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 07-05-2006 20:52:43 - Temps d'arret au stop

 cyril_fr
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Temps d'arret au stop

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Bonjour

Il ya 2 jours une amie c'est fait verbaliser pour non marquage du temps d'arret a un stop

En fait elle s'est arreter au stop et est repartie juste après s'etre arrétée, temps de l'arret 1-2 secondes.

D'près les agents qui l'on verbaliser il faut marque un temps d'arret d'au moins 5 secondes, d'après mes souvenir du code il me semble ne jamais avoir vu de temps d'arret preconiser pour le stop ?

ce Pv est il contestable ?




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 07-05-2006 21:02:45 - Temps d'arret au stop

 seven76
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Re: Temps d'arret au stop

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Bonsoir,

Art 537 du CPP à elle d'apporter la preuve contraire de ce que les agents ont constaté.
De plus, PV remis en mains propre, reconnaissance de l'infraction ?





Lotus 7


 07-05-2006 21:21:45 - Temps d'arret au stop

 LOLO10
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Re: Temps d'arret au stop

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icon_biggrin  Bonsoir y'a pas de temps limité pour marquer un stop...on s'arrete et on redémarre ..point a la ligne...pas question d'attendre 5 secondes....



 07-05-2006 21:26:38 - Temps d'arret au stop

 seven76
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Re: Temps d'arret au stop

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icon_biggrin  Bonsoir y'a pas de temps limité pour marquer un stop...on s'arrete et on redémarre ..point a la ligne...pas question d'attendre 5 secondes....

Bonsoir,

Et vous en apporter la preuve comment dans le cas qui nous occupe ?  icon_cool





Lotus 7


 07-05-2006 21:32:48 - Temps d'arret au stop

 LOLO10
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Re: Temps d'arret au stop

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icon_biggrin   il est clair que si la contravention est faite... c'est hyper difficile car c'est la parole de l'usager contre celle de l'agent assermenté.. toutefois, ce genre de dérive peut, parfois être contrée... sur le moment même... personnellement, ce que je ferais si cela m'arrivait est de sonner de suite le substitut du proc de permanence pour expliquer ce qui se passe avec la bleusaille... et ensuite on verra bien....
on parle ici souvent de dérapage policiers... de constations d'infractions qui ne sont pas... en voici sans doute une...
un policier ou un gendarme qui m'annonce que j'ai pas mis assez de temps a faire un stop... c'est pas bon pour lui... foi de lolo....
soit je l'ai fait, soit je l'ai coulé...et comme je le marque toujours...



 07-05-2006 21:39:32 - Temps d'arret au stop

 seven76
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Re: Temps d'arret au stop

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icon_biggrin   il est clair que si la contravention est faite... c'est hyper difficile car c'est la parole de l'usager contre celle de l'agent assermenté.. toutefois, ce genre de dérive peut, parfois être contrée... sur le moment même... personnellement, ce que je ferais si cela m'arrivait est de sonner de suite le substitut du proc de permanence pour expliquer ce qui se passe avec la bleusaille... et ensuite on verra bien....
on parle ici souvent de dérapage policiers... de constations d'infractions qui ne sont pas... en voici sans doute une...
un policier ou un gendarme qui m'annonce que j'ai pas mis assez de temps a faire un stop... c'est pas bon pour lui... foi de lolo....
soit je l'ai fait, soit je l'ai coulé...et comme je le marque toujours...

Bonsoir,

Evidemment, compte tenu que tout un chacun a le tel du substitut de procureur il va de soit que le problème est vite réglé...
icon_eek Seulement, j'ai néanmoins un doute légitime et sérieux sur le fait que tout un chacun en dispose de cette manière. icon_cool





Lotus 7


 07-05-2006 21:50:45 - Temps d'arret au stop

 LOLO10
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Re: Temps d'arret au stop

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icon_biggrin heu oui, c'est exact..mais il n'empeche que chacun devrait pouvoir faire ainsi.. ce n'est pas exclusivement réservé à des professionnels en lien avec les magistrats et le système judiciaire.. il suffit d'appeler le tribunal, de demander a avoir le substitut de permanence et de lui donner explication de ce qui se passe.... je ne vois pas où il y aurait blocage...
au contraire..



 07-05-2006 22:22:29 - Temps d'arret au stop

 idiot gene
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Re: Temps d'arret au stop

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bonsoir


icon_biggrin heu oui, c'est exact..mais il n'empeche que chacun devrait pouvoir faire ainsi..  il suffit d'appeler le tribunal, de demander a avoir le substitut de permanence et de lui donner explication de ce qui se passe.... je ne vois pas où il y aurait blocage...
au contraire..

Il y a un numéro vert? indigo? surtaxé? en liste rouge? une secrétaire filtrante rébarbative? il crêche où ce justicier?icon_confused


un policier ou un gendarme qui m'annonce que j'ai pas mis assez de temps a faire un stop... c'est pas bon pour lui... foi de lolo....
soit je l'ai fait, soit je l'ai coulé...et comme je le marque toujours...

comme ça?

http://smileys.sur-la-toile.com/repository/Animaux/mouton1.gif


icon_biggrin  icon_biggrin



 07-05-2006 22:51:28 - Temps d'arret au stop

 seven76
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Messages: 1183

Re: Temps d'arret au stop

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icon_biggrin heu oui, c'est exact..mais il n'empeche que chacun devrait pouvoir faire ainsi.. ce n'est pas exclusivement réservé à des professionnels en lien avec les magistrats et le système judiciaire.. il suffit d'appeler le tribunal, de demander a avoir le substitut de permanence et de lui donner explication de ce qui se passe.... je ne vois pas où il y aurait blocage...
au contraire..

Bonsoir,

A vous lire je reste persuadé que la France est et restera un Etat de privilèges et non pas de droit démocratique et ce malgré notre belle devise .... Ahhh démagogie quand tu nous tiens !!!  icon_cool





Lotus 7


 08-05-2006 02:20:55 - Temps d'arret au stop

 cpasdbol
 Pilote confirmé
 
Lieu: Seine Saint Denis 
Inscrit le 08-04-2006 
Messages: 551

Re: Temps d'arret au stop

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Bonjour, bonne nuit

il faut marque un temps d'arret d'au moins 5 secondes

... Enfin un article du Code qui a pensé aux femmes : je file remplir ma trousse de maquillage. icon_wink
Bon courage pour contester !



 08-05-2006 11:18:41 - Temps d'arret au stop

 LOLO10
 VIP
 
Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2847

Re: Temps d'arret au stop

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Bonjour, bonne nuit

il faut marque un temps d'arret d'au moins 5 secondes

... Enfin un article du Code qui a pensé aux femmes : je file remplir ma trousse de maquillage. icon_wink
Bon courage pour contester !

icon_biggrin  je suggère l'écriture d'un nouvel article du code de la route stipulant l'obligation d'un arrêt au stop de 5 secondes, éventuellement renouvelable par période de 5 secondes, pour les blondes..Afin que ces dernières comprennent bien la signification du panneau S T O P
et en expliquant bien que c'est pas du verlan (P O T S) car on s'arrete pas pour picoler....
hahahahaha



 08-05-2006 11:45:28 - Temps d'arret au stop

 Kris95
 Apprenti pilote
 
Lieu: West 
Inscrit le 15-04-2006 
Messages: 119

Re: Temps d'arret au stop

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Il n'y a effectivement pas de délai précis. Le CR parle seulement d'un "arrêt complet". Maintenant, c'est vrai qu'entre ce que l'on voit de dehors, ou ce que l'on voit de la place conducteur, la marge d'appréciation peut être différente. Personnellement, du moment qu'un minimum d'arrêt est marqué, et qu'il n'y a pas de gène à la circulation, je ne verbaliserais pas .... Un jour, un gars de la PM m'a sorti un truc similaire, qu'il fallait un arrêt de 4 secondes ! Ca m'a beaucoup amusé aussi ....





-- Je roule en Renault, bon, et alors ? Ma jag est en révision .... --


 08-05-2006 11:46:56 - Temps d'arret au stop

 BGO
 VIP
 
Inscrit le 06-09-2005 
Messages: 2364

Re: Temps d'arret au stop

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Bonjour, bonne nuit

il faut marque un temps d'arret d'au moins 5 secondes

... Enfin un article du Code qui a pensé aux femmes : je file remplir ma trousse de maquillage. icon_wink
Bon courage pour contester !

icon_biggrin  je suggère l'écriture d'un nouvel article du code de la route stipulant l'obligation d'un arrêt au stop de 5 secondes, éventuellement renouvelable par période de 5 secondes, pour les blondes..Afin que ces dernières comprennent bien la signification du panneau S T O P
et en expliquant bien que c'est pas du verlan (P O T S) car on s'arrete pas pour picoler....
hahahahaha

Bjr,
Et pourquoi ne pas obliger, en plus de l'arrêt, une marche arrière sur 10 cm pour être bien sur que le conducteur s'est bien arrété ?
Bon d'accord, je  icon_arrow



 08-05-2006 12:21:37 - Temps d'arret au stop

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15883

Re: Temps d'arret au stop

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Bonjour,
bref, ça résoud pas le problème, pour le moment...

Je suppose que si j'étais dans un cas similaire, j'aurais essayé d'obtenir de l'agent verbalisateur qu'il marque en toutes lettres sur le PV "non respect de la durée de 5 secondes". Et sinon, refus de signer le PV.

Ensuite, même si ça ne servait à rien, j'écrirais une belle lettre au procureur pour signaler le comportement de ces agents en demandant qu'il les entende pour qu'ils lui donnent leur version des faits et qu'il entende également tous les automobilistes verbalisés ce jour-là pour le même motif, pour voir si certains confirment. Neuf chances sur dix de ne pas avoir de réponse, mais si tout le monde faisait pareil dans ce genre de cas, peut-être qu'à force...



 08-05-2006 14:49:10 - Temps d'arret au stop

 cpasdbol
 Pilote confirmé
 
Lieu: Seine Saint Denis 
Inscrit le 08-04-2006 
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Re: Temps d'arret au stop

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Et pourquoi ne pas obliger, en plus de l'arrêt, une marche arrière sur 10 cm pour être bien sur que le conducteur s'est bien arrété ?
Bon d'accord, je  icon_arrow

Heu non à éviter siou plait, surtout si c'est un 4x4 scénic, merci  icon_eek



 08-05-2006 15:16:38 - Temps d'arret au stop

 CamilleA
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Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15883

Re: Temps d'arret au stop

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Bonjour,

Et pourquoi ne pas obliger, en plus de l'arrêt, une marche arrière sur 10 cm pour être bien sur que le conducteur s'est bien arrété ?
Bon d'accord, je  icon_arrow

Heu non à éviter siou plait, surtout si c'est un 4x4 scénic, merci  icon_eek

Comment ? Vous n'avez pas encore deviné ? C'était BGO le propriétaire du 4x4 scénic !!! icon_biggrin  icon_biggrin  icon_biggrin  icon_biggrin



 08-05-2006 15:49:38 - Temps d'arret au stop

 cpasdbol
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Lieu: Seine Saint Denis 
Inscrit le 08-04-2006 
Messages: 551

Re: Temps d'arret au stop

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Comment ? Vous n'avez pas encore deviné ? C'était BGO le propriétaire du 4x4 scénic !!! icon_biggrin  icon_biggrin  icon_biggrin  icon_biggrin

Ahhh il a bien caché son jeu... Plutot craquant(e) le(la) BGO avec sa longue moumoute brune frisottante et ses talons aiguille  icon_wink



 08-05-2006 23:04:21 - Temps d'arret au stop

 BMO
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Inscrit le 25-04-2006 
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Re: Temps d'arret au stop

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Arrêt absolu un point c'est tout... pas de délai imposé.
Bonne suggestion de CamilleA: demander à l'agent verbalisateur d'inscrire le temps reprocher auquel cas vous refusez de signer.
Pas plus tard qu'hier soir (avant mon gus à 148), le contrevenant me demande: vous ne pouvez pas me prouver que l'appareil a été vérifié!!! Moi: "Vous avez raison monsieur le carnet métrologique est au bureau. Vous ne reconnaissez donc pas l'infraction et refusez de signer? "
Lui :" Non mais je vous demande de le noter sur le timbre amende."
Moi: "Bien monsieur... demande des preuves sur la visite périodique de l'appareil. Signature du contrevenant.



 09-05-2006 06:38:56 - Temps d'arret au stop

 LOLO10
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Messages: 2847

Re: Temps d'arret au stop

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Arrêt absolu un point c'est tout... pas de délai imposé.
Bonne suggestion de CamilleA: demander à l'agent verbalisateur d'inscrire le temps reprocher auquel cas vous refusez de signer.
Pas plus tard qu'hier soir (avant mon gus à 148), le contrevenant me demande: vous ne pouvez pas me prouver que l'appareil a été vérifié!!! Moi: "Vous avez raison monsieur le carnet métrologique est au bureau. Vous ne reconnaissez donc pas l'infraction et refusez de signer? "
Lui :" Non mais je vous demande de le noter sur le timbre amende."
Moi: "Bien monsieur... demande des preuves sur la visite périodique de l'appareil. Signature du contrevenant.

icon_biggrin  bonjour BMO, 148 pour combien 90, 110 ?
hum quant à la date de la visite périodique pour ledit cinémomètre... n'êtes vous pas obligé de l'indiquer sur le TA que vous remettez au contrevenant ?? il est en effet étonnant que vous n'ayez pas avec vous, lors du contrôle, ces données substancielles afin de pouvoir les renseigner directement...



 09-05-2006 07:19:57 - Temps d'arret au stop

 BMO
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 25-04-2006 
Messages: 509

Re: Temps d'arret au stop

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Oui en effet la date est en effet notée sur le TA avec le non du service ayant effectué le contrôle. Mais il voulait la preuve écrite du service en lui même. Le carnet métrologique se rapporte à un seul appareil et reste sensible... il reste au bureau avec les documents de l'unité.
Mais oui LOLO, je confirme, la date de la dernière visite et le service ayant effectué cette visite est inscrite sur le TA. La pastille figure même sur l'appareil. Bref... je n'ai pas cherché le débat  icon_biggrin




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