET la procédure ET l'infraction ? Pour quels motifs présentables à un juge ?

Cher CamilleA

Vous vouliez contester ET la procédure ET l'infraction ? Pour quels motifs présentables à un juge ?

Je comprends ce que vous voulez dire et je tiens a preciser que mon message plus haut etait plutot un coup de gueule ecrit sous le coup de la contrariete...

Ce qui me derange particulierement c'est le fait que n'etant pas resident en France je dois payer l'amende et suis force de reconnaitre l'infraction. De ce fait on m'enleve toute possibilite de contester l'infraction.

Maintenant j'aimerais aussi savoir comment on prouve que l'on est pas en infraction: Quelle serait une preuve qui demontre de facon irrefutable que l'on a pas commis une infraction et surtout un exces de vitesse?

Merci neanmoins pour votre aide !

RafrafUk

Bjr à tous
Bien sûr que votre permis français est valable en Angleterre,
mais puisque vous ètes résidant, vous avez la possibilité de le faire valider. L'autorité anglaise vous remettra un permis anglais sur présentation de votre permis français.
L'intérêt d'avoir un permis anglais en France : amende mais pas de points... Pas négligeable!

Cher Jean,

Merci pour la reponse !

Il me semblait qu'ils retiraient le permis d'originie lorsqu'on le validait. Mais je me re-renseignerais !


rafrafUk

Pour ceux que ca interesse je viens de verifier les conditions pour conduire en Grande-Bretagne (RU ex Irelande).

Voici ce que l'on peut lire sur le site de l'autorite Anglaise:

If you have a valid Community licence, this will authorise you to drive in this country for the periods set out below.  Alternatively, you can apply to exchange your licence for a British one at any time.

Provided your licence remains valid you may drive in GB -
    Ordinary licence holders [Permis B]
        Until aged 70 or for 3 years after becoming resident whichever is the longer period.

    Vocational licence holders [Permis Poid-Lourd]
        Until aged 45 or for 5 years after becoming resident whichever is the longer period.
        If you are aged over 45 (but under 65) until your 66th birthday or for 5 years after becoming resident whichever is the shorter period.
        If you are aged 65 or over for 12 months after becoming resident.

In order to continue driving after these periods, a British driving licence must be obtained.

Traduction:
Si vous etes titulaires d'un permis issue d'un des pays de la communaute europeenne, Vous etes autorise a conduire dans ce pays pour les periodes indiques ci-dessous.  Alternativement, vous pouvez formuler une demande d'echange de permis pour un permis britanique a n'importe quelle moment.

A condition que votre permis reste valide en GB
    Permis B
        Jusqu'a 70 ans ou 3 ans apres etre devenu resident si cette periode est plus longue.

    Permis Poid-Lourd
        Jusqu'a 45 ans ou 5 ans apres etre devenu resident si cette periode est plus longue.
        Si vous etes ages de plus de 45 ans (mais avez moins de 65 ans), jusqu'a votre 66eme anniversaire ou 5 ans apres etre devenu resident si cette periode est plus longue.
        Si vous etes ages de plus de 65 ans pour 12 mois apres etre devenus resident.
Pour pouvoir conduire au-dela de ces periodes, un permis britannique doit etre obtenue.


Donc il semble qu'en grande bretagne il faille echange son permis pour obtenir un permis britanique en echange.


rafrafUk

Bonjour,
J'avais bien compris.

Ce qui me derange particulierement c'est le fait que n'etant pas resident en France je dois payer l'amende et suis force de reconnaitre l'infraction. De ce fait on m'enleve toute possibilite de contester l'infraction.

Si ça peut vous consoler, cette "habitude" est quasiment la même dans tous les autres pays.

Maintenant j'aimerais aussi savoir comment on prouve que l'on est pas en infraction: Quelle serait une preuve qui demontre de facon irrefutable que l'on a pas commis une infraction et surtout un exces de vitesse?

Figurez-vous que l'une des préoccupations majeures de ce forum, on pourrait même dire "sa conquête du Graal", serait justement de pouvoir répondre immanquablement à votre question ! 
Là aussi, si ça peut vous consoler, vous n'auriez pas encore payé l'amende, ce serait quand même quasiment mission impossible.
il faudrait que la date de vérification du radar soit nettement (et réellement) dépassée, que les gendarmes soient bourrés comme des huîtres (et encore, devant suffisamment de témoins dignes de foi), que ça se soit passé sous un orage digne de l'Apocalypse, que ce n'était pas vous qui conduisiez mais un Martien clôné (et à condition de le traîner jusqu'à la barre du tribunal...), que vous arriviez à démontrer que c'était des fausses jumelles en carton, etc, etc... Bref.... :rolleyes:

Ce qui me derange particulierement c'est le fait que n'etant pas resident en France je dois payer l'amende et suis force de reconnaitre l'infraction. De ce fait on m'enleve toute possibilite de contester l'infraction.

NON !
en droit la voie des recours reste ouverte
seul vous (et pas le verbalisateur) avez le choix de la suite judiciaire, suite qui vous est absolument ouverte (je n'ai pas dit sympathiquement ouverte )

vous ne reconnaissez pas , c'est votre droit le plus absolu , le vehicule est
alors compte tenu du risque ne non-representaion du contrevenant "simplement" immobilisé* , ce n'est pas une alienation de propriété , le droit international est respecté

*l'immobilisation pouvant etre relvée par saisie de la juridiction ,AMHA ça doit etre tres tres rare sinon inexistant

Bonjour !

Là aussi, si ça peut vous consoler, vous n'auriez pas encore payé l'amende, ce serait quand même quasiment mission impossible.
il faudrait que la date de vérification du radar soit nettement (et réellement) dépassée, que les gendarmes soient bourrés comme des huîtres (et encore, devant suffisamment de témoins dignes de foi), que ça se soit passé sous un orage digne de l'Apocalypse, que ce n'était pas vous qui conduisiez mais un Martien clôné (et à condition de le traîner jusqu'à la barre du tribunal...), que vous arriviez à démontrer que c'était des fausses jumelles en carton, etc, etc... Bref.... :rolleyes:

Ok c pas gagne ...

Allez hop a ma soucoupe volante !   

rafrafUk

Bonjour,

A titre d'information que risque-t-on (montant de l'amende, nombre de points retirés etc.) pour un excès de vitesse identique sur une autoroute anglaise où, je crois les limites sont fixées à 117km/h ?
merci.

Bonjour,

Je me renseignerais !


RafrafUk