Pris au jumelle mais pas arrêté

Bonsoir,

Malheureusement pour vous la procédure, aussi cavalière qu'elle puisse vous paraître, est régulière.

Ce relevé d'infraction au vol est prévu et, à priori, le titulaire de la carte grise est redevable pécuniairement, article L. 121-3 du code de la route.

Lisez cette file, vous allez en apprendre  :

pv exces vitesse sans  interception : ne pas  denoncer

Quel est l'excès commis ?

Incroyable: on se retrouve encore à l'époque "Louis de Funes" où les gendarmes se cachent trop bien ...
Donc, pas vu, pas de photos, pas arrêté, et tu recois quand même un PV: lamentable !  :rolleyes:
Il fut un temps où je me suis retrouvé au tribunal pour excès de vitesse. J'avais pourtant été arrêté, le gendarme avait bien notifié sur son carnet les différents aspects de mon affraction, c'est  à dire du concret à montrer pour un tribunal. J'ai gagné, heureusement y avait une justice.
Dans ton cas: rien... même pas une photo, pas un arrêt ...

Alors la question est: un gendarme peut il envoyer un pv alors que rien ne prouve une effraction quelconque, même pas la signification du délit pris sur le vif ?
Pourquoi ne pas alors "aligner" la conduite avec un téléphone, le manque de port de la ceinture, un phare qui ne fonctionne pas, un controle technique dépassé ... et tout cela à distance sans avoir arrêté le conducteur ? ou se situe alors la frontière ?

C'est de pire en pire tout çà ! mais malheureusement, je n'ai pas la réponse jutidique à ta question.
Y aurait il quelqu'un qui puisse éclaircir ce point ? je pense que ce serait très instructif.

Merci

Y aurait il quelqu'un qui puisse éclaircir ce point ? je pense que ce serait très instructif.

Merci

bonsoir,

Faut pas vous énerver de la sorte, vous en oubliez même les civilités en venant sur ce forum, mais bon, ça ne changera rien.

La réponse, vous l'avez dans le lien que j'ai donné, mais il faut lire un peu. 

Merci de me dire en quoi je m'énerve ? 

Je pose une question, c'est tout. Si vous ne voulez pas répondre, n'y répondez pas...
Maintenant, excusez moi d'avoir soit disant un peu ébranlé votre grandeur   . Je ne savais pas que la science infuse qui vous équipe consistait seulement à renvoyer les pauvres sujets ignares que nous sommes dans nos buts et sur des liens...

Allez, rassurez vous: je vous laisse à votre forum et je m'en vais. Vous n'entendrez plus parler de moi, plus jamais, c'est promis... vous êtes trop fort pour moi, trop beau certainement, trop typé comme la vache qui rit, oui mais pas trop lourd, quoique ... donc je n'y ai pas ma place, bien sûr.
Je m'en vais la tête basse, allez, énervé aussi pour vous faire plaisir, seul, abandonné de tous et sans défense dans cette jungle automobilistique infernale et dangereuse qui m'attend au tournant et prête à m'écraser comme une m... ou me verbaliser à tout bout de champ...
Bon, le délire est fini et adieux.  :rolleyes:

bonsoir
dtes alea, si on passait chez Bod92, qu'on s'installait dans le fauteuil, les pieds sur la table en lui demandant où il a mis la vaseline pour...
:rolleyes:

vous ne croyez pas qu'il ferait la gueule et qu'il dirait quelque chose du genre:
bandes de sagoins! on ne vous a jamais appris à dire bonjour en débarquant chez quelqu'un?? (à dire sur le  ton Pasqua )  

 

bonsoir
dtes alea, si on passait chez Bod92, qu'on s'installait dans le fauteuil, les pieds sur la table en lui demandant où il a mis la vaseline pour...
:rolleyes:

vous ne croyez pas qu'il ferait la gueule et qu'il dirait quelque chose du genre:
bandes de sagoins! on ne vous a jamais appris à dire bonjour en débarquant chez quelqu'un?? (à dire sur le  ton Pasqua )  

 

Bonsoir,

Chuuuttt, vous allez le faire revenir et là il va s'énerver pour de bon.  En tous cas, avec une simple phrase, anodine et empreinte de civilité, il a été visiblement touché grave. 2 Messages et déjà disparu, mais qu'allons nous devenir s'ils partent à peine débarqués.   

Faut voir, pour aller chez lui sans frapper et en exigeant d'être tout de suite servi 

Mais pourquoi s'est-il ainsi défini  ?  :   Je ne savais pas que la science infuse qui vous équipe consistait seulement à renvoyer les pauvres sujets ignares que nous sommes dans nos buts et sur des liens...

Je connais un axiome qui dit  : connais toi toi même, alors, peut-être qu'il se connait bien, lui  ?

Je connais un axiome qui dit  : connais toi toi même, alors, peut-être qu'il se connait bien, lui  ?

peut-être même qu'il s'appelle Tito Acétone notre Harri ST Auchrate?

C'est sympa les gars, mais moi j'ai touhjours mon PV a payer, je vais le faire d'ailleurs et pas de réponse.

L'autre forum est un peu embrouillé, si ce n'est que si j'ai bien compris, un policier ou gendarme se met a une terrasse de cafe, il releve qqs numeros de plaques, il rempli tranquile en sirotant son pastis qqs PV et hop ca y est on rempli les caisses de l'etat !!!

Elle est belle la France....

Je pense que la guerre des routes est ouvertes et que chaque infraction faite par un vehicule de police ou gendarmerie se verra attribué un avertissement de ma part si je le croise !!

Merci de votre aide, mais a ce rythme la le nombre de conducteur sans permis de la menagere qui promene ses momes au VRP qui sillone les routes va conciderablement augmenter.

Peut-on mettre des PV aux policiers ou gendarmes qd ils sont en faute ?? En tant que citoyens, on devrait avoir le droit. J'ai personnelement qqs photos edifiantes sur ce sujet.

Merci encore à tous, je baisse la tete, j'attends sur le bord de la route fesses en l'air !!

Amlt.

C'est sympa les gars, mais moi j'ai touhjours mon PV a payer, je vais le faire d'ailleurs et pas de réponse.

L'autre forum est un peu embrouillé, si ce n'est que si j'ai bien compris, un policier ou gendarme se met a une terrasse de cafe, il releve qqs numeros de plaques, il rempli tranquile en sirotant son pastis qqs PV et hop ca y est on rempli les caisses de l'etat !!!

Elle est belle la France....

Je pense que la guerre des routes est ouvertes et que chaque infraction faite par un vehicule de police ou gendarmerie se verra attribué un avertissement de ma part si je le croise !!

Merci de votre aide, mais a ce rythme la le nombre de conducteur sans permis de la menagere qui promene ses momes au VRP qui sillone les routes va conciderablement augmenter.

Peut-on mettre des PV aux policiers ou gendarmes qd ils sont en faute ?? En tant que citoyens, on devrait avoir le droit. J'ai personnelement qqs photos edifiantes sur ce sujet.

Merci encore à tous, je baisse la tete, j'attends sur le bord de la route fesses en l'air !!

Amlt.

cela s'appelle me semble t-il être en position de levrette...n'est ce pas mon cher ALEA ?

Ah m'sieur LOLO est un habitué, et peut-être amateur !

Ah m'sieur LOLO est un habitué, et peut-être amateur !

hahaha uniquement lorsque c'est une jeune femme qui se prosterne ainsi devant moi...hummmmm

Ca depend de la femme, tant que je peux encore choisir !!!

Bon ca me dit toujours pas comment j'fais pour mon PV !! Je vais perdre encore 2 points. Vive les conducteur du dimanche, ils prennent moins de risque.

Amlt.

Merci encore à tous, je baisse la tete, j'attends sur le bord de la route fesses en l'air !!

Amlt.

cela s'appelle me semble t-il être en position de levrette...n'est ce pas mon cher ALEA ?

Bonjour

Je trouve que les gens sont formidables, si, si  .

Ils se mettent dans de telles positions qu'après ils s'étonnent que ceux qui passent porfitent de la situation. Mais c'est tout simplement humain     A mon avis, ils le font exprès et ils en redemandent. Finalement ils aiment ça et ils sont plus malins qu'il n'y parait, enfin peut-être. 

  ouais et comme dirait ma grand-mère tout est bon dans le cochon ( et surement dans la cochonne aussi par ailleurs)  m'enfin bon....

Bonjour,
Décidément on dirait bien que tout le monde à l'esprit folâtre en ce moment...Le soleil peut-être?Ou les vacances qui approchent?

Bonjour,
Décidément on dirait bien que tout le monde à l'esprit folâtre en ce moment...Le soleil peut-être?Ou les vacances qui approchent?

Bonjour,
Décidément on dirait bien que tout le monde à l'esprit folâtre en ce moment...Le soleil peut-être?Ou les vacances qui approchent?

Bonjour,
Décidément on dirait bien que tout le monde à l'esprit folâtre en ce moment...Le soleil peut-être?Ou les vacances qui approchent?