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Bonjour à tous, au secours. Après reception d'une amende majorée en décembre 2005 375.00 € feu clignotant ou rouge????), concernant une amende en avril 2005 à 1h50, dans une voiture qui ne m'appartient pas???et un lieu où je n'étais pas, j'ai contesté (usurpation d'identité)et n'ai rien reçu en retour (donc PV annulé), jusqu'au 10/04/02006 ou un huissier m'apporte une convocation devant un juge de proximité qui me réclame l'amende. En parallèlle on m'a retiré le nombre de points (4) affilié à ce PV (alors qu'il a été annulé /confirmation par le trésor public????). J'ai envoyé 3 lettres rec. 1 au tribunal (je n'ai pas reçu l'accusé????(on ne peux même plus contester!!!), 1 au service des points (annulation du PV donc annulation de la suppression de points / pas reçu l'accusé????) et 1 au ministère de l'intérieur / accusé revenu, ouff. comment faire pour que la machine s'arrête. Je subi une usurpation d'identité, on annule le PV mais ça part quand même au tribunal avec retrait de point pour une infraction non commise!!!que faire. A quoi se référer? Y a t'il un vice de procédure? aidez-moi, je suis convoqué le 26/05/06 par le juge de proximité! comment prouver mon innocence??Merci aux internautes qui pourront m'indiquer que faire. 
Bonjour,
Hou, là, là, vous êtes stressé, certes, on le serait à moins. Restez cool et surtout soyez plus clair dans vos explications. Aérez votre texte 
j'ai contesté (usurpation d'identité)et n'ai rien reçu en retour (donc PV annulé),
Ah bon ? vous croyez ça pas de retour donc PV annulé ?, c'est une erreur
Aviez vous effectué cette réclamation en LRAR ?
jusqu'au 10/04/02006 ou un huissier m'apporte une convocation devant un juge de proximité qui me réclame l'amende
.
Vous ètes convoqué et on vous apporte l'amende ? Soyez plus précis SVP 
En parallèlle on m'a retiré le nombre de points (4) affilié à ce PV (alors qu'il a été annulé /confirmation par le trésor public????).
C'est le Trésor qui vous a confirmé l'annulation et pas l'OMP ? En fait le Trésor vous a déclaré l'annulation de l'amende majorée mais ce n'est pas pour autant que la procédure est terminée. Cette annulation effectuée l'OMP vous fait convoquer devant le juge. Rien de bien anormal sinon que l'OMP, au vu de vos arguments, aurait pu classer purement et simplement.
A quoi se référer? Y a t'il un vice de procédure? aidez-moi, je suis convoqué le 26/05/06 par le juge de proximité! comment prouver mon innocence??Merci aux internautes qui pourront m'indiquer que faire.
Si vous ètes convoqué il n'y à rien de plus facile, vous allez à la convocation avec toutes les preuves que vous possédez et vous serez relaxé. Ce n'est qu'à ce moment que la procédure sera terminée, que vous pourrez récupérer les points.
Tenez nous au courant du suivi.
merci pour votre aide, ça me rassure un peu. je ne manquerais pas de vous donner la suite demain et je vous donnerais les explications du juge. Merci encore, je suis en plein stress.
Bonjour,
Ce que je trouve fort de café dans votre histoire c'est d'être poursuivi pour une infraction commise par une voiture qui ne vous appartient pas.
Il y a une photo, vous l'avez demandée, vous l'avez vue ? La voiture est-elle de la même marque, de la même couleur, du même modèle ?
Avez vous des preuves de votre présence ailleurs ?
N'oubliez pas, il ne faut pas aller au tribunal seulement avec de la bonne foi, il faut des billes solides !
Bonjour,
Ce que je trouve fort de café dans votre histoire c'est d'être poursuivi pour une infraction commise par une voiture qui ne vous appartient pas.
Il y a une photo, vous l'avez demandée, vous l'avez vue ? La voiture est-elle de la même marque, de la même couleur, du même modèle ?
Avez vous des preuves de votre présence ailleurs ?
N'oubliez pas, il ne faut pas aller au tribunal seulement avec de la bonne foi, il faut des billes solides !
Bjr,
Une hypothèse : application du L121-3 et dénonciation ???
A+
jusqu'au 10/04/02006 ou un huissier m'apporte une convocation devant un juge de proximité qui me réclame l'amende. En parallèlle on m'a retiré le nombre de points (4) affilié à ce PV
comme le dit Alea respirez ! soufflez et expliquez
je n'ai pas compris si l'audience a eu lieu ? (en votre absence ?)
edit : vous etes convoqué demain c'est ça ?
si vous ne vous y rendez pas personnellemnt vous risquez d'etre condamné en reputé contradictoire !
edit2 : oui bon ! d'accord il y va demain (vais reprendre un café moi ! ça va m'ouvrir les yeux )
Bjr,
Une hypothèse : application du L121-3 et dénonciation ???
A+
Bonjour,
Dénonciation d'un tiers, j'y crois pas et puis on ne va pas directement à l'AFM, quoi que, allez savoir ?
Ce qu'il faut lire dans mon message c'est qu'une vraie doublette c'est quand même rare. 
Quand je dis vraie, c'est un numéro d'immatriculation usurpé et placé sur une voiture totalement identique.
Le véhicule n'est pas de la même marque et il appartient à une personne!!! Pourquoi mon nom se trouve sur ce PV nul le sait. Mon prénom était mal othographié sur le PV majoré car j'ai un surnom, ce qui me fait penser à une usurpation d'identité ,et je ne sais pas si il y a une photo!. Je le saurais demain puisque c'est le 26/05/06 que je passe devant le juge de proximité.
En réponse à un internaute, il n'y a que mes parents qui savent que j'étais dans mon lit à cette heure si tardive car j'étais en 2ème année de BTS à cette date! Comment prouver et que prouver puisque la présomption d'inoscence existe, non?
En réponse à un internaute, il n'y a que mes parents qui savent que j'étais dans mon lit à cette heure si tardive car j'étais en 2ème année de BTS à cette date! Comment prouver et que prouver puisque la présomption d'inoscence existe, non?
Bonjour,
Allez, cool, coll, demain est un autre jour
Quant à la présomption d'inonnence en matière de contravention c'est du domaine de l'illusoire, mais c'est une toute autre histoire.
Allez, nous on vous croit : Tout d'abord il faut y aller et vous allez être relaxé . Expliquez vous calmement et demandez à l'huissier qui fait l'appel et récupère les convocations qu'il ou qu'elle vous laisse consulter le dossier en attendant votre tour.
il n'y a que mes parents qui savent que j'étais dans mon lit à cette heure si tardive car j'étais en 2ème année de BTS à cette date!
ça aurait été preferable que vous y soyez avec une petite copine ,
son attestation aurait été recevable mais compte tenu de votre assurance et des circonstances je vous suggere d'y aller avec un de vos parents, pour le reste demandez à prendre connaissance du dossier et essayer d'obtenir sinon la relaxe , un renvoi pour preparer votre defense , vous avez un avocat ? si non rendez vous assez tot avant l'audience et essayer d'en approcher un avec une tete sympathique (une jeune, petite et jolie avocate qui n'aurait pas sa langue dans sa poche par exemple 
)
Merci à tous pour tous ces conseils mais je suis complètement retourné par ça. Ma petite amie n'était pas avec moi ce soir là (normal j'avais cours le lendemain) autrement, il est sûr qu'elle m'aurait fait une attestation. Je vais garder tous vos conseils en espérant que je serais relaxé et ma mère m'accompagne car c'est elle qui a réceptionné la convocation apporté par l'huissier. Elle est très choquée car elle a eu l'impression qu'on me traitait comme un malfaiteur alors que je ne suis pour rien dans cette affaire! La justice est trop compliquée et c'est terrible d'avoir à faire à ça lorsque l'on a rien fait!!!!
En réponse à un internaute, je n'ai pas d'avocat et ça ne m'avait pas effleuré l'esprit. Vous croyez que je vais en avoir besoin? 
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Merci encore 
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