Forum auto - Panne auto - Droit pénal routier - Tuning auto - Probleme voiture
Site du groupe Groupe  

  Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 22-05-2006 18:23:24 - reclamation contravention

 OMDK
 Nouveau membre
 
Lieu: reims 
Inscrit le 22-05-2006 
Messages: 3

reclamation contravention

  Voir le profil de OMDK        

bonjour...j'ai ete verbalise cette apres midi pour stationnement genant ( cas n2) et sur le proces verbale ni la marque ni la couleur ni le modele de mon vehicule sont indiqués...je voulez savoir si jepouvais contester ce pv...
en vous remerciant...cordialement
charles M




  Liens complémentaires

 22-05-2006 18:32:57 - reclamation contravention

 feedback
 Pilote
 
Inscrit le 12-05-2006 
Messages: 253

Re: reclamation contravention

  Voir le profil de feedback        

Bonjour,
Si le numéro d'immatriculation n'est pas érroné, vous n'avez aucune chance.  icon_sad





C'est mon point de vue, s'il ne vous plait pas.........j'en ai d'autres


 24-05-2006 19:27:14 - reclamation contravention

 Metacooler
 Modérateur
 
Inscrit le 20-11-2004 
Messages: 5240

Re: reclamation contravention

  Voir le profil de Metacooler        

La suite des réponses içi:


icon_arrow reclamation contravention



Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "reclamation contravention"

Réclamation rejetée. Et après ? REPONSE DE L'OMP
reclamation contravention requalification de la réclamation
Réclamation contre l'afm et retrait de points Contravention de stationnement abusive
Délai entre réclamation de retrait et invalidation Amende forfaitaire : délais de réclamation dépassé
MODELE DE LETTRE POUR RECLAMATION AMENDES CONDAMNATIONS PECUNIAIRES reclamation contravention
Reclamation demande?? re revel03 : contestation : temps réclamation et convoc
vice de forme contravention ds un lieu ou je n'étais pas
Contravention stationnement Contravention incomplete
comment arrêter une saisie d'huissier contestation contravention
la galère ARTICLE sur contravention, obligatoire ou non ?
1 contravention achetée = 1 contravention offerte ? Anomalie contravention
Nullité Contravention stationnement avis de contravention
Vice-de forme contravention stationnement Défaut du lieu marqué sur la contravention
Contravention au stationnement sur un scooter 50cc. Contravention cas A!!!
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto