Forum auto - Panne auto - Droit pénal routier - Tuning auto - Probleme voiture
Site du groupe Groupe  

  Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 25-05-2006 09:06:22 - pris au flash

 julien056
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 11-02-2006 
Messages: 12

pris au flash

  Voir le profil de julien056        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour a tous
voila je vient de recevoir une convocation par la police 
je leur ai telephone pour savoir le pourquoi
donc flasher a 162 km/h retenu au lieu de 110 km/h le 5 fevrier 2006
il veulent savoir les circonstance de cette vitesse
je me souvient tres bien de cette apres midi  causse jeune permis c'est mis a accelerer  et lors du flash on etait cote a cote
tout ca en vu d'un passage au tribunal

je voudrait savoir qu'es que je risque sachant que je n'es commis aucun delit de vitesse depuis des annees et aucune afraction "feu. ceinture ect"
merci dans l'attente une reponce pour m'eclaircir




  Liens complémentaires

 25-05-2006 09:41:55 - pris au flash

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17924

Re: pris au flash

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Vous n'ètes pas bien clair dans vos explications. Ce n'est pas parce qu'il y aurait eu un jeune conducteur qui roulait vite que vous pouvez rouler vite.  icon_evil

A moins que vous voulez dire que le jeune vous doublait et que vous vous étiez à une vitesse normale et autorisée  ?

C'est normal d'être convoqué car la procédure est différence des excès de vitesse inférieurs à 50 km/h

Pour un tel excès de vitesse, + de 50 km/h, vous risquez les peines maxi suivantes :

Article R413-14-1


(inséré par Décret nº 2004-1330 du 6 décembre 2004 art. 2 Journal Officiel du 7 décembre 2004)

   I. - Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule à moteur, de dépasser de 50 km/h ou plus la vitesse maximale autorisée fixée par le présent code ou édictée par l'autorité investie du pouvoir de police est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe.
   II. - Toute personne coupable de cette infraction encourt également les peines complémentaires suivantes :
   1º La suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle, ni être assortie du sursis, même partiellement ;
   2º L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de trois ans au plus ;
   3º L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;
   4º La confiscation du véhicule dont le prévenu s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est propriétaire.
   III. - Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de six points du permis de conduire.



 25-05-2006 09:48:52 - pris au flash

 julien056
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 11-02-2006 
Messages: 12

Re: pris au flash

  Voir le profil de julien056        Voter pour ce message (+1 point)

merci de votre reponce
donc se sera au bon vouloir du juge pour determine l'amende et pour le nombre de mois du retrait de permis



 25-05-2006 09:53:17 - pris au flash

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17924

Re: pris au flash

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

merci de votre reponce
donc se sera au bon vouloir du juge pour determine l'amende et pour le nombre de mois du retrait de permis

Bonjour,

Oui, c'est le juge qui détermine les sanctions mais pas le nombre de points. S'il y a condamnation pénale le retrait, qui sera de 6, est automatique selon une procédure administrative.

Vous pouvez échapper à la perte de points et à la supension du permis si le cliché n'est pas exploitable quant à l'idcentification du conducteur et si vous dites simplement au policier que vous ne saviez pas qui conduisait le véhicule ce jnour là.

Lire cette file  :

pv exces vitesse sans  interception : ne pas  denoncer



 25-05-2006 09:53:52 - pris au flash

 BGO
 VIP
 
Inscrit le 06-09-2005 
Messages: 2361

Re: pris au flash

  Voir le profil de BGO        Voter pour ce message (+1 point)

merci de votre reponce
donc se sera au bon vouloir du juge pour determine l'amende et pour le nombre de mois du retrait de permis

Bjr,
Oh non !
Il faut préparer activement votre défense !
Savez vous s'il y a eu photo ?
Si oui, quel type de radar ?
A+




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto