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 29-05-2006 17:09:05 - Sanctions Alcool

 Tamar59
 Nouveau membre
 
Lieu: Lille 
Inscrit le 29-05-2006 
Messages: 3

Sanctions Alcool

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Bonjour,

La semaine dernière, j'ai été controlé positif avec un taux de 0.72, donc 1g44 en réalité.

J'ai donc eu une suspension de permis. Pour le moment j'ai une susp administrative de 2 mois et 15J.

je sais que cela peut évoluer et évoluera surement...

je passe en jugement en système de procédure simplifié le 06/06. c'est a dire que je plaire directement coupable dans le bureau du substitut du proc.

D'après vous jusqu'a combien ma suspension peut monter.
Le commissaire de police me dit que j'aurai vraissemblablement 3 à 4 mois. Sachant que je suis commercial et que je prends un avocat, est ce que ca peut aider?

merci de votre réponse



- Message classé dans : Alcoolémie




Tamar



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 29-05-2006 17:47:20 - Sanctions Alcool

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16588

Re: Sanctions Alcool

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Bonjour,

l'avantage, si je peux m'exprimer aisni, de la CRPC, ce que d'aucuns nomme le "plaider coupable", est que la sanction proposée par la parquet sera moins importante que si vous passiez au tribunal. La présence d'un avocat, spécialiste en la matière si possible, ne peut vous être que profitable.



 29-05-2006 17:57:52 - Sanctions Alcool

 kirlian1
 VIP
 
Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 4794

Re: Sanctions Alcool

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  La présence d'un avocat, spécialiste en la matière si possible, ne peut vous être que profitable.

d'autant plus qu'elle est obligatoire en CRPC icon_biggrin , la seule presence hein ! pas la specialisation  icon_razz



 29-05-2006 18:29:26 - Sanctions Alcool

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16588

Re: Sanctions Alcool

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Bonjour,



d'autant plus qu'elle est obligatoire en CRPC icon_biggrin , la seule presence hein ! pas la specialisation  icon_razz

Pas de problème pour la présence du bavard   icon_wink  quant à la spécialisation, c'est une autre affaire.  icon_razz



 29-05-2006 19:23:21 - Sanctions Alcool

 burdigala
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 17-12-2005 
Messages: 478

Re: Sanctions Alcool

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Bonjour,

La semaine dernière, j'ai été controlé positif avec un taux de 0.72, donc 1g44 en réalité.

merci de votre réponse

Bonjour,
Avec un taux tel que celui-ci, et même défendu par un avocat, n'espérez pas moins de 3 mois de suspension.
Après, les parquets sont plus ou moins sévères suivant les départements, ca dépendra aussi de votre historique dans la catégorie délits routiers.
Bonne chance et je pense que ça vous aura servi de leçon pour toute votre vie  icon_wink



 29-05-2006 20:06:22 - Sanctions Alcool

 Tamar59
 Nouveau membre
 
Lieu: Lille 
Inscrit le 29-05-2006 
Messages: 3

Re: Sanctions Alcool

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Je n'espère pas Moins de 3 mois...

Si ca pouvait être 3 mois ca serait deja super!!!!

Bien sur que ca me sert de lecon, je suis super traumatisé! Je risque de perdre mon boulot... C'est pas très drole!

En ce qui concerne mes délits, c'est la 1ere fois que ca m'arrive! A part qques petits trucs (tel au volant et un excès léger). J'ai 9 points sur mon permis...

Il est évident que je reconnais mes torts et que je ferai profil bas!
Pour un commercial, c'est la pire des choses qui puisse arriver! Enfin bon je le savais... Je ne cherche aucune excuse! Heureusement qu'il n'y a pas eu de blessé!





Tamar


 29-05-2006 23:24:44 - Sanctions Alcool

 BGO
 VIP
 
Inscrit le 06-09-2005 
Messages: 2329

Re: Sanctions Alcool

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Bsr,
Pourquoi, il y a eu accident ?
A+



 29-05-2006 23:25:55 - Sanctions Alcool

 doggy
 Pilote confirmé
 
Lieu: A l'arriére de la 2cv 
Inscrit le 27-04-2006 
Messages: 361

Re: Sanctions Alcool

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Boire ou conduire il faut choisir sm21 .
L'alcool est dangereux hic pour la santé hic sm10





Peugeot 505 GTI,robustesse,belle gueule et puissance.
http://img170.imageshack.us/img170/448/img0009rj4.jpg


 30-05-2006 13:59:52 - Sanctions Alcool

 Tamar59
 Nouveau membre
 
Lieu: Lille 
Inscrit le 29-05-2006 
Messages: 3

Re: Sanctions Alcool

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Non, il n'y a pas eu d'accident...

J'ai remarqué qque chose de nouveau...
Je viens de recevoir par la poste, la copie orginale de ma suspension provisoire de permis de conduire.

Il y a une erreur dans la date ou mon permis m'a été délivré...

Est ce que cela peut constituer un vice de procédure?

Merci





Tamar


 30-05-2006 17:28:45 - Sanctions Alcool

 paul444
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 20-02-2006 
Messages: 15

Re: Sanctions Alcool

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Bonjour,

Pour information avec le même taux en Région parisienne.

5 Mois de suspension immédiate par le préfet.

Puis ordonnance pénale qui a confirmée les 5 mois de suspension
+ Stage de 2 jours a la prévention routière


Tu auras une visite médicale a passer avec controle :

VGM , GGT, ET CDT surement.

Tu peux me joindre en MP si tu veux plus d'informations.

Bon courage



 07-06-2006 06:57:30 - Sanctions Alcool

 Neo94
 Nouveau membre
 
Inscrit le 07-06-2006 
Messages: 1

Re: Sanctions Alcool

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icon_confused Salut à toi,

Pour info, j'ai pris 2mois et 15 jours en administratif le 17/12/2005.
Aux tribunals pénales, la peine est montée à 6 mois et 322 Euros d'amende..! Taux controlé : 0,59g/l soit 1,18g/l dans le sang.
J'étais, je dis bien j'étais, machiniste RATP ! J'ai eu beau faire profil bas, j'ai mangé ! Résultat des courses plus de permis et plus de boulot !!!

Bonne chance à toi, sincèrement !



 16-05-2007 22:44:05 - Sanctions Alcool

 jeregae
 Nouveau membre
 
Inscrit le 16-05-2007 
Messages: 1

Re: Sanctions Alcool

  Voir le profil de jeregae        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour, j'aimerais savoir quelles sont les sanctions que l'on peut prendre si on est controle positif à un test d'alcoolemie en conduisant une 50cm3 quand on n'a pas de permis.
Merci de votre reponse.



 17-05-2007 22:12:18 - Sanctions Alcool

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16588

Re: Sanctions Alcool

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

tout dépend de l'agent du poivrot et s'il est ou non titulaire d'un permis :

- s'il est mineur il a droit à toutes les sanctions prévues sauf la suspension évidemment,

- s'il est majeur et sans permis, toutes les sanctions prévues avec interdiction de passer le permis durant un certain temps,

- s'il est majeur et titulaire du permis, toutes les sanctions prévues y compris la suspension du permis mais pas de perte de point




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