Forum auto » Droit pénal routier - Code de la Route »

erreur / pv type de vehicule

Répondre

Publier un nouveau message

Pages: 1

Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"

05-06-2006 23:48:29 - erreur / pv type de vehicule

ticoucou: Nouveau membre

erreur / pv type de vehicule


Bonjour La question a probalement ete deja posee j'ai pris un Pv , pour stationnement sur aire de taxi en banlieue a 1 heure du matin l agent s'est trompe dans le type de vehicule il a specifie r21 alors que mon vehicule est une r19 l immat est la bonne par contre , j ai recu un avis majore puis je contester ?

Liens complémentaires

06-06-2006 01:12:20 - erreur / pv type de vehicule

idiot gene: VIP

Re: erreur / pv type de vehicule


bonjour constester? on peut toujours mais ils vous répondront que ça n'est pas valable puisqu'ils ont votre immatriculation

06-06-2006 06:27:18 - erreur / pv type de vehicule

gpower: Membre exclu

Re: erreur / pv type de vehicule


bonjour constester? on peut toujours mais ils vous répondront que ça n'est pas valable puisqu'ils ont votre immatriculation et en cas de fausses plaques :

06-06-2006 11:32:16 - erreur / pv type de vehicule

idiot gene: VIP

Re: erreur / pv type de vehicule


et en cas de fausses plaques : alors il vous faut prouver que ça ne pouvait être que des fausses plaques, parce que vous étiez ailleurs avec le véhicule, témoins faisant foi, et porter plainte pour usurpation de plaque maintenant si c'était un faux pv, vous êtes mal, très mal

06-06-2006 23:25:58 - erreur / pv type de vehicule

gpower: Membre exclu

Re: erreur / pv type de vehicule

je demande pour les plaques parce qu'un voisin a deux plaques differentes sur ça voiture maintenant à voir si c'est celle de devant ou celle de derrière qui est la bonne icon_lol qu'est ce qu'il risque celui là?? en plus c'est un danger public,il ce croit sur un circuit et il y a pas mal de gosses dans la rue icon_evil on a déjà appelé les flics pour les plaques et ça conduite mais ils ne se sont pas déplacés,c'est honteux de leurs part,à quoi servent-ils??????????

Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1

Sujet similaires :

Sujets similaires de cette discussion "erreur / pv type de vehicule"

	erreur / pv type de vehicule			erreur tye vehicule sur PV
	PV avec erreur de vehicule			Erreur dans l'envoi d'un PV
	Erreur suffisante pur annulation du PV?			erreur sur un PV
	mauvaise date et erreur de marque vehicule			erreur d'année sur pv
	ERREUR IMMAT SUR PV			Erreur marque véhicule
	erreur sur la plaque numérologique, dois-je payer mon PV ?			PV Stationnement Erreur sur la Marque du véhicule
	erreur de date sur PV			erreur de date sur pv

	dde lettre type contestation pv			VALLIDITE D UN PV LORSQU IL Y A UNE ERREUR DE DATE
	pv erreur d'immat			amende fourrière à cause d'une erreur d'emplacement
	Erreur d'immat sur PV			PV alors que je n'était pas en ces lieu
	contester un pv pour une erreur d'adresse			PV EXCES DE VITESSE ERREUR DE VEHICULE
	pv erreur de marque de voiture			Erreur sur type de radar dans le PV
	erreur de plaque sur PV			contestation PV erreur sur la commune
	Erreur sur la marque du véhicule = vice de forme du PV ??			vice de forme pv
	Plus de sujets similaires :
	Voir tous les sujets similaires de ce sujet