Il leur faut combien de temps ?

Bjr,
Octobre 2005, ça n'est pas si vieux que celà !
Quant au délai, connaissez vous l'histoire du "fût du canon" ???
Et la copine, a t elle eu une copie du "papier" qu'elle a signé ?
A+

Bjr,
Octobre 2005, ça n'est pas si vieux que celà !
Quant au délai, connaissez vous l'histoire du "fût du canon" ???
Et la copine, a t elle eu une copie du "papier" qu'elle a signé ?
A+

Le "fût du canon" ???? Euh... non !
Oui elle la copie du papier.

Bjr,
Octobre 2005, ça n'est pas si vieux que celà !
Quant au délai, connaissez vous l'histoire du "fût du canon" ???
Et la copine, a t elle eu une copie du "papier" qu'elle a signé ?
A+

Le "fût du canon" ???? Euh... non !
Oui elle la copie du papier.

Je vois, Monsieur a été exempté ...
Et quel est ce papier, pouvez vous le décrire, n'y a t il pas une indication cerfa no xxxxxx ?
C'est peut être tout simplement un timbre amende, qui va devenir une amende forfaitaire majorée ...
A+

Exempté du service militaire ? oui pour des problèmes de santé mais j'aurais préféré le faire rassurer vous ça aurez voulu dire que je n'aurais pas de problème de santé.

C'est un papier courant je crois style le pv normal gris et tout moche par contre je pourrais pas vous dire plus, faudrait que je l'ai sous la main et là c'est ma copine qui l'a.

Exempté du service militaire ? oui pour des problèmes de santé mais j'aurais préféré le faire rassurer vous ça aurez voulu dire que je n'aurais pas de problème de santé.

C'est un papier courant je crois style le pv normal gris et tout moche par contre je pourrais pas vous dire plus, faudrait que je l'ai sous la main et là c'est ma copine qui l'a.

Dans ce cas, normal, il n'y a que les "canonniers" (comme moi, si, si) qui puissent comprendre ...
Donc, on avance quand même. Je suis quasi sur que vous avez eu un TA, et que vous ne l'avez pas payé, c'est ça ?
Ca ressemble, en partie, à ça :

Rature sur PV. Puis-je contester ? Merci.

A+

De ce que je me rappel ça ressemble pas à ça mais j'en mettrais pas ma main à couper depuis octobre 2005 euh....
Et de plus le Flic lui a pas parlé de quoi ce soit à payer ni de prix ni rien, juste que ça passera en justice ou un truc de ce genre.
Mais effectivement on a rien payé pour l'instant.

Bjr,
Vous pourriez nous scanner ce que vous avez, en enlevant les mentions vous regardant ?
A+

Bjr,
Vous pourriez nous scanner ce que vous avez, en enlevant les mentions vous regardant ?
A+

Ok j'essaireai

Bjr,
Vous pourriez nous scanner ce que vous avez, en enlevant les mentions vous regardant ?
A+

Bonjour,

Il a peut-être eu un imprimé d'amende forfaitaire mais avec un cas A  d'où rien à payer et attente de la décision du juge.

Bjr,
Vous pourriez nous scanner ce que vous avez, en enlevant les mentions vous regardant ?
A+

Bonjour,

Il a peut-être eu un imprimé d'amende forfaitaire mais avec un cas A  d'où rien à payer et attente de la décision du juge.

Toutafé, mais il y aurait apparemment quelque chose de très intéressant sur l'avis (l'agent n'aurait pas constaté la "rougeur" du feu, simplement déduit ...).
A+

Bonjour,

Toutafé, mais il y aurait apparemment quelque chose de très intéressant sur l'avis (l'agent n'aurait pas constaté la "rougeur" du feu, simplement déduit ...).
A+

Oui mais là nous sommes dans un autre domaine, celui de l'article 537 et la charge de la preuve contraire appartient au mis en cause.

Bonjour,

Toutafé, mais il y aurait apparemment quelque chose de très intéressant sur l'avis (l'agent n'aurait pas constaté la "rougeur" du feu, simplement déduit ...).
A+

Oui mais là nous sommes dans un autre domaine, celui de l'article 537 et la charge de la preuve contraire appartient au mis en cause.

Non, je pensais au 429 CPP (...constaté personnellement).
A+

Pour info, chez nous  l'OMP classe le TA verticalement si l'intersection ou est implantée le feu tricolore n'est pas mentionnée.

  chez vous BMO, c'est dans quel coin ???

Logique pourtant...
Un feu tricolore est implanté à une intersection précise.
Une agglomération peut être traversée par une route nationale sur 1, 2 kms (peut-être plus). Dans cette agglomération, sur cette route Nationale, combien de feu tricolore? Sur quelle intersection l'arrêt absolu n'a-t-il pas été observé?? Bein oui.
Et pour orienter LOLO10, vous comprendrez qu'en IDF il existe beaucoup, beaucoup de signalisation de ce type.

Logique pourtant...
Un feu tricolore est implanté à une intersection précise.
Une agglomération peut être traversée par une route nationale sur 1, 2 kms (peut-être plus). Dans cette agglomération, sur cette route Nationale, combien de feu tricolore? Sur quelle intersection l'arrêt absolu n'a-t-il pas été observé?? Bein oui.
Et pour orienter LOLO10, vous comprendrez qu'en IDF il existe beaucoup, beaucoup de signalisation de ce type.

pour le classement vertical j'avais parfaitement compris...
simple curiosité de ma part relative "à votre coin".... mais l'IDF c'est l'IDF... et je ne regrette pas d'être en province....

Pour info, chez nous  l'OMP classe le TA verticalement si l'intersection ou est implantée le feu tricolore n'est pas mentionnée.

Bjr,
Le cas est ici différent : que ferait donc votre OMP si l'infraction n'était pas constatée, mais déduite (cf post d'origine) ?
A+

Classement vertical aussi , le feu observé ne se trouve pas sur l'axe emprunté par le véhicule.
Il n'y a pas de déduction qui tienne. On ne peut même pas parler d'appréciation non plus.

Classement vertical aussi , le feu observé ne se trouve pas sur l'axe emprunté par le véhicule.
Il n'y a pas de déduction qui tienne. On ne peut même pas parler d'appréciation non plus.

Bjr,
Ben on va commencer à être d'accord !
A+