Forum auto - Panne auto - Droit pénal routier - Tuning auto - Probleme voiture
Site du groupe Groupe  

  Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 31-05-2006 19:05:28 - Suspension de permis B

 sylvanus
 Nouveau membre
 
Inscrit le 20-12-2005 
Messages: 2

Suspension de permis B

  Voir le profil de sylvanus        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
je suis passé au tribunal au mois de juillet 2005  et j'ai eu une suspension de permis de 9 mois.
N'ayant reçu aucun papier de ma suspension , je n'ai pas conduit pendant neuf mois comme il était précisé dans les textes de lois. (la date de la sentence est à la date du tribunal)
Pensant récupérer mon permis au mois de mai, je reçois une convocation de la police me précisant que la date de suspension arrive bientôt!
Quelle surprise , moi qui n'est pas conduit et qui pensait récupérer mon permis au mois de mai !!!
J'aimerais connaître les recours sur ce point, s'il y en a bien sûr !!

Par ailleurs, si ils me suspendent mon permis B, est ce que je peux conduire une moto de -125cm3 ou plus ?
Merci de vos conseils tant au niveau juridique que technique afin de pouvoir me déplacer !




  Liens complémentaires

 31-05-2006 19:10:17 - Suspension de permis B

 Mélusine
 Apprenti pilote
 
Lieu: Nantes 
Inscrit le 24-11-2005 
Messages: 176

Re: Suspension de permis B

  Voir le profil de Mélusine        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir
Quand vous dites "je n'ai pas conduit", vous avez bien sûr rendu votre permis à la police ou au greffe du tribunal ? Il doit y en avoir une trace quelque part logiquement



 31-05-2006 19:58:27 - Suspension de permis B

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: Suspension de permis B

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

C'est fort ça, vous vous ètes appliqué tout seul, comme un grand, la sanction sans que vous y soyez invité ?

Vous avez fait une boulette si vous ètes resté en possession du permis.

Avez vous le jugement sous les yeux  ?




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "Suspension de permis B"

Controle pendant une suspension du permis (the return) Controle pendant une suspension du permis
suspension de permis et recidive suspension de permis
Suspension - annulation de permis ---> Cumul des peines Suspension de permis et assurance
suspension de permis question suspension permis conduire
aménagement permis blanc suspension administrative & suspension judiciaire du permis
Conduite avec suspension de permis. suspension de permis puis licenciement : demande de clemence
Comment récupérer mon permis Alcoolémie - Suspension de permis et annulation
Reliquat de peine suite à suspension de permis erreur de procedure pour suspension de permis
retrait de permis apres la suspension. récupération de points avant suspension de permis
comment recuperer mon permis suite a suspension non notifiée suspension et recuperation du permis
Suspension de permis B URGENT - suspension permis en 1995....
visite médicale suspension permis de conduire récupération du permis apres suspension
Récuperer son permis a la sous prefecture Suspension de permis pour exces de vitesse !!
droit de conduire apres suspension apres visite Suspension de permis.9 mois aprés.
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto