Je ne suis pas juriste mais à mon avis, l'acheteur est dans ses droits.
Un véhicule d'occas doit se vendre avec un ct récent (à moins d'être destiné à la casse)...la mention en l'état ne change pas grand chose à mon avis.
Le véhicule étant destiné à rouler...l'acheteur est roulé...et donc en droit de demander le remboursement...
Maintenant place aux juristes !!!

maintenan elle veux me mettre en proces  quedois je faire laisser tomber ou lui rendre c 400 euro

Bonjour,
Vous aviez obligation de fournir un contrôle technique VIERGE (aucun problème important) et effectué dans les 6 mois précédents le jour de la vente si le véhicule a plus de 4 ans.
L'acheteur est dans son droit: il vous demande le remboursement, et si vous le refusez, il l'obtiendra sans difficulté par un recours judiciaire contre vous afin de vous y contraindre.

L'autre solution, pendant qu'il est encore possible d'envisager un accord à l'amiable, c'est de proposer de la passer au contrôle technique à vos frais.. encore faudrait-il que ce contrôle se révèle vierge pour que l'acheteur s'en satisfasse. Or il semblerait que votre ancien véhicule ne le passerait pas sans encombre, il serait plus simple et plus rapide d'annuler la vente, et de le rembourser.

Il pourrait aussi vous demander de rembourser la carte grise ce que vous devriez accepter à mon conseil (car sinon pourrait refuser votre accord à l'amiable, afin d'obtenir un remboursement de la voiture ET de sa carte grise devant un juge).

Une fois cette affaire réglée, et si vous voulez toujours la vendre, je vous orienterai plutôt vers un garagiste qui peut proposer un forfait précontrôle + visite complète du contrôle technique.. Ca pourrait se révéler moins cher que de payer une contre-visite suite à un premier contrôle effectué directement mais avec un véhicule dans un état 'dangereux'.

Renseignez-vous sur vos obligations légales et administratives quand vous vendez un véhicule d'occasions... informations ici.

Bye

Bonjour,
Vous aviez obligation de fournir un contrôle technique VIERGE (aucun problème important) et effectué dans les 6 mois précédents le jour de la vente si le véhicule a plus de 4 ans.

Ah bon, VIERGE ???
Je croyais que le contrôle technique était obligatoire uniquement. Ensuite, le fait qu'il soit vierge ou pas, c'est un accord entre l'acheteur et le vendeur, à charge pour l'acheteur d'accepter de repasser le CT (ou la contre visite) une fois les éventuels défauts réparés...

bonsoir  elle etait d accord de prendre la voiture ils l on essayer a trois puis sont petit ami a dit qu ils avais quelque frais a faire et a accepter la vente je veux bien rembouser si je suis dans mes tord mais ai je le droit de reclamer ma voiture  et dois je payer les frait quel a fait ( c t remorquage nouveau pneu ) merci a tous pour vos conseil

Bonsoir,
Vous n'allez tout de même pas rembourser la voiture si on ne vous la rend pas ???
Quand au frais ...il n'y a qu'une solution...trouver un arrangement...ils ont fait 400 kms avec...évaluer les frais de votre côté et du leur et trouver un compromis me semble mieux que de s'affronter via tribunal et de gaspiller de l'argent...

Bonjour,
Vous aviez obligation de fournir un contrôle technique VIERGE (aucun problème important) et effectué dans les 6 mois précédents le jour de la vente si le véhicule a plus de 4 ans.

Ah bon, VIERGE ???

Ouais vierge c'est mieux, c'est vrai que c'est pas obligatoire, mais après le sujet "vente sans CT", on va revoir un autre fil démarrer pour "vente-entre-particuliers-vice-caché-je-vends-une-poubelle-et-j'ai-pas-fait-de-contrat-de-vente". 
Donc dans SON cas, il fallait présenter un CT vierge OU établir un contrat de vente précis sur l'état du véhicule. Aucun n'a été fait, et l'autre peut lui tomber dessus comme il veut...

bonsoir  elle etait d accord de prendre la voiture ils l on essayer a trois puis sont petit ami a dit qu ils avais quelque frais a faire et a accepter la vente je veux bien rembouser si je suis dans mes tord mais ai je le droit de reclamer ma voiture  et dois je payer les frait quel a fait ( c t remorquage nouveau pneu ) merci a tous pour vos conseil

Bonjour,
Vous remboursez la voiture et le montant de la carte grise s'ils l'ont payé.
S'ils n'ont pas fait les papiers de la voiture à leur nom, çà s'arrête là, vous reprenez la voiture et les clés, c'est fini.
Ne payez ni remorquage ni quelconque réparation qu'ils ont effectué. Il n'auraient pas dû faire quoi que ce soit de ce genre alors qu'ils essayaient en parallèle de vous la refourguer.. Non non et non... Alors comme çà on peut changer aussi tout ce qu'on veut dessus, sur une caisse de 400 euros, et après vous remboursez la voiture et toutes leurs fantaisies aussi jusqu'au sapin qui sent pas bon accroché au rétro ? Eh non , il y a des limites, vous revenez en arrière , mais en arrière à la date d'achat.. ce qu'ils ont entre les deux, tant pis pour eux... ils savaient très bien qu'ils allaient la refourguer.

bonjour a tous merci de vos conseil j ai appeler mon assistance juridique  voilace quil ma dit si le support de vente il etait bien ecrit vendu dans l etat donc sans c t  chose qui a etait fait donc de ce cotè la je n ai plus rien a craindre et pour le remboursement bien vu djsebx car rien ne prouve qu il avais lieu de changer c est piece(filtre a huile, a gasoil ) merci a toussssssssssss

Moi j'ai toujours apris que vehicule vendu dans l'etat, n'est aps a mettre en circulation avant avoir passé un CT valide.

Donc ton acheteur n'avait pas a rouler avec un vehicule sans CT, Puisqu'il l'avait acheté en l'etat, ce qui veut bien dire que tu degages toute responsabilité, et que tu n'autorise pas la mise en circulation.

En bref, tu n'as qu'a te laver les mains, ils ne peuvent rien contre toi.

merci du conseilen esperent  que ca ce finiras  merci a vous tous