Alcoolémie

Bonjour à tous.

Je vous explique mon cas. J'ai causé un accident de la route début mars (le 3), à l'arrivée d'un rond point, j'ai dévié sur ma gauche (je pense que je chercher un numéro sur le téléphone... pas malin...).
Heureusement pas de victime ni de blessés avec la voiture d'en face, par contre je suis en arret depuis ce fameux soir (15 jours d'hosto, fractures au fémur et avant bras gauche...).

J'avoue avoir terminer l'apéro avec des collégues au bistrot avnt (il était 20h , heure de l'accident).
Bien sur, au moment du choc, du fait d'etre dans les vaps, une prise de sang a été effectué et je sais que je suis dans le délit...
Pas de nouvelles de la part du procureur depuis , cela fait quand meme 2 mois et demi !!!!!
Mon patron s'est renseigner, et apparement mon dossier est au parquet depuis le 09 avril.
Y a t-il un délai de procédure ? J'ai consulté plusieurs sites, on fait mention d'un délai de 5 jours pour une contre expertise au niveau de la prise de sang aprés notification des résultats d'analyses ????

Y a t-il quelqu'un qui a connu ce meme cas (prise de sang, notification du juge ou proc et délai de passage devant le tribunal ) ??

Merci pour vos réponses..

la premiere victime c'est vous... mais bien sur cela aurait pu être pire...
nous ne sommes pas là pour vous juger toutefois votre histoire n'est pas assez précise....vous dites être en délit.. et c'est votre employeur qui va a la chasse aux infos...????
5 jours pour refaire une nouvelle prise de sang et vous êtes sur d'etre totalement blanchi... plus de traces d'alcool dans le sang.. sauf les gamma GT.. qui pourraient le cas échant nous dire si vous êtes un peu, beaucoup, passionnément accro à l'alcool... et encore...

Bonjour à tous.

Je vous explique mon cas. J'ai causé un accident de la route début mars (le 3), à l'arrivée d'un rond point, j'ai dévié sur ma gauche (je pense que je chercher un numéro sur le téléphone... pas malin...).
Heureusement pas de victime ni de blessés avec la voiture d'en face, par contre je suis en arret depuis ce fameux soir (15 jours d'hosto, fractures au fémur et avant bras gauche...).

J'avoue avoir terminer l'apéro avec des collégues au bistrot avnt (il était 20h , heure de l'accident).
Bien sur, au moment du choc, du fait d'etre dans les vaps, une prise de sang a été effectué et je sais que je suis dans le délit...
Pas de nouvelles de la part du procureur depuis , cela fait quand meme 2 mois et demi !!!!!
Mon patron s'est renseigner, et apparement mon dossier est au parquet depuis le 09 avril.
Y a t-il un délai de procédure ? J'ai consulté plusieurs sites, on fait mention d'un délai de 5 jours pour une contre expertise au niveau de la prise de sang aprés notification des résultats d'analyses ????

Y a t-il quelqu'un qui a connu ce meme cas (prise de sang, notification du juge ou proc et délai de passage devant le tribunal ) ??

Merci pour vos réponses..

la premiere victime c'est vous... mais bien sur cela aurait pu être pire...
nous ne sommes pas là pour vous juger toutefois votre histoire n'est pas assez précise....vous dites être en délit.. et c'est votre employeur qui va a la chasse aux infos...????
5 jours pour refaire une nouvelle prise de sang et vous êtes sur d'etre totalement blanchi... plus de traces d'alcool dans le sang.. sauf les gamma GT.. qui pourraient le cas échant nous dire si vous êtes un peu, beaucoup, passionnément accro à l'alcool... et encore...

Bonjour,
Merci pour cette précision. Pour mon employeur, oui il a appeller les gendarmes semaine dernière par rapport au rapport avec l'assurance.
Du fait de notre excellente collaboration, de ce coté là il me soutient, meme si il va falloir payer , on s'arrange.
Par contre je reviens sur l'histoire des 5 jours, je n'ai pas eu l'opportunité de la faire..... je parle bien sur dans le cadre de la procédure.. Est ce que cela veut dire qu'il y a un soucis de ce coté là , où il aurait fallu que je la demande ?
Merci

par rapport à l'assurance  cela risque de coincer car avoir un accident sour l'emprise d'un état alcoolique c'est tout comme si vous n'aviez pas d'assurance....

par rapport à l'assurance  cela risque de coincer car avoir un accident sour l'emprise d'un état alcoolique c'est tout comme si vous n'aviez pas d'assurance....

Oui oui, merci pour la précision, cela on le sait trés bien.
Cependant, j'essaie de savoir si il y a eu un vice de procédure queelque part, parce qu'à notre heure, je sais que c'est la chasse à l'alcoolémie au volant et que les procédures dans ce cas sont censées etre accélérés.. Alors pourquoi je n'ai toujours pas de nouvelles ??
J'avoue également que cette histoire de 5 jours m'embrouille. A savoir que l'on peut demander un second controle aprés 5 jours (et cela ne pas été proposé !). Ensuite, je sais également que l'on garde une deuxiéme échantillon pour contre expertise dans un délai de 5 jours là aussi aprés la notification des résultats ! tout cela est un peu flou...

Bonjour,

par rapport à l'assurance cela risque de coincer car avoir un accident sour l'emprise d'un état alcoolique c'est tout comme si vous n'aviez pas d'assurance....

Hum, hum !!

Il existe dans le Code des assurances, un article L 211-6 que je reproduis ci-dessous (copié/collé de LégiFrance) :

Débit de citation

Article L211-6

(Loi nº 2003-87 du 3 février 2003 art. 2 Journal Officiel du 4 février 2003)

   Est réputée non écrite toute clause stipulant la déchéance de la garantie de l'assuré en cas de condamnation pour conduite en état d'ivresse ou sous l'empire d'un état alcoolique ou pour conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants.

Fin de citation

"Montana18" ne devrait donc pas avoir d'ennuis suplémentaires avec son assureur...tout au moins pas d'ennuis en ce qui concerne les dommages subis par son adversaire. En revanche, pour ses propres dégats tnat corporels que matériels, il n'en ira évidemment pas de même...

Bsr,
Etes vous sur que cette prise de sang a été effectuée (à la demande de la police ou gendarmerie) pour un dosage d'alcoolémie ?
N'est ce pas tout simplement l'équipe soignante qui l'a faite d'elle même ?
A+

Bsr,
Etes vous sur que cette prise de sang a été effectuée (à la demande de la police ou gendarmerie) pour un dosage d'alcoolémie ?
N'est ce pas tout simplement l'équipe soignante qui l'a faite d'elle même ?
A+

Bonjour,

Oui oui, ça a bien été effectué.
Le verdict est d'ailleurs tommbé, le dossier est au parquet mais toujours pas de nouvelles, voila plus de 2 mois et demi !
Amicalement

Bonjour à Lolo10

c'est bien ce que je voulais dire il ne sera pas remboursé de ses divers préjudices....