Bonjour à tous,
Un incident arrivé alors que j'était le passager d'une voiture m'inspire quelques questions à propos des Feu/rouge orange..
Le véhicule se trouve à une intersection à feu, ou la circulation est bloquée. Le feu est vert, le véhicule de devant démarre. Le conducteur démarre à son tour, mais cale ! Son capot dépasse le feu, et lorsqu'il redémare, ce dernier est passé à l'orange. Il poursuit son chemin, et s'aperçois, 400m plus loin, qu'une voiture de police située 2 voiture derriere la sienne au carrefour, viens juste d'allumé son girofare. Il n'est pas arreté !
Les questions sont:
- Peut ont être "verbalisé" (recevoir amende / mise en demeure par la poste), si l'ont est pas arréter par des agents de police ? La possibilité du pv "à la volée" est-t-elle applicable à un feu dit "orange" ?
- Qu'en est-t-il de la voiture à l'arret (mais pas à l'arret au feu), capot qui dépasse, du feu orange ? S'il s'était arreté, il aurait peut-être gener la circulation voiture / piéton, et aurait de toute façon été en infraction.
- Es-ce que le refut d'octenperer, d'immobiliser le véhicule, ou le délit de fuite s'applique à ce cas ? Puisque les agents n'ont pas actionner leur sirène, et sans un coup d'oeil dans le rétro plus loin, le conducteur ne se serait probablement même pas rendu compte qu'il avait pu commettre une infraction.
- Comment, dans ce cas, contester/discuter une infraction si l'on a pas le loisir de s'expliquer avec des agents de police ? Il aurait déja pu avoir la possibilité d'expliquer qu'il avait "caler", ce qu'ils n'avaientt peut-être pas relevé.
- Dans tout ces cas, suffit-t-il de délivré une Lettre au Président du Tribunal de Police ou à la structure concernée et de déclaré n'avoir pas pris le volant ce jour la ? 
Je suis sur que le débat est intéréssant, donc a vos réponses !
EDIT: Je me suis documenté sur les PV "à la volée". J'ai édité le topic en conséquence. Je vais taché de pas en parler au conducteur, car les événnement qui entoure cette pratique n'ont rien de rassurant 
Je vais m'faire une petite rétro-réponse (me flageler un peu ), après documentations et discussions exterieures.
- Peut ont être "verbalisé" (recevoir amende / mise en demeure par la poste), si l'ont est pas arréter par des agents de police ? La possibilité du pv "à la volée" est-t-elle applicable à un feu dit "orange" ?
Donc en principe, Oui . Dans le cas d'un PV "à la volée", et dans le cas de figure précis (Voiture qui démare sur un feu orange..), le Feu orange ou rouge, c'est la même chose non ?
- Comment, dans ce cas, contester/discuter une infraction si l'on a pas le loisir de s'expliquer avec des agents de police ? Il aurait déja pu avoir la possibilité d'expliquer qu'il avait "caler", ce qu'ils n'avaientt peut-être pas relevé.
Apparament, ça se passera devant le juge non ?
- Dans tout ces cas, suffit-t-il de délivré une Lettre au Président du Tribunal de Police ou à la structure concernée et de déclaré n'avoir pas pris le volant ce jour la ?
On s'en fout un peu, le conducteur assume complètement.. Donc autant être totalement franc. Ce n'est pas sa voiture, mais il se déclarera être le conducteur du Véhicule.
Il compte sur le stage pour récuperer 4 points. Peut-t-il craindre un retrait de permis devant le juge ?
Je sent qu'on avance
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