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 01-05-2006 13:20:43 - Un petit renseignement SVP

 YannickLS
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Un petit renseignement SVP

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Bonjour à tous et bon 1er Mai 

Ma petite question :

J'ai été verbalisé pour un STOP avant hier (un STOP roulant, mais je reconnais que celà ne m'excuse pas  icon_redface ). J'ai lu dans plusieurs discussion qu'il fallait que la lettre L ou R apparaisse devant le ou les articles du code.
Donc voilà ce que j'ai sur mon PV :

""" Inobservation par un conducteur de l'arrêt imposé par un panneau STOP - prévu par art 415-6 al1 et réprimé par art R415-6 al2 du CR """

Qu'en pensez-vous ?
Merci




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 01-05-2006 13:30:03 - Un petit renseignement SVP

 Aléa
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Re: Un petit renseignement SVP

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Bonjour,

Vous savez, sur ce forum, nous, enfin je ne suis pas là pour juger les gens, il y en a qui sont payés pour ça. Mais qu'est ce que vous avez tous, enfin presque, à ne pas marquer les STOP  ?

Ceci dit, le moyen que vous soulevez est totalement inopérant sur la validité du PV et ce d'autant plus que la contravention vous a été remise en main propre et que peut être vous avez signé le PV.



 01-05-2006 13:39:56 - Un petit renseignement SVP

 YannickLS
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Re: Un petit renseignement SVP

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Bonjour,

Vous savez, sur ce forum, nous, enfin je ne suis pas là pour juger les gens, il y en a qui sont payés pour ça. Mais qu'est ce que vous avez tous, enfin presque, à ne pas marquer les STOP  ?

Ceci dit, le moyen que vous soulevez est totalement inopérant sur la validité du PV et ce d'autant plus que la contravention vous a été remise en main propre et que peut être vous avez signé le PV.

Il est vrai que le STOP n'a pas été marqué comme il se doit (temps d'arrêt). A la place : coup de frein, passage en 1ère...  A dire vrai, je ne suis pas le seul à le faire à cet endroit (je le reconnais) mais un simple '"cédez le passage" serait mieux approprié (celà est d'ailleurs en discussion en mairie).
Effectivement j'ai signé le PV mais en ne reconnaissant pas l'infraction relevée.
Concernant la mairie, l'on m'a informé qu'aucun arrêté n'avait été pris pour l'implantation de cette signalisation... Est-ce légal ?
Merci



 01-05-2006 13:48:45 - Un petit renseignement SVP

 Aléa
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Re: Un petit renseignement SVP

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Bonjour,

C'est bien ce que j'ai écrit, presque tous les automobilistes ne sarrêtent pas au STOP. J'en parlais dernièrement avec un responsable d'une ville moyenne et lui faissais remarquer qu'il serait plus judicieux de remplacer les STOP par des "cédez le passage", ça arrangerait tout le monde.

En revanche, il faut vous procurer la preuve que ce STOP n'a pas été implanté légalement. Pas d'arrêté, pas de base légale, et PV nul de plein droit.  Ensuite vous porterez l'affaire devant l'OMP ou, si ce dernier ne veut pas classer, devant le tribunal.



 01-05-2006 14:07:19 - Un petit renseignement SVP

 YannickLS
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Re: Un petit renseignement SVP

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Bonjour,

C'est bien ce que j'ai écrit, presque tous les automobilistes ne sarrêtent pas au STOP. J'en parlais dernièrement avec un responsable d'une ville moyenne et lui faissais remarquer qu'il serait plus judicieux de remplacer les STOP par des "cédez le passage", ça arrangerait tout le monde.

En revanche, il faut vous procurer la preuve que ce STOP n'a pas été implanté légalement. Pas d'arrêté, pas de base légale, et PV nul de plein droit.  Ensuite vous porterez l'affaire devant l'OMP ou, si ce dernier ne veut pas classer, devant le tribunal.

Je pense qu'il ne faudrait pas remplacer un STOP implanté à une intersection dangereuse par un CEDEZ LE PASSAGE, mais par contre il y a des endoits ou celà serait judicieux... Mais bon, je ne cherche pas d'excuse me concernant : permis à 18 ans et j'en ai 50 et c'est le 1er  icon_wink
Sinon pour en revenir à l'arrêté je vais me renseigner. Par contre, la mairie doit elle présenter en temps et en heure ce document ? J'ai un ami qui a été confronté à ce problème, et la mairie n'a jamais pu lui présenter (pourtant elle prétextait qu'il y en avait un) si bien que le délai pour contester était dépassé.

Une autre précision : ce STOP est en agglomération, implanté sur un axe secondaire à une intersection donnant sur une RD classée à grande circulation.



 01-05-2006 14:14:30 - Un petit renseignement SVP

 Aléa
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Re: Un petit renseignement SVP

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Bonjour,

Si vous ètes sûr que l'arrêté n'a pas été pris il faudrait que l'affaire soit soumise au juge afin que ce dernier tranche.

Si la mairie ne vous répond pas, vous pouvez vous adresser à la CADA  :

Commission d'accès aux documents administratifs
35, rue Saint-Dominique
75 700 PARIS 07 SP
01 42 75 79 99
01 42 75 80 70
   

Renseignez-vous et revenez nous en parler.



 01-05-2006 14:15:49 - Un petit renseignement SVP

 YannickLS
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Messages: 4

Re: Un petit renseignement SVP

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Bonjour,

Si vous ètes sûr que l'arrêté n'a pas été pris il faudrait que l'affaire soit soumise au juge afin que ce dernier tranche.

Si la mairie ne vous répond pas, vous pouvez vous adresser à la CADA  :

Commission d'accès aux documents administratifs
35, rue Saint-Dominique
75 700 PARIS 07 SP
01 42 75 79 99
01 42 75 80 70
   

Renseignez-vous et revenez nous en parler.

Merci pour tous ces renseignements et je vous tiendrai au courant.
Une dernière question : quant on voit dans un texte >> Cour d'appel de Paris 22 novembre 2004, peut-on avoir accès à ce texte par internet ?



 01-05-2006 14:59:45 - Un petit renseignement SVP

 LOLO10
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Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2814

Re: Un petit renseignement SVP

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Bonjour,

C'est bien ce que j'ai écrit, presque tous les automobilistes ne sarrêtent pas au STOP. J'en parlais dernièrement avec un responsable d'une ville moyenne et lui faissais remarquer qu'il serait plus judicieux de remplacer les STOP par des "cédez le passage", ça arrangerait tout le monde.

En revanche, il faut vous procurer la preuve que ce STOP n'a pas été implanté légalement. Pas d'arrêté, pas de base légale, et PV nul de plein droit.  Ensuite vous porterez l'affaire devant l'OMP ou, si ce dernier ne veut pas classer, devant le tribunal.

on appelle cela un stop coulé....un stop c'est un arret total du véhicule, ou un pied mis a terre par le deux roues.. le cas échéant...
mais trop fréquents sont les automobilistes qui laissent la voiture rouler a tres petite vitesse...je vais être gentil 95 %  des usagers ne s'arretent pas totalement au stop.... pourtant assez gros le panneau... icon_biggrin



 01-05-2006 15:19:50 - Un petit renseignement SVP

 LA MOUISE
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Lieu: Morlaix 
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Messages: 70

Re: Un petit renseignement SVP

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re bonjour,

C'est vrai qu'on ne marque pas complètement le stop, mais à qui la faute ?
Croyez vous que ce soit une bonne raison de mettre des "stop" sur des routes sans croisements dans l'unique but de faire baisser la vitesse ?
ça banalise le stop et on prend des habitudes.
La pose d'un stop n'est-il pas réglementé par un cahier des charges ?





C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son,
Que vous paraissiez briller avant de vous révéler parfaitement bidon.


 01-05-2006 15:26:25 - Un petit renseignement SVP

 LOLO10
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Inscrit le 12-01-2006 
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Re: Un petit renseignement SVP

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Désolé, je suis.... car un stop c'est comme un feu rouge... on marque l'arret..... je ne suis pas ici pour juger...mais simple constat.. si vous trouvez que le stop n'est pas placé au bon endroit.. soit.. mais il n'est sans doute pas implanté sur un croisement par ex pour faire seulement beau dans le paysage...
je pense qu'il y a des choses incontestables... vous viendrais t-il à l'idée par exemple de doubler une voiture sur une bande continue parce que vous avez une belle visibilité ??
c'est pareil pour un stop... aussi idiot que vous puissiez penser de son emplacement....



 01-05-2006 15:32:14 - Un petit renseignement SVP

 LA MOUISE
 Conducteur confirmé
 
Lieu: Morlaix 
Inscrit le 30-04-2006 
Messages: 70

Re: Un petit renseignement SVP

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bonjour lolo

Et pourtant çà se voit de plus en plus les mecs qui grillent la ligne continue car il y a une bonne visibilité!
Ils ignorent que cette ligne a été mise à cause des nanas comme moi qui tournent à droite sans regarder à 200 mètres sur leur droite.
C'est l'histoire du serpent qui se mord la queue.........
Trop de signalisation TUE la signalisation et le reste d'ailleurs.........





C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son,
Que vous paraissiez briller avant de vous révéler parfaitement bidon.


 01-05-2006 15:37:50 - Un petit renseignement SVP

 LOLO10
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Inscrit le 12-01-2006 
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Re: Un petit renseignement SVP

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icon_biggrin  Je ne saurais affirmer ici que c'est à cause des blondes ce que vous évoquez... toutefois, je pense plutot que tout va a volo... c'est plus une question de ne plus respecter grand chose dans cette foutu société et rien d'autre....
le rapport à la loi et à l'autorité est de plus en plus remis en cause.. chacun voulant faire comme il le veut... mais cela ne peut fonctionner dans une société... du coup, on assiste a plus de répression..pas assez de prévention et de formation du conducteur..(en post-permis notamment)..
la faute à qui tout cela...? je ne peux rien en dire..
mais si on s'affranchis tous de règles de base... c'est plutot mal barré...
enfin juste mon avis perso.. qui n'engage que moé...



 01-05-2006 15:39:35 - Un petit renseignement SVP

 Aléa
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Re: Un petit renseignement SVP

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suite au message d'après   icon_razz



 01-05-2006 15:42:48 - Un petit renseignement SVP

 Aléa
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Re: Un petit renseignement SVP

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bonjour lolo

Et pourtant çà se voit de plus en plus les mecs qui grillent la ligne continue car il y a une bonne visibilité!
Ils ignorent que cette ligne a été mise à cause des nanas comme moi qui tournent à droite sans regarder à 200 mètres sur leur droite.
C'est l'histoire du serpent qui se mord la queue.........
Trop de signalisation TUE la signalisation et le reste d'ailleurs.........

bonjour, 

Je peux intervenir  ?  Oui, alors je fais  icon_wink

Attention à certaines expressions, ici quelque uns, dont je ne suis pas,  icon_redface vont tout de suite les détourner de leur véritable sens, j'en connais, je conserve les noms  icon_wink


Dites moi si je me trompe, on appelle couler un  STOP le passer "à la parisienne", est-ce vrai  ? 

Question subsidiaire : est-il vrai qu'il n'y a pas de STOP à PARIS  ?


PS  :  vaux l'eau, LOLO, vaux l'eau, et non volo  icon_biggrin  suis sûr qu'il l'a fait exprès pour voir si je dormais !   :rolleyes:



 01-05-2006 17:14:31 - Un petit renseignement SVP

 LA MOUISE
 Conducteur confirmé
 
Lieu: Morlaix 
Inscrit le 30-04-2006 
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Re: Un petit renseignement SVP

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re

C'est vrai qu'il n'y a pas de "stop" à paname, ni de "céder le passage"
Il y en avait un à la nation mais çà n'a pas duré très longtemps, il a été enlevé.
Quant à penser que le serpent ferait des émules chez les blondes, avant Coluche peut-être......... icon_lol





C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son,
Que vous paraissiez briller avant de vous révéler parfaitement bidon.


 01-05-2006 17:21:12 - Un petit renseignement SVP

 LA MOUISE
 Conducteur confirmé
 
Lieu: Morlaix 
Inscrit le 30-04-2006 
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Re: Un petit renseignement SVP

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PS  :  vaux l'eau, LOLO, vaux l'eau, et non volo  icon_biggrin  suis sûr qu'il l'a fait exprès pour voir si je dormais !   :rolleyes:

Dans ce cas précis, ne pourrait-on parler du "veau d'or" ?     icon_biggrin





C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son,
Que vous paraissiez briller avant de vous révéler parfaitement bidon.


 01-05-2006 17:51:45 - Un petit renseignement SVP

 LOLO10
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Re: Un petit renseignement SVP

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icon_biggrin  c'est sur que cela va aussi plus vite à taper volo... que vaux l'eau...
bon ok je sais que le style sms est totalement proscrit ici.. désolé les modos...pardon les modés rateurs....
icon_arrow



 01-05-2006 19:09:49 - Un petit renseignement SVP

 BGO
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Re: Un petit renseignement SVP

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Bonjour,

C'est bien ce que j'ai écrit, presque tous les automobilistes ne sarrêtent pas au STOP. J'en parlais dernièrement avec un responsable d'une ville moyenne et lui faissais remarquer qu'il serait plus judicieux de remplacer les STOP par des "cédez le passage", ça arrangerait tout le monde.

En revanche, il faut vous procurer la preuve que ce STOP n'a pas été implanté légalement. Pas d'arrêté, pas de base légale, et PV nul de plein droit.  Ensuite vous porterez l'affaire devant l'OMP ou, si ce dernier ne veut pas classer, devant le tribunal.

on appelle cela un stop coulé....un stop c'est un arret total du véhicule, ou un pied mis a terre par le deux roues.. le cas échéant...
mais trop fréquents sont les automobilistes qui laissent la voiture rouler a tres petite vitesse...je vais être gentil 95 %  des usagers ne s'arretent pas totalement au stop.... pourtant assez gros le panneau... icon_biggrin

Bsr,
NIET !
Un bon motard est capable d'arréter sa moto (très longtemps s'il le faut) sans poser un pied à terre ...
C'est d'ailleurs sanctionné dans les compétitions de trial !
A+



 01-05-2006 19:23:13 - Un petit renseignement SVP

 LOLO10
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Inscrit le 12-01-2006 
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Re: Un petit renseignement SVP

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icon_biggrin   pourquoi niet camarade BGO ??
il est préconisé qu'en deux roues, au stop, on pose le pied droit.. et hop on redemarre ensuite.... faire du surplace  n'est pas conseillé du tout...
mais c'est connu que les mecs qui font du trial ne rencontrent pas de stop dans leur forêt...
icon_arrow



 01-05-2006 19:32:20 - Un petit renseignement SVP

 BGO
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Inscrit le 06-09-2005 
Messages: 2361

Re: Un petit renseignement SVP

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icon_biggrin   pourquoi niet camarade BGO ??
il est préconisé qu'en deux roues, au stop, on pose le pied droit.. et hop on redemarre ensuite.... faire du surplace  n'est pas conseillé du tout...
mais c'est connu que les mecs qui font du trial ne rencontrent pas de stop dans leur forêt...
icon_arrow

Non, non, il est juste demandé "un temps d'arrêt" ....
Ou avez vous lu qu'il fallait poser le pied (droit, de plus  icon_cry ) ?
A+




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