tite betise...

bonjour..
donc voila mon histoire : j'ai etais flaché par les gendarmes avec les gumelles à 102km/h sur une route limitée à 70km/h.

le prob est que j'avais emprunté la voiture de mon père parce qu'il partait en formation sur paris.(il a les billets de justificatif)

il viens de recevoir la belle lettre a son nom. mentionnant  150 € d'amende et la case retrait de points était cochée.

il a le droit de contesté en disant qu'il n'etait pas la lors de l'infraction ?
je suis en droit de faire quoi ?

merci

Bjr,
150 euros, vous êtes sûr ?
S'il a des justificatifs béton permettant de confirmer qu'il ne pouvait être au volant de sa voiture ce jour à cette heure (cf lettre), pas de problème ...
Un extrait de l'article 121-3 du code de la route :
   
"Par dérogation aux dispositions de l'article L. 121-1, le titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule est redevable pécuniairement de l'amende encourue pour des contraventions à la réglementation sur les vitesses maximales autorisées, sur le respect des distances de sécurité entre les véhicules, sur l'usage de voies et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules et sur les signalisations imposant l'arrêt des véhicules, à moins qu'il n'établisse l'existence d'un vol ou de tout autre événement de force majeure ou qu'il n'apporte tous éléments permettant d'établir qu'il n'est pas l'auteur véritable de l'infraction."

A+

"Par dérogation aux dispositions de l'article L. 121-1, le titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule est redevable pécuniairement de l'amende encourue pour des contraventions à la réglementation sur les vitesses maximales autorisées, sur le respect des distances de sécurité entre les véhicules, sur l'usage de voies et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules et sur les signalisations imposant l'arrêt des véhicules, à moins qu'il n'établisse l'existence d'un vol ou de tout autre événement de force majeure ou qu'il n'apporte tous éléments permettant d'établir qu'il n'est pas l'auteur véritable de l'infraction."

je dois faire quoi.. payer en 1er ? et ensuite constester ?

donc resultat jne vais devoir payer que l'amande pas de point en moins.  ou rien du tout?

mais en prouvant qu'il n'etait pas sur les lieux.. il doit me dennocer  ?


je dois faire quoi ?

"Par dérogation aux dispositions de l'article L. 121-1, le titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule est redevable pécuniairement de l'amende encourue pour des contraventions à la réglementation sur les vitesses maximales autorisées, sur le respect des distances de sécurité entre les véhicules, sur l'usage de voies et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules et sur les signalisations imposant l'arrêt des véhicules, à moins qu'il n'établisse l'existence d'un vol ou de tout autre événement de force majeure ou qu'il n'apporte tous éléments permettant d'établir qu'il n'est pas l'auteur véritable de l'infraction."

je dois faire quoi.. payer en 1er ? et ensuite constester ?

donc resultat jne vais devoir payer que l'amande pas de point en moins.  ou rien du tout?

mais en prouvant qu'il n'etait pas sur les lieux.. il doit me dennocer  ?


je dois faire quoi ?

Bien relire le courrier reçu, et envoyer la requète en exonération dûement renseignée !
A+

c'est à dire???


j envoi à l adresse indiqué derriere pour contester

1: les preuves que ma belle mére etais belle et bien en vacance (facture ; lettre de sa societé , ... )
2: Une lettre expliquant qu'elle n'etais pas la se jour
3: Es ce quelle doit mettre un cheque du montant indiqué?

Merci pour vos reponse rapide

  y'aurait un  nouveau modèle de cinémomètre ? jumelles qui flashent ?? wouahh

  y'aurait un  nouveau modèle de cinémomètre ? jumelles qui flashent ?? wouahh

Bsr,
Peut-être un simple effet de la reflexion du soleil sur les verres des jumelles ?

Bonjour,

C'est quoi 150 euros d'amende ? 

Nous n'avons pas habituellement  pas cet article en magasin   

C'est pour amortir le flash des jumelles  ?

c'est à dire???


j envoi à l adresse indiqué derriere pour contester

1: les preuves que ma belle mére etais belle et bien en vacance (facture ; lettre de sa societé , ... )
2: Une lettre expliquant qu'elle n'etais pas la se jour
3: Es ce quelle doit mettre un cheque du montant indiqué?

Merci pour vos reponse rapide

C'est quoi, exactement, le document reçu ?
Avez vous reçu également un formulaire de requète en exonération ?
A+

Bonjour,

C'est quoi 150 euros d'amende ? 

Nous n'avons pas habituellement  pas cet article en magasin   

C'est pour amortir le flash des jumelles  ?

  oui 135 euros pourquoi pas... c'est le tarif... mais 150 euros...bizarre; de chez bizarre..en effet

  y'aurait un  nouveau modèle de cinémomètre ? jumelles qui flashent ?? wouahh

bonne nuit

150€ ? c'est pas le tarif de... pour faire flasher les mirettes?

Bonsoir,

  y'aurait un  nouveau modèle de cinémomètre ? jumelles qui flashent ?? wouahh

M'enfin... savez pas lire ? C'est des gumelles, c'est tout nouveau, ça vient de sortir !
En fait, c'est des jumelles peintes en rouge fluo, type aviation...
Des jumelles avec des couleurs qui flashent quoi !!!

  ah ouais j'avais pas compris cela comme cela camille A....
remarquez bien  pour le remarquer faut être du sexe féminin...
parce que le rose c'est pas nos gênes à nous les zhommes....
héhéhéhé sauf pour certains... mais c'est une autre histoire...

Bonsoir,

ma belle mére etais belle et bien

Dites voir, lolo06, que vient faire votre belle-mère (qui est sûrement  belle et bien, je n'en disconviens pas) dans l'histoire. Au début, c'était la voiture de votre père ! C'est lui qui doit prouver qu'il était en vacances, non ?

alors j'ai eu le pv sous les yeux ...  et je rectifi quelques anomalies que mon peres m'avait données par tel. :

notamment le montant de l'amende qui est a 90 € à la base.
et jme suis fait prendre (et non flaché ) par une voiture de gendarme sur le bord de la route... ils ont dût noter et l'envoyer ensuite..

Dites voir, lolo06, que vient faire votre belle-mère (qui est sûrement belle et bien, je n'en disconviens pas) dans l'histoire. Au début, c'était la voiture de votre père ! C'est lui qui doit prouver qu'il était en vacances, non ?

   

veuillez m'excuser Camille A pour mon incohérence.. j'etais perturbé      c bel et bien le vehicule de mon pere qui etait en vacance.. (avec la belle maman biensur  )


enfin merci a tous pour les explications...

Bonjour,
Donc, en résumé, votre père (titulaire de la carte grise) doit, comme le dit BGO, suivre scrupuleusement le cas du "je n'étais pas au volant, je ne sais pas qui c'était". Surtout ne pas payer (payer = reconnaître être l'auteur de l'infraction) mais consigner. En principe, il devrait recevoir "un peu plus tard" une notification qu'il peut récupérer sa consignation.
Il recevra aussi, probablement, une petite "invitation" par une juridiction de proximité qui "aimerait bien" savoir qui conduisait... Il ne sera pas plus obligé de dénoncer qu'il ne l'est maintenant. Dans votre cas, on peut imaginer "j'étais en vacances, mon fils a prêté (sans mon autorisation ) ma voiture à des copains, savoir maintenant lequel... :rolleyes: "

Bonjour,
Donc, en résumé, votre père (titulaire de la carte grise) doit, comme le dit BGO, suivre scrupuleusement le cas du "je n'étais pas au volant, je ne sais pas qui c'était". Surtout ne pas payer (payer = reconnaître être l'auteur de l'infraction) mais consigner. En principe, il devrait recevoir "un peu plus tard" une notification qu'il peut récupérer sa consignation.
Il recevra aussi, probablement, une petite "invitation" par une juridiction de proximité qui "aimerait bien" savoir qui conduisait... Il ne sera pas plus obligé de dénoncer qu'il ne l'est maintenant. Dans votre cas, on peut imaginer "j'étais en vacances, mon fils a prêté (sans mon autorisation ) ma voiture à des copains, savoir maintenant lequel... :rolleyes: "

Bjr,
Même pas sur, pour la consigation, car le titulaire de la CG peut prouver que ça n'est pas lui (voir fin de l'article cité plus haut).
A+

bonjour

Bonjour,
Donc, en résumé, votre père (titulaire de la carte grise) doit, comme le dit BGO, suivre scrupuleusement le cas du "je n'étais pas au volant, je ne sais pas qui c'était". Surtout ne pas payer (payer = reconnaître être l'auteur de l'infraction) mais consigner. En principe, il devrait recevoir "un peu plus tard" une notification qu'il peut récupérer sa consignation.
Il recevra aussi, probablement, une petite "invitation" par une juridiction de proximité qui "aimerait bien" savoir qui conduisait... Il ne sera pas plus obligé de dénoncer qu'il ne l'est maintenant. Dans votre cas, on peut imaginer "j'étais en vacances, mon fils a prêté (sans mon autorisation ) ma voiture à des copains, savoir maintenant lequel... :rolleyes: "

merci Camille A, vous m'aidez énormément. votre imagination va beaucoup m'aider ... j'aime bien cette version des faits. 

merci aussi BGO pour votre aide. 

Bonjour,

Même pas sur, pour la consigation, car le titulaire de la CG peut prouver que ça n'est pas lui (voir fin de l'article cité plus haut).

Ah... Il semblerait que je ne sois pas le seul à aller faire une petite retraite dans un monastère de moines bénédictins bien connu... Je vous signale que la cellule face sud est déjà réservée. Il vous reste celle face nord, la plus fraîche...
Au fait, vous avez déjà entendu parler de "l'an 40", vous ?

Bonjour,

Même pas sur, pour la consigation, car le titulaire de la CG peut prouver que ça n'est pas lui (voir fin de l'article cité plus haut).

Ah... Il semblerait que je ne sois pas le seul à aller faire une petite retraite dans un monastère de moines bénédictins bien connu... Je vous signale que la cellule face sud est déjà réservée. Il vous reste celle face nord, la plus fraîche...
Au fait, vous avez déjà entendu parler de "l'an 40", vous ?

Bjr,
Désolé, je n'étais pas né ...
A+