|
Bonjour a tous, j'ai été verbalisé pour avoir griller un feux rouge. Je conteste les faits en affirmant avoir passer a l'orange.
J'ai contesté une premiere fois le PV en indiquant que le policier n'a pas pu voir mon feu car il etai a l'autre angle du carrefour, or la loi stipule que l'agent doit avoir vu directement l'infraction au code ...
enfin bref, j'ai eu un premier refus, or l'histoire est plus compliqué qu'il n y parait... apres avoir soi disant griller le feu, j'ai eu le temps de rentrer ma moto chez moi (dan le fond de mon allée privée). Le policier m'avai suivi et est rentré dan mon allée privée comme ca ! Sur le moment j'y ai pas pensé, mais l'agent n'avai pa le droit de rentrer dans ma propriété comme ca ! De plus, lors de ma soi disante infraction il n'a pas relevé ma plaque mais la relevé chez moi ! Bref, que me conseiller vous de répondre dans ma derniere contestation ( je l'espere ..).
Dois-je parler de violation de propriété privée, qui rendrai caduc la procédure du PV ???
Dans l'attente de quelques conseils..
A bientot
Si cette allée n'est pas fermée à la circulation (barrière) il avait parfaitement le droit de vous y suivre. Quant au relevé sur place du numéro, s'il ne vous a pas perdu de vue entre le lieu de l'infraction et votre domicile, c'est tout à fait règlementaire....
et bien c'est pas une allée public , elle débouche sur ma maison au fond, ma moto était garrée a fond devant ma maison. Et par ailleurs, le policier m'a necessairement perdu de vue au moment au j'ai tourné dans ma rue et ke je suis rentré dan mon allée; l'agent n'arrivant dan la rue qu'un peu apres ...J'etai déja garé au fond de mon allé , le moteur couper ....
Bonjour,
A priori, peu importe. Si la voie privée n'est pas fermée par un dispositif quelconque, c'est une voie ouverte à la circulation publique. De toute façon, il me semble qu'un représentant des forces de l'ordre a le droit de pénétrer dans une propriété privée si c'est pour poursuivre et interpeller un "dangereux contrevenant".
A cas où vous ne le sauriez pas, ils ont même le droit de venir à votre domicile pour vous remettre un PV. C'est pas sympa, ça ?
Pour le "Perdu de vue" de Kris, il voulait dire "perdu de vue de sorte qu'il y ait doute sur la personne du contrevenant". Dans votre cas (entrée dans une impasse, motard seul dans cette impasse), le doute n'était pas permis. Maintenant, vous auriez été plusieurs avec des motos similaires et habillés à peu près de la même façon...
|