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 30-05-2006 14:49:56 - Surprise: recevoir un pv directement a son domicile...!

 tiffany-olivier
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Inscrit le 30-05-2006 
Messages: 2

Surprise: recevoir un pv directement a son domicile...!

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Coucou,

Je vous ai choisi par hasard sur le net avec l'espoir que vous puisiez m'apporter un petit coup de pouce!
icon_arrow j'ai recu a mon domicile un pv n°4 bis a 90 Euro, motif: "non respect des sigaux de l'agent en fonction". Après réflexion: C était la veille près d'une école, cependant je ne vois pas quels signaux je n'ai pas respecté de plus je n'ai mis en danger personne, étant jeune conductrice (6pts  icon_sad ) j assure o mieux la sécurité autour de mon véhicule. j'ai bien l'intention de contester mais s'il s agit de la parole de l'agent contre la mienne, ai je une chance?
Combien de pts je risque de perdre?
Merci d'avance.




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 30-05-2006 14:59:00 - Surprise: recevoir un pv directement a son domicile...!

 Aléa
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Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 18384

Re: Surprise: recevoir un pv directement a son domicile...!

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Bonjour,

Si vous vouliez vous engager dans une procédure vous pourriez, in fine, obtenir gain de cause car ce type d'infraction ne prévoit pas la responsabilité, à priori, du titulaire de la cartre grise.

Le véhicule est à votre nom ?

L'agent est-il susceptible de vous connaître donc de vous reconnaître  ?

En tout état de cause, il n'y a pas de retrait de point pour cette infraction à l'article R.411-28



 30-05-2006 15:13:58 - Surprise: recevoir un pv directement a son domicile...!

 tiffany-olivier
 Nouveau membre
 
Inscrit le 30-05-2006 
Messages: 2

Re: Surprise: recevoir un pv directement a son domicile...!

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ReCoucou,

oui, il se trouve que le véhicule est à mon nom (g de la chance) l'agent en fontion devait avoir environ mon age, j habite une petite ville tout le monde se connait il est fort possible que l'agent me reconnaise (et inversement).
Le principe de l'envoyer par courier est un peu dégueulasse mais bon... ne faut il pas 2 agents pour procéder a la rédaction d'une amende?
Merci bcp.



 30-05-2006 15:25:40 - Surprise: recevoir un pv directement a son domicile...!

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 18384

Re: Surprise: recevoir un pv directement a son domicile...!

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ReCoucou,

oui, il se trouve que le véhicule est à mon nom (g de la chance) l'agent en fontion devait avoir environ mon age, j habite une petite ville tout le monde se connait il est fort possible que l'agent me reconnaise (et inversement).
Le principe de l'envoyer par courier est un peu dégueulasse mais bon... ne faut il pas 2 agents pour procéder a la rédaction d'une amende?
Merci bcp.

Bonjour,

Si vous avez pu commettre cette infraction, seul vous, vous le savez, la procédure employée est régulière et nul n'est besoin de la présence d'un second agent pour constater ce type de contravention.



 30-05-2006 18:05:22 - Surprise: recevoir un pv directement a son domicile...!

 LOLO10
 VIP
 
Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2847

Re: Surprise: recevoir un pv directement a son domicile...!

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icon_biggrin Encore un amoureux éconduit... qui userait de sa fonction ??
sait t-on jamais...



 02-06-2006 02:08:59 - Surprise: recevoir un pv directement a son domicile...!

 burdigala
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 17-12-2005 
Messages: 546

Re: Surprise: recevoir un pv directement a son domicile...!

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Bonjour,
A mon avis vous ne lui avez pas souri assez, c'est peut être cela le "non respect des signaux de l'agent en fonction" !!!
Je suis sur que vous lui avez tiré la langue en passant, donc le mieux serait d'aller le voir au commissariat et de lui faire un sourire en lui redonnant l'amende  icon_lol




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