Forum auto » Droit pénal routier - Code de la Route »

Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

Répondre

Publier un nouveau message

Pages: 1

30-05-2006 16:39:56 - Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

Rémy Josseaume: Modérateur

Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

Cass.Crim. 26 avril 2006

Statuant sur le pourvoi formé par :

-
K... Laï,

contre le jugement de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 12 décembre 2005, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à deux amendes de 33 euros chacune ;

Vu le mémoire personnel produit et les observations complémentaires formulées par le demandeur après communication du sens des conclusions de l'avocat général ;

Vu le mémoire personnel produit et les observations complémentaires formulées par le demandeur après communication du sens des conclusions de l'avocat général ;

Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 531, 536 et 460 du Code de procédure pénale et 6.1 de la Convention européenne des droits de l'homme ;

Attendu qu'il résulte du jugement attaqué et des pièces de procédure que Laï K... a été cité et jugé en qualité d'administrateur du Gie Odetec ; qu'il n'importe, dès lors, que le dispositif de la décision ne rappelle pas à nouveau cette qualité ;

D'où il suit que le moyen doit être écarté ;

Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 551 du Code de procédure pénale et 6.3 de la Convention européenne des droits de l'homme ;

Attendu que, pour rejeter l'exception de nullité de la citation prise de l'absence de visa des textes de répression et de l'arrêté municipal réglementant la circulation, le jugement attaqué retient qu'ont été visés dans ladite citation les articles 417-6 du Code de la route, L. 2212-2-2 et L. 2212-6 du Code général des collectivités locales et que la mention des arrêtés municipaux réglementant le stationnement dans la rue où ont été commises les infractions n'est pas prescrite à peine de nullité ;

Attendu qu'en prononçant ainsi, le juge de proximité a justifié sa décision ;

Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation de l'article R. 642-3 du Code pénal ;

Sur le quatrième moyen de cassation, pris de la violation de l'article L. 122-1 du Code de la consommation ;

Les moyens étant réunis ;

Attendu que, pour rejeter l'argumentation du prévenu selon laquelle le système de carte prépayée appelée "Paris-carte", unique moyen d'acquitter les droits de stationnement à Paris, contreviendrait aux dispositions des articles R. 642-3 du Code pénal et L. 122-1 du Code de la consommation, le jugement attaqué relève que la carte prépayée en cause peut être achetée par différents moyens de paiement dont les pièces et les billets ayant cours légal ; que le juge ajoute que les modalités de la redevance d'utilisation temporaire du domaine public, laquelle n'est pas un acte commercial, régulièrement fixées par l'autorité publique, ne sont pas soumises au Code de la consommation ;

Attendu qu'en prononçant ainsi, le jugement attaqué n'encourt pas les griefs allégués aux moyens ;

Que, d'une part, la redevance d'utilisation du domaine public, légalement fixée par le maire dans le cadre des pouvoirs qu'il tient de l'article L. 2213-6 du Code des collectivités locales et qui échappe au Code de la consommation, ne s'impose qu'au seul usager désireux d'utiliser l'aire de stationnement réglementée et qui est ainsi tenu de se conformer aux modalités établies par l'autorité publique ;

Que, d'autre part, l'instauration d'un système de règlement de cette redevance exclusivement au moyen d'une carte prépayée qui répond à l'objectif d'intérêt public de sécuriser les horodateurs contre le vol, n'apparaît pas imposer aux usagers d'autre contrainte que celle d'en faire l'acquisition auprès des buralistes, laquelle s'opère par tout moyen de paiement, incluant les pièces de monnaie et les billets de banque ayant cours légal, cette seule circonstance ne pouvant être considérée comme imposant des sujétions apparaissant disproportionnées par rapport au but légitime en vue duquel cette mesure a été prise par l'autorité publique ;

D'où il suit que les moyens ne sauraient être accueillis ;

Et attendu que le jugement est régulier en la forme ;

REJETTE le pourvoi ;

Ainsi jugé et prononcé par la Cour de cassation, chambre criminelle, en son audience publique, les jour, mois et an que dessus ;

Etaient présents aux débats et au délibéré : M. Le Gall conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Caron conseiller rapporteur, Mme Chanet, M. Pelletier, Mme Ponroy, M. Arnould, Mme Koering-Joulin, M. Corneloup conseillers de la chambre, M. Sassoust conseiller référendaire ;

Avocat général : M. Di Guardia ;

Greffier de chambre : Mme Daudé ;

En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

Rémy JOSSEAUME
Le site du droit routier
http://www.droitroutier.fr

Liens complémentaires

30-05-2006 17:12:06 - Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

mrpochpoch: Pilote confirmé

Re: Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation


Et s'il n'y a pas de bureau de tabac dans les 500 metres almentours pour pouvoir acheter une carte pré-payée ... comment fait t'on ? En bon provincial que je suis, trouverais-je facilement où acheter ces cartes ? :

30-05-2006 20:52:33 - Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

LUIDGI75: Conducteur

Re: Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation


Est il vrai que les services de la mairie, lorsqu'on leur adresse une carte partiellement utilisé restituent le reliquat de crédit figurant encore sur la carte ?? Il me semble avoir lu que cei était possible mais il ya quelques années.

30-05-2006 23:35:18 - Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

Lerenard: Pilote confirmé

Re: Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

Est il vrai que les services de la mairie, lorsqu'on leur adresse une carte partiellement utilisé restituent le reliquat de crédit figurant encore sur la carte ??

Il me semble avoir lu que cei était possible mais il ya quelques années.

Bonsoir,

Effectivement, moi le provincial qui ne veut stationner qu'un quart d' heure et ne revenant jamais à Paris, je ne vois pas comment on m'obligerait à acheter une carte, à moins que l'on ne me rembourse la somme corespondant à la partie de la carte non utilisée.
Sinon cela s'appellerait de la vente forcée réprimée par le Code de la consommation.
Mais j'apprends par cet arrêt que le paiement correspondant à un stationnement n'est pas soumis aux prescriptions dudit Code.
De quel Code s'agit-il ? Du Code de l'arnaque, bien sûr !
En son temps, j'avais essayé en vain de me faire rembourser le solde de ma carte par la trésorerie du boulevard de Belleville.
Le fonctionnaire de service m'avait considéré comme un extra terrestre!
Si j'avais été accompagné d'un huissier, j'aurais sans hésitations engagé des poursuites... icon_cool

31-05-2006 12:20:30 - Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

kirlian1: VIP

Re: Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

En son temps, j'avais essayé en vain de me faire rembourser le solde de ma carte par la trésorerie du boulevard de Belleville.
Le fonctionnaire de service m'avait considéré comme un extra terrestre!

perso je pencherais plus pour un autre qualificatif ... mais passons icon_lol
qu'est ce que la tresorerie vient faire ici concernant un eventuel remboursement d'un "titre" dont elle n'est pas l'emmeteur ?

Las donc ! , vous vous allez tel le "brave du village" à la tresorerie vous faire rembourser vos achats insatisfaits effectués chez les grandes enseignes de la distribution ?
reflechissez un peu avant d'ecrire n'importe quoi !

Si j'avais été accompagné d'un huissier, j'aurais sans hésitations engagé des poursuites...

on est rarement accompagné en permanence d'un huissier , rien ne vous empechez d'en querir un, à defaut de servir à quoique ce soit, cela aurait été bonne oeuvre d'honorer ainsi l'auxiliaire de justice icon_razz

31-05-2006 14:15:25 - Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

Lerenard: Pilote confirmé

Re: Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

En son temps, j'avais essayé en vain de me faire rembourser le solde de ma carte par la trésorerie du boulevard de Belleville.
Le fonctionnaire de service m'avait considéré comme un extra terrestre!
perso je pencherais plus pour un autre qualificatif ... mais passons
qu'est ce que la tresorerie vient faire ici concernant un eventuel remboursement d'un "titre" dont elle n'est pas l'emmeteur ?

Las donc ! , vous vous allez tel le "brave du village" à la tresorerie vous faire rembourser vos achats insatisfaits effectués chez les grandes enseignes de la distribution ?
reflechissez un peu avant d'ecrire n'importe quoi !

Si j'avais été accompagné d'un huissier, j'aurais sans hésitations engagé des poursuites...
on est rarement accompagné en permanence d'un huissier , rien ne vous empechez d'en querir un, à defaut de servir à quoique ce soit, cela aurait été bonne oeuvre d'honorer ainsi l'auxiliaire de justice

Bonjour,

Désolé de vous contredire, mais ces recommandations étaient tout à fait officielles.
A ce sujet j'aimerais savoir si quelqu'un a soulevé ce moyen devant un tribunal.
Merci de vos réponses, Lerenard.

PS. Ne vous occupez point des détracteurs, laissez les pourrir dans leur champ. (André Gide)

31-05-2006 14:21:36 - Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

Rémy Josseaume: Modérateur

Re: Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

Un autre dossier - tenu secret à ce jour - est en cours ... devant la CA de Paris.

Réponse début juillet.

Le moyen soulevé est le suivant: la Paris Carte est une carte de crédit ... seule les établissements monétaires et financiers peuvent émettre des carte de crédit ... la Marie de Paris n'est pas un EMF ...

Audience au cours de laquelle D BAUPIN a été cité es qualité de témoin et a réfuté l'argumentation juridique ...

Des news dans qq semaines

Rémy JOSSEAUME
Le site du droit routier
http://www.droitroutier.fr

31-05-2006 14:41:34 - Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

kirlian1: VIP

Re: Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

Désolé de vous contredire, mais ces recommandations étaient tout à fait officielles.

je suis tres curieux d'en connaitre sur vos sources à ce sujet !
c'est quoi pour vous la base de l'officialisation d'une recommandation ?

et de grace revisez ou meme mieux ! ouvrez enfin votre dictionnaire juridique (pour peu que vous en possediez vraiement un icon_lol ) et ne confondez pas detracteurs et contradicteurs , nous sommes sur un forum de droit ! pas à l'apero au café du commerce !
n'ecrivez simplement pas d'inepties juridiques et je n'aurais pas (ou d'autres) à vous rappeller votre incompetence nefastement recurrente pour les lecteurs sm31

31-05-2006 14:47:05 - Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

kirlian1: VIP

Re: Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

Le moyen soulevé est le suivant: la Paris Carte est une carte de crédit ... seule les établissements monétaires et financiers peuvent émettre des carte de crédit ... la Marie de Paris n'est pas un EMF ...

ça à chaud c'est un bon et joli moyen sm6 , j'espere que vous avez neanmoins intégré qu'il n'est pas necessaire d'etre EMF pour etre emmeteur de monnaie electronique en France ?

edit : tout autant à chaud , difficile AMHA de considerer au regard du CMF comme carte ouvrant droit à credit une carte que l'on à credité de ses propres deniers , le transfert de sa propre richesse n'est pas generateur d'un quelconque credit (la carte paris ne genere aucuns interets , ni au debit, ni au credit) , si le moyen envisageait plutot la carte Paris comme une simple carte de paiement au sens CMF cela pourrait etre déjà plus discutable ! icon_biggrin

31-05-2006 16:22:49 - Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

mrpochpoch: Pilote confirmé

Re: Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

Un autre dossier - tenu secret à ce jour - est en cours ... devant la CA de Paris.

Réponse début juillet.

Le moyen soulevé est le suivant: la Paris Carte est une carte de crédit ... seule les établissements monétaires et financiers peuvent émettre des carte de crédit ... la Marie de Paris n'est pas un EMF ...

Audience au cours de laquelle D BAUPIN a été cité es qualité de témoin et a réfuté l'argumentation juridique ...

Des news dans qq semaines

Dans ce cas, la carte Total qui me sert à laver mon véhicule dans la station de lavage n'est pas légale ? c'est le même principe non ?

De même pour la carte magnétique qui me permet de manger à la cantine d'entreprise , ou de prendre un café au distributeur, et que je recharge avec un automate prévu à cet effet ? icon_confused :

31-05-2006 23:12:38 - Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

Lerenard: Pilote confirmé

Re: Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

Désolé de vous contredire, mais ces recommandations étaient tout à fait officielles.
je suis tres curieux d'en connaitre sur vos sources à ce sujet !
c'est quoi pour vous la base de l'officialisation d'une recommandation ?

et de grace revisez ou meme mieux ! ouvrez enfin votre dictionnaire juridique (pour peu que vous en possediez vraiement un ) et ne confondez pas detracteurs et contradicteurs , nous sommes sur un forum de droit ! pas à l'apero au café du commerce !
n'ecrivez simplement pas d'inepties juridiques et je n'aurais pas (ou d'autres) à vous rappeller votre incompetence nefastement recurrente pour les lecteurs

Bonsoir,

Vous avez raison, nous sommes sur un forum pour échanger des idées et essayer de résoudre des problèmes de Droit.
Personne n'est autorisé à juger autrui ou bien à donner des leçons de morale ou de Droit, même en utilisant une manière pédagogique et pacifique.
Vous ne me ferez pas croire que votre agressivité ne cache pas une certaine inclinaison à toujours avoir raison.
Les utilisateurs de ce site n'ont pas envie de se voir imposer une certaine façon de penser, laissez leur le choix de décider eux même.

Courtoises salutations, Lerenard

01-06-2006 10:08:15 - Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

kirlian1: VIP

Re: Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation

Vous avez raison, nous sommes sur un forum pour échanger des idées et essayer de résoudre des problèmes de Droit.

et on ne peut resoudre un probleme de droit posé qu'en s'appuyant sur les referentiels legaux existants , pas avec des commentaires ou des suppositions hasardeuses ! icon_biggrin

pour ce qui est des echanges hors bases legales , il suffit de lire ceux auquels je souhaite participer pour voir que je n'impose aucun point de vue , j'y participe en respectant les interlocuteurs , meme si ses idées ne sont pas les miennes !

Personne n'est autorisé à juger autrui

tout le monde à le droit de juger du degre d'adequation ou de pertinence des reponses des lors que celles ci ne releve plus de l'erreur d'inattention , vos reponses peremptoires sont quasi systematiquement des inepties juridiques, ne vous etonnez donc pas sur un forum public qu'un tiers vous reprenne !
si je vous reprends à tort ce qui pourrait eventuellement arriver la contradiction est ouverte !

en attendant j'attends toujours vos sources jurisprudencielles soit disant nombreuses sur differents sujets déjà evoqués , pas des commentaires tirés d'une bibliotheque de romans de gares !

Vous ne me ferez pas croire que votre agressivité ne cache pas une certaine inclinaison à toujours avoir raison.
Les utilisateurs de ce site n'ont pas envie de se voir imposer une certaine façon de penser, laissez leur le choix de décider eux même.

encore une fois vous prenez la simple contradiction pour de l'agressivité , vous ne devez pas beaucoup avoir eu à rencontrer des vrais juristes , ni frequenté beaucoup les pretoires dans votre vie, le ton employé et la concision des mots ne sont pas ceux je vous l'accorde usité dans le monde des teletubbies (coucou Laa Laa icon_cool ) et autres bisounours !

pour ce qui est de l'inclinaison à vouloir avoir raison , c'est tres simple :

il m'est arrivé quelquefois d'avoir repondu de maniere inadapté, cela m'a été soit fait remarqué , soit je l'ai remarqué et j'ai aussitot aquiescé ou edité mon sujet en faisant apparaitre ma propre rectification, donc argument rejeté en ce qui concerne mes interventions !
en ce qui concerne celles que je lis ma reaction est à la hauteur de l'erreur juridique et de la constance de l'auteur a persister dans ses erreurs .
en clair n'ecrivez pas de co...ries de maniere peremptoires et systematiquement repetitives et vous n'aurez pas à craindre la simple contradiction !

Liens complémentaires

Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1

Sujet similaires :

Sujets similaires de cette discussion "Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation"

	Paris-Carte validée .. par la Cour de cassation			Cour de cassation - Jurisprudence
	OMP Paris - Cassation			Erreur de la Cour .....
	Cour de cassation : stationnement 2RM trottoirs			un recours (suivi) en cassation n'est pas un droit
	Cour de cassation : stationnement 2RM trottoirs			[INFO] rapport 2007 de la Cour de Cassation
	Paris Carte la CA de Paris confirme			Avis à suivre
	Contestation PV "au vol"			Amende forfaitaire majorée sur PV multiples
	code de la route modifié par l'agent de police			[INFO] Avis de la Cour de Cassation sur le L223-3 R223-3 CdR
	Legalité des radars automatiques.			amande pour non paiement horoadateur a carte
	Horodateur à carte			Avis CCassation 30 avril 2007 sur permis à point
	accident auto			pv de stationnement
	[INFO] jurisprudences publiées au bulletin			Lettre type de refus après contestation
	la Cass au dessus des lois?			Assurance et carte grise
	Du nouveau pour l'assurance vol voiture			saisir la Cour Européenne ? cherchons avocat
	Changement d'adresse et Opposition sur CG			Bonnes Fetes - NCA 2006 ...
	[INFO] Livraison des dernieres JP (route) de la Cour de Cassation			Validité d'un PV établi avec l'imprimé donnant 30 jours
	Plus de sujets similaires :
	Voir tous les sujets similaires de ce sujet