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 15-05-2006 15:40:09 - une grosse boite m'a pris en photo

 rom05
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une grosse boite m'a pris en photo

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Bonjour à tous!

J'aurais besoin de votre aide car il y 3 jours je pense m'être prisme un flache dans la face (mais j'ai pas bien vu), et oui... c'était limité à 80 sur le périf et moi comme un con j'ai plus pensé à ce radar de mes c..... et donc je suis passé entre 100 et 120 km/h ( mais sais plus exactement).
ma question est : à partir de quelle vitesse je peut avoir une suspension de permis? +30 ou +40?

Merci à tous pour vos réponses et surtout merci à toi Sarko icon_arrow




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 15-05-2006 15:51:00 - une grosse boite m'a pris en photo

 rom05
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Re: une grosse boite m'a pris en photo

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je voulais aussi vous demandez, il y a 2 ans je me suis fais arréter car sois disant je téléphonais en conduisant (faux j'étais arrêter). Comment sa marche pour les points, car j'ai payé mais on m'a jamias dit combien de point on m'avait retiré icon_cry
J'attends vos réponses avec impatience.
Merci d'avance sm32



 15-05-2006 15:53:23 - une grosse boite m'a pris en photo

 mrpochpoch
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Re: une grosse boite m'a pris en photo

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je voulais aussi vous demandez, il y a 2 ans je me suis fais arréter car sois disant je téléphonais en conduisant (faux j'étais arrêter). Comment sa marche pour les points, car j'ai payé mais on m'a jamias dit combien de point on m'avait retiré icon_cry
J'attends vos réponses avec impatience.
Merci d'avance sm32

Comment a t'on pu vous arréter si vous étiez déja à l'arret !??

A noter que pour un agent de police, le simple fait que le moteur de votre véhicule tourne est suffisant pour vous verbaliser pour une ceinture de sécurité ou uin téléphone portable ... même si vous etes effectivement à l'arret frein à main serré !!  :rolleyes:



 15-05-2006 17:11:15 - une grosse boite m'a pris en photo

 rom05
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Messages: 3

Re: une grosse boite m'a pris en photo

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à ouais... je croyais que arrêter signifiais véhicule imobile. enfin peu importe, ce que j'aimerai savoir c'est à partir de quelle vitesse on peut prétendre à un retrait de permis? et aussi, si le fait de ne pas avoir reçu de confirmation de retrait de point est normal?
icon_confused



 16-05-2006 21:31:30 - une grosse boite m'a pris en photo

 feedback
 Pilote
 
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Messages: 254

Re: une grosse boite m'a pris en photo

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Bonjour,

Voici pour la vitesse,

Article R413-14
(Décret nº 2003-293 du 31 mars 2003 art. 2 IV Journal Officiel du 1er avril 2003)

(Décret nº 2003-642 du 11 juillet 2003 art. 2 III, art. 4 XIII Journal Officiel du 12 juillet 2003)

(Décret nº 2004-1330 du 6 décembre 2004 art. 1 Journal Officiel du 7 décembre 2004)

   I. - Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule à moteur, de dépasser de moins de 50 km/h la vitesse maximale autorisée fixée par le présent code ou édictée par l'autorité investie du pouvoir de police est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
   Toutefois, lorsque le dépassement est inférieur à 20 km/h et que la vitesse maximale autorisée est supérieure à 50 km/h, l'amende encourue est celle prévue pour les contraventions de la troisième classe.
   II. - Toute personne coupable de l'infraction de dépassement de la vitesse maximale autorisée de 30 km/h ou plus encourt également les peines complémentaires suivantes :
   1º La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
   2º L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de trois ans au plus ;
   3º L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.
   III. - Toute contravention prévue au présent article donne lieu, de plein droit à une réduction du nombre de points du permis de conduire dans les conditions suivantes :
   1º En cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée compris entre 40 km/h et moins de 50 km/h, réduction de quatre points ;
   2º En cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée compris entre 30 km/h et moins de 40 km/h, réduction de trois points ;
   3º En cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée compris entre 20 km/h et moins de 30 km/h, réduction de deux points ;
   4º En cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée de moins de 20 km/h, réduction d'un point.

et pour la ceinture,

   I. - En circulation, tout conducteur ou passager d'un véhicule à moteur doit porter une ceinture de sécurité homologuée dès lors que le siège qu'il occupe en est équipé en application des dispositions du livre III.

   III. - Le fait, pour tout conducteur ou passager, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
   IV. - Lorsque cette contravention est commise par le conducteur, elle donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire.





C'est mon point de vue, s'il ne vous plait pas.........j'en ai d'autres


 16-05-2006 21:37:22 - une grosse boite m'a pris en photo

 LOLO10
 VIP
 
Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2847

Re: une grosse boite m'a pris en photo

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Bonjour à tous!

J'aurais besoin de votre aide car il y 3 jours je pense m'être prisme un flache dans la face (mais j'ai pas bien vu), et oui... c'était limité à 80 sur le périf et moi comme un con j'ai plus pensé à ce radar de mes c..... et donc je suis passé entre 100 et 120 km/h ( mais sais plus exactement).
ma question est : à partir de quelle vitesse je peut avoir une suspension de permis? +30 ou +40?

Merci à tous pour vos réponses et surtout merci à toi Sarko icon_arrow

a partir de plus 30 , la suspension du permis de conduire est une peine complémentaire..
a mon avis si moins de 40, vous ne devriez recevoir qu'un avis de contravention de 4 ème classe soit 90 euros si paiement dans les 15 jours et 135 euros si paiement apres..




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