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 19-05-2006 15:19:28 - amende Pour excès de vitesse

 JeRisJaune
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Inscrit le 19-05-2006 
Messages: 1

amende Pour excès de vitesse

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Je vais vous raconter une petite anecdote qui m'est arrivée hier.

Un ami m'a demandé de l'escoter jusqu'à son point de rendez-vous.
Nous partons donc en convoi, je le précéde. Pour arriver au point de rendez-vous nous tournons sur notre gauche à un carrefour.
A peine le carrefour franchi, je roulais à faible allure, j'étais tranquilement en train de m'arrêter au niveau de places de parking, quand une voiture de police se porte à ma hauteur et se met en travers de ma route sans me faire le moindre avertissement sonore ou lumineux et ce aux alentours de 22h40.

Je me dis un contrôle routier et d'identité banal. Ils me demandent de couper le contact, je m'exécute. Ils me demandent mon permis + les papiers du véhicule, je leur donne. Ils me demandent de descendre de véhicule, je m'exécute aussi. Ils me demandent si je suis en possession de stupéfiant ou d'armes, je leur réponds que non. Ils me fouillent, ils me demandent s'ils peuvent fouiller le véhicule, je leur dis que oui.

Pendant ce temps, ils controlent également l'ami qui me suivait et qui était juste derrière moi. 

Ils vérifient nos identités et véhicules, jusque là classique.

Mon ami étant en possession d'un véhicule de fonction, n'a pas pu présenter la carte grise du véhicule, aussitôt un agent s'est occupé de lui dresser une contravention pour non présentation de carte grise, on ne savait pas pour quel motif il le verbalisait. Le Pv est daté du 18/05 à 22h54.


Soit 14 minutes après le début du contrôle.

Au bout de quelques instants, mon ami demande quelle est la cause du contrôle et l'agent de nous répondre notre conduite de malades. Là je suis scotché sur place, et je dis à l'agent, excusez moi monsieur mais vous devez vous trompez et lui demande de m'indiquez à quelle vitesse on roulait?

Il me répond et je cite dans le texte : "Vous voulez faire le malin, vos papiers!!". Je lui indique qu'ils sont toujours en leur possession.

Mon ami se voit remettre une amende de 11 euros et moi, je me vois remettre une amende de 90 euros qu'il a rédigé à 23h09, soit 29 minutes après le début contrôle.

Je vous donne la nature de la contravention : 

Conduite d'un véhicule à une vitesse excessive en egard aux circonstances.Prévu et réprimé par l'article R413-17 du CR.

Vous constaterez que l'agent s'est bien gardé de préciser les circonstances. J'ai décidé de ne pas en rester là. J'ai contesté l'amende. Mon ami se porte témoin car il a assisté à toute la scène.

On verra ce que ça donne, mais je pense que c'est typiquement un abus de pouvoir.

Par contre, je viens de m'apercevoir en lisant le forum, qu'il s'agit des indications figurant sur l'avis de contravention.
S'agissant de mon premier PV, je ne savais pas trop quoi vérifier et je peux vous assurer que les policiers profitent de l'inexpérience des automobilistes dans ce domaine.

Savez-vous si je peux savoir ce qui a été annoté sur le PV?

J'avoue n'avoir même pas lu.

Merci par avance pour toutes vos réponses.



- Message classé dans : Excés de vitesse



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 19-05-2006 20:13:35 - amende Pour excès de vitesse

 LOLO10
 VIP
 
Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2847

Re: amende Pour excès de vitesse

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Si votre histoire est vraie, ce dont je ne doute pas.. c'est ce que vous nous dites... faites un courrier en LRAR au procureur de la république près le TGI de votre lieu de résidence en relatant les faits.. mais pas en indiquant qu'il y abus de pouvoir mais des faits non conformes à la réalité.. après tout, vous ne risquez rien... sauf a faire en sorte que de telles dérives ne se pratiquent plus par chez vous...



 20-05-2006 13:43:34 - amende Pour excès de vitesse

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15883

Re: amende Pour excès de vitesse

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Bonjour,
je dirais même : si vous citez votre ami dans votre courrier, joindre son témoignage selon les formes.
Autre solution : deux courriers "indépendants" et envoyés presque simultanément, le vôtre relatant votre mésaventure sans allusion à votre ami, celle de votre ami relatant les faits dont il a été le témoin sur "un autre automobiliste".




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