Forum auto » Droit pénal routier - Code de la Route » 

Contestation d'une contravention pour excès de vitesse



   Répondre   Publier un nouveau message  

  Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 30-06-2006 21:45:15 - Contestation d'une contravention pour excès de vitesse

 YannickPe
 Nouveau membre
 
Lieu: Région toulousaine 
Inscrit le 30-06-2006 
Messages: 2

Contestation d'une contravention pour excès de vitesse

  Voir le profil de YannickPe        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour.

J'ai été verbalisé ce jour par des agents de police pour un excès de vitesse. Voici les scans de la contravention. Celle-ci vous paraît-elle contestable (mention manquante, imprécise ou autre) ?

Cordialement.



- Message classé dans : Excés de vitesse



  Liens complémentaires

 01-07-2006 10:50:13 - Contestation d'une contravention pour excès de vitesse

 BGO
 VIP
 
Inscrit le 06-09-2005 
Messages: 2357

Re: Contestation d'une contravention pour excès de vitesse

  Voir le profil de BGO        Voter pour ce message (+1 point)

Bjr,
Malheureusement pour vous (vérifiez quand même bien qu'au lieu indiqué la vitesse était bien limitée à 50), il n'y a rien de flagrant.
A+


 01-07-2006 12:52:53 - Contestation d'une contravention pour excès de vitesse

 YannickPe
 Nouveau membre
 
Lieu: Région toulousaine 
Inscrit le 30-06-2006 
Messages: 2

Re: Contestation d'une contravention pour excès de vitesse

  Voir le profil de YannickPe        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour.

Tant pis. Merci tout de même pour votre participation.  icon_razz

Cordialement.



Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "Contestation d'une contravention pour excès de vitesse"

Contestation d'une contravention pour excès de vitesse contestation de contravention d'exces de vitesse
Contestation PV pour Excès de Vitesse contestation exces de vitesse 1 km/h sur zone 90km/h
Contestation pour date de contrôle radar annuel > 12 mois Contestation forme et fond d'une contravention à la vitesse
exces de vitesse Contestation PV excès de vitesse
excès de vitesse PV Dénoncer ou payer ? contestation de contravention
CONTESTATION AMENDE POUR EXCES DE VITESSE Contravention pour excès de vitesse valide ?
Contestation excès de vitesse excès de vitesse
Contestation de PV excès de vitesse. Jugement surprenant. contestation d'une contravention ?
Contestation radar automatique Contravention à la vitesse CAS A
paiement de contravention Contestation PV pour excès de vitesse
Contester une contravention pour exces de vitesse excès de vitesse mesuré sans radar
Flash automatique au bas d'une descente Durée avant réception contravention de vitesse
Contestation contravention Excès de vitesse sur radar automatique un jour de pollution
Contestation d'une contravention à la vitesse contestation PV pour exces de vitesse
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimableSujets similairesRecommander cette discussion à un ami

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto