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 17-05-2006 11:36:47 - Imprécisions sur un PV, peut-onle faire sauter?

 Luitos
 Nouveau membre
 
Inscrit le 17-05-2006 
Messages: 1

Imprécisions sur un PV, peut-onle faire sauter?

  Voir le profil de Luitos        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour, après un court séjour sur une zone de livraison, j'ai eu la chance d'avoir un papillon bleu de 35 €.

Tout cela s'est passé rue de Pas face à un restau qui s'appelle Omnia. Sur le PV l'adresse est : Rue de pas F. Omnia --- Puis-je contester?

D'autre part, le modèle de la voiture est bien une clio, mais Clio 2, et sur le PV il est juste indiqué Clio. Puis-je contester aussi ?

Merci à ceux qui pourront m'éclairer !




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 18-05-2006 10:01:23 - Imprécisions sur un PV, peut-onle faire sauter?

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14378

Re: Imprécisions sur un PV, peut-onle faire sauter?

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Vous auriez mieux fait de poster sur le forum "droit pénal routier"

Bonjour, après un court séjour sur une zone de livraison, j'ai eu la chance d'avoir un papillon bleu de 35 €.

Tout cela s'est passé rue de Pas face à un restau qui s'appelle Omnia. Sur le PV l'adresse est : Rue de pas F. Omnia --- Puis-je contester?

Sur quelle base ? Parce qu'il n'y a pas de majuscule à "Pas" ? Si ça c'est bien passé rue de Pas, face au resto Omnia ("F. Omnia"), où est le problème ?



D'autre part, le modèle de la voiture est bien une clio, mais Clio 2, et sur le PV il est juste indiqué Clio. Puis-je contester aussi ?

Pourquoi ? Une Clio 2 n'est pas une Clio ? Ou alors, vous pensez qu'il aurait dû écrire "Clio 2 V6 Turbo version GTX avec option Clim" suivi du n° des Mines ?



Merci à ceux qui pourront m'éclairer !

J'espère que c'est chose faite !  icon_biggrin




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