le pouvoir de simple policier

En effet, la situation semble plus qu'abusive.
S'il y a des témoins, vous pouvez peut être contester les infractions non réalisées.
Sans témoins... Snif.

Bonjour,

par mon feu arriere(45euros) il a ete legerement casser un trou au niveau du feu de recule

Article R313-15
(Décret nº 2001-1362 du 28 décembre 2001 art. 5 Journal Officiel du 30 décembre 2001)

   Feux de marche arrière.
   Tout véhicule à moteur, toute remorque, à l'exception des motocyclettes et des cyclomoteurs à deux roues, peut être muni d'un ou de deux feux de marche arrière, émettant une lumière blanche.

Si le votre fonctionne sans eblouir les autres usagers de la route il n'y a pas de probléme. Maintenant vous ne pourrez pas le prouver efficacement.

un pour le pneu arriere qui est au temoin d usure(90euros)

Si votre pneu était reellement usé, il aurais du immobiliser le véhicule. Tenter votre chance la dessus et une attestation d'un garage (mais ce n'est pas gagné).

un pour tapage diurne la musique trop forte(45euros)alors que g un poste d origine

Ca, pour etre forte !! elle est forte celle la !! c'est la premiere fois que je la vois !!   contestez la en lettre R/AR et si cela ne suffit pas, demandez à etres entendus au tribunal de police.

pour vitesse excessive

Article R413-17
   I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.
   II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.
   III. - Sa vitesse doit être réduite :
   1º Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe ;
   2º Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;
   3º Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;
   4º Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;
   5º Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard   ) ;
   6º Dans les virages ;
   7º Dans les descentes rapides ;
   8º Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;
   9º A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;
   10º Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;
   11º Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.
   IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
La, par contre, aucune chance que la contestation fonctionne, la notion de vitesse excessive eu egart au circonstances est laissé à la libre appréciation de l'agent qui verbalise.

Cela c'est passé dans quelle ville ?

hello
voila donc signer le PV c'est reconnaitre l'infraction et donc pas pouvoir contester c'est bien ce que j'ai lu sur ce site (auquel je suis devenue accro ) et quand on signe pas on en prend plus pour son grade alors on fait quoi ???? :

On prend sur soi et on se met au Maalox.

Bonjour,

Je pense que cette verbalisation mérite une réclamation. SI elle devait être faite il faut la LRAR et joindre les feuillets orignaux des contraventions.

Pour le pneu usé ce n'est absolument pas le témoin d'usure qui fait foi. Le témoin d'usure est une indication. La profondeur des sculptures doit être au minimum de 1,6 mm sur toute la surface de roulement, c'est à dire sur toute la largeur.

Pour le feu de recul, je ne comprends pas cette verbalisation. A la rigueur si avait été le feu STOP qui aurait émis une lumière blanche, on pourrait comprendre, mais là, il semble qu'il y ait problème.

Pour la musique trop forte l'application d'une amende forfaitaire n'est absolument pas prévue. Cette infraction, quand elle existe, n'est pas listée dans l'article R. 48-1 du CPP.

Pour la vitesse excessive eu égard les circonstances, appréciation subjective de l'agent, il aurait fallu qu'il précise pourquoi il a relevé cete infraction

Pour le feu de recul, je ne comprends pas cette verbalisation. A la rigueur si avait été le feu STOP qui aurait émis une lumière blanche, on pourrait comprendre, mais là, il semble qu'il y ait problème.

Bonjours

Le feu de recul est il obligatoire ? Certaines voitures anciennes n'en ont pas ! Ma future ancienne voiture en a qu'un seul !

Le feu de recul est il obligatoire ? Certaines voitures anciennes n'en ont pas ! Ma future ancienne voiture en a qu'un seul !

Bonjour,

Voyons, alonsojp, si le policier l'a dit, c'est que ça existe, comment pourrait-il en être autrement ?  Le texte, quel texte  ?  Ah, vous voulez lire le texte ? il faut demander, le voici  :


Article R313-15

(Décret nº 2001-1362 du 28 décembre 2001 art. 5 Journal Officiel du 30 décembre 2001)

   Feux de marche arrière.
   Tout véhicule à moteur, toute remorque, à l'exception des motocyclettes et des cyclomoteurs à deux roues, peut être muni d'un ou de deux feux de marche arrière, émettant une lumière blanche.


Si la voiture est équipée ledit feu doit fonctionner.

(.../...) un pour tapage diurne la musique trop forte(45euros)alors que g un poste d origine
et un autre pour vitesse excessive(90euros)alors que j etais en ville (.../...)

Bonjour, c'est juste amusant le fait que la musique n'était pas trop forte car le poste est d'origine  , j'ai également une 406 et j'ai 200 Watt d'origine  :rolleyes:
Ensuite la vitesse excessive impossible parce que vous êtes en ville, c'est une belle excuse ça 

Pour le tapage diurne j'ai trouvé ça :
Emission de bruits de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme par sa durée, sa répétition ou son intensité - Article R 1336-7 du Code de la Santé Publique - 3 ème classe

Plus précisément, l’article R. 1336-7 du Code de la santé publique prévoit que sera punie d’une peine de contravention de 3e classe toute personne qui, dans un lieu public ou privé, aura été à l’origine par elle-même ou par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité, d’un bruit particulier de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme par sa durée, sa répétition ou son intensité. La peine complémentaire de confiscation de la chose ayant servi à commettre l’infraction est également prévue (c'est balot !) .

Mais effectivement ca doit être le genre d'amende que l'on reçoit quant on tombe sur un agent qui s'est levé du mauvais pied !!!

Par contre pour la vitesse excessive, il me semble qu'il doit y avoir une justification précise

Enfin, c'est sur que pour le reste, il vous a pas épargné, il devait vous avoir dans le viseur peut etre . Par contre je ne suis pas sur que vu le nombre des infractions ils pouvait vous etre rédigé autant de Timbre-Amende, ca aurait surement du être fait sur un Procès Verbal.

Bonjour,

Certaines voitures anciennes n'en ont pas ! Ma future ancienne voiture en a qu'un seul !

Mince ! Va falloir que j'en mette un sur ma de DION BOUTON !

Dites Aléa, et si on dit aux gendarmes "Moi, messieurs, depuis Verdun en 14, je ne recule jamais !", ça peut marcher ?

Bonjour,

Certaines voitures anciennes n'en ont pas ! Ma future ancienne voiture en a qu'un seul !

Mince ! Va falloir que j'en mette un sur ma de DION BOUTON !

Dites Aléa, et si on dit aux gendarmes "Moi, messieurs, depuis Verdun en 14, je ne recule jamais !", ça peut marcher ?

Bjr,
Z'avez déjà vu des feux de recul sur moto ?
Par contre, dans certains cas difficiles (grimper à un arbre ou autre), ça pourrait être utile ...  :rolleyes:
A+
PS : suis plutôt "trail" ...

Bonjour,

Certaines voitures anciennes n'en ont pas !

Mince ! Va falloir que j'en mette un sur ma de DION BOUTON !

Z'avez déjà vu des feux de recul sur moto ?

Ma qué moto ?

Bonjour,

Certaines voitures anciennes n'en ont pas !

Mince ! Va falloir que j'en mette un sur ma de DION BOUTON !

Z'avez déjà vu des feux de recul sur moto ?

Ma qué moto ?

Bsr,
Je parlais de ma mienne, car si j'avais un feu de recul, je serais certain d'avoir une marche arrière, et de temps en temps, ça m'aiderait bien !
A+

  certaines motos sont équipées de ma marche arriere... la mienne en particulier... sans rire.... mais pas de feu de recul.. pour autant ...