usurpation d'identité

voilà je vous expose mon probleme ki m'angoisse,certes il ne s'agit pas d'une voiture mais malgré tout g besoin de votre aide.
en octobre dernier g recu un courrier d'une assurance pretendant ke j'avais eu accident à vélo avec l'un de leur assuré en scooter,pour la modike somme de 1500euros,je les appelle plutot confiant pensant k'il s'agit d'une erreur,la personne ke j'ai en ligne me croit pas du tout et me dit preske ouvertement  ke je mens ,elle m'envoie un constat avec mon nom adresse numero telephone et date naissance mais aucun numero de carte d'identité ou de permis ,ni d'assuré;de plus la signature n'est pas la mienne
du coup la nana etant super desagreable g laissé tomber,grosse erreur la semaine derniere l'huissier est passé chez moi et ma remis une sommation de payer,je me suis tourné vers mon assurance multiriskes habitations ki me di ke prend pas cela en charge,du coup g porté plainte pour usurpation d'identité,mais je suis moyennement confiant sur la suite,je ne travaillais pas ce jour là(juillet dernier) et je ne c comment prouver ke ce n'est pas moi....
merci d'avance

Bsr,
Avez vous au moins un vélo ?
A+

oui j'en ai un ,meme s'il croupit dans ma cave......
mais là le probleme est k'il qemblerait ke mon sort depende de la cofrontation:soit l'accidenté reconnait ke je ne suis pas celui avec ki il a eu son accident,soit il pretend me reconnaitre et là d'apres le policier ki a enregistré ma plainte "ca va chauffer pour moi"?!!!!!!

Puisque ce n'est pas vous, vous n'avez rien à craindre. Attendez la confrontation, et quand vous serez mis hors de cause, faites tout pour savoir qui a donné votre identité à votre place , parce que si le gars prend ça pour habitude, vous aurez à nouveau d'autres problemes un jour ou l'autre .... Ca doit être quelqu'un que vous connaissez plus ou moins si il a et votre date de naissance et votre adresse ....

C'est peut-être le moment de consulter un avocat, ça peut éviter des erreurs.

Moi, je ne suis pas juriste, mais ça m'inspire ceci:

N'"avalez" pas ce que dit l'assureur, qui a tout intérêt à vous plomber, voire espère vous faire craquer alors que c'est pas vous. Ne vous fiez qu'au tribunaux.
Là, ce sera la parole de l'adversaire contre la votre : Si il n'a pas de témoin qui peut vous reconnaitre, il va dans le mur ! Il n'a qu'un constat amiable incomplet et surtout sans mention de pièce d'identité et avec une signature fausse. Cherchez un témoin de votre côté qui vous a vu ailleurs.
Quand à l'huissier, tant qu'il n'y a pas de jugement qui vous condamne à payer, vous faite classement vertical de tout ce qu'il vous donne. Rappelez lui qu'une compagnie d'assurances n'a pas rang de tribunal (ce qu'il sait pertinamment bien).

Bonjour,

Moi, ça m'inspire ceci :

1°) Si vous avez une assurance Multirisques Habitation, il est plus que probable que vous ayez aussi une assurance Responsabilité Civile. Or, en tant que cycle non motorisé, vous entrez dans le cadre de cette assurance qui vous est due. Pourquoi votre assureur ne vous en parle-t-il pas ?

2°) Le cas échéant, rappelez donc à l'autre assureur qu'en tant que cycle non motorisé entré en collision avec un cycle motorisé, la loi Badinter (85-677) vous considère a priori comme victime non responsable quelques soient pratiquement les circonstances. Et que, pour que vous soyez reconnu comme coupable, il ne sufffit pas d'un simple constat amiable, puisqu'il devra démontrer - et pas seulement, mais au moins - la faute intentionnelle ("la victime...a volontairement recherché le dommage qu'elle a subi") et il devra démontrer que le véhicule motorisé n'a vraiment rien pu faire pour vous éviter.

Pour autant que ce soit bien vous, ce qui est un autre problème...

Si cbrun est dans les parages, ce serait bien qu'il intervienne pour confirmer (ou infirmer...)

Ah, j'oubliais, mais cbrun serait certainement mieux à même que moi de répondre plus complètement :

A ma connaissance, un assureur ne peut pas décider unilatéralement du sort d'un constat amiable (sinon, à quoi ça servirait de le remplir ?). Il doit d'abord entrer en contact avec l'assureur adverse, c'est-à-dire le vôtre. Sauf, bien sûr, s'il était inidentifiable, ce qui n'est pas le cas puisqu'il a vos coordonnées. Il aurait donc dû d'abord vous écrire pour vous demander les coordonnées de votre propre assureur. Ce qu'il n'a manifestement pas fait.

Bonjour,

-1 Assurance multirisques habitation

Je partage l'étonnement de Camille A à propos de la réponse de votre assureur multirisques habitation. L'usage d'un cycle NON motorisé est très généralement couvert par la garantie responsabilité civile de "chef de famille" -ou de "vie privée" incluse, sauf exception rarissime, dans ce genre de contrat. Cette garantie couvre justement les dommages à un tiers dont vous pourriez vous rendre responsable en faisant usage de votre vélo. Il faut vous en expliquer avec cet assureur...
-2 Le cycliste et la loi  du 5/7/1985 (dite loi  Badinter)
Les utilisateurs de deux roues non motorisés sont des usagers "protégés" par la loi s'ils sont impliqués dans un accident de la circulation mettant en cause un véhicule à moteur (et le scooter en est un, bien évidemment). Cela veut dire qu'ils ne peuvent être rendus responsables de l'accident sauf si les deux conditions suivantes sont réunies (une seule ne suffit pas) :
- que l'on puisse, preuve à l'appui naturellement, leur reprocher une faute inexcusable;
- que cette faute soit la cause exclusive de l'accident.

J'ignore les circonstances de l'accident et vous aussi... Il faut donc que votre assureur prenne la suite de la gestion de ce dossier sauf si, mais j'en serais fort surpris, votre contrat multirisques habitation ne comporte pas de garantie responsabilité civile "vie privée" ou "chef de famille".

Je confirme ce qui a été dit au sujet de la plainte : elle doit suspendre les voies d'exécution normalement (c'est à dire les sommations de payer) "le criminel tient le civil en l'état" comme on dit. Et préveniez votre banque et votre patron avec le récépissé de dépôt de plainte à l'appui car l'huissier peut tenter des saisies sur salaire.
Après il faut voir si ce n'est pas classé sans suite : l'agent qui a pris votre plainte a-t-il bien précisé qu'il y avait eu un accident et qu'on cherchait à vous l'imputer ? S'il y a classement, reportez plainte directement auprès des services du Procureur.
Enfin, pour la signature, c'est relativement facile : votre CNI, votre contrat d'assurance, votre contrat bancaire, etc. sont signés de votre main, il n'y a qu'à comparer. Vous ne travailliez ce jour-là pas dites vous, vous avez peut-être fait des courses, mangé au resto, passé un coup de fil de votre fixe à cette heure-là ?

Bonjour,

Ohé, ohé !
l'huissier n'a présenté qu'une sommation de payer.

Pour l'exécution, je crois bien que nous devrons attendre le jugement, non ?...

oui c'est vrai cbrun vous avez raison !

merci infiniment pour vos réponse,compte tenu du fait ke jusqu'à aujourd'hui vous etes les seuls à m'informer des mes droits,s'agissant de mon assureur,il m'a simplement notifié ke ce litige n'entrait pas dans les garanties prévues par mon contrat,qui selon lui est très exclusif......
En tout cas s'il m'a recommandé de porter plainte,et d'insister sur la non conformité de la signature,il ne m'a nullement fait mention de la loi Badinter.
Dès lors jusqu'à présent je n'avais que les versions pour le moins pessimistes à mon égard de l'assurance,l'huissier et de l'agent de police ayant enregistré ma plainte,pour ki la parole du conducteur du scooter semble valoir bcp plus ke la mienne
Pour toutes ces raisons,je vous remercie tous de me rassurer sur ma situation

Bonjour,
sauf qu'à mon avis perso, ne restez pas les bras croisés.
cbrun et les autres me contrediront peut-être, mais dans votre cas (comme dans beaucoup de cas, d'ailleurs) la meilleure défense, c'est l'attaque...
Bon courage !