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Luitos
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Inscrit le 17 mai 2006 
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Publié le 17 mai 2006 - #284330 - Imprécisions sur un PV, peut-onle faire sauter?
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Bonjour, après un court séjour sur une zone de livraison, j'ai eu la chance d'avoir un papillon bleu de 35 €.

Tout cela s'est passé rue de Pas face à un restau qui s'appelle Omnia. Sur le PV l'adresse est : Rue de pas F. Omnia --- Puis-je contester?

D'autre part, le modèle de la voiture est bien une clio, mais Clio 2, et sur le PV il est juste indiqué Clio. Puis-je contester aussi ?

Merci à ceux qui pourront m'éclairer !


CamilleA
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Inscrit le 23 février 2006 
Messages: 27256
Publié le 18 mai 2006 - #284646 - Re: Imprécisions sur un PV, peut-onle faire sauter?
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Bonjour,
Vous auriez mieux fait de poster sur le forum "droit pénal routier"

Bonjour, après un court séjour sur une zone de livraison, j'ai eu la chance d'avoir un papillon bleu de 35 €.

Tout cela s'est passé rue de Pas face à un restau qui s'appelle Omnia. Sur le PV l'adresse est : Rue de pas F. Omnia --- Puis-je contester?

Sur quelle base ? Parce qu'il n'y a pas de majuscule à "Pas" ? Si ça c'est bien passé rue de Pas, face au resto Omnia ("F. Omnia"), où est le problème ?



D'autre part, le modèle de la voiture est bien une clio, mais Clio 2, et sur le PV il est juste indiqué Clio. Puis-je contester aussi ?

Pourquoi ? Une Clio 2 n'est pas une Clio ? Ou alors, vous pensez qu'il aurait dû écrire "Clio 2 V6 Turbo version GTX avec option Clim" suivi du n° des Mines ?



Merci à ceux qui pourront m'éclairer !

J'espère que c'est chose faite !  icon_biggrin


  
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