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Dubos
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Inscrit le 1 mai 2006 
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Publié le 1 mai 2006 - #277609 - Identification d'un véhicule...
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Bonjour à tous.
Samedi aprés midi je me déplacais sur une route a 4 voies limité à 110 kmh . Je conversais avec mon épouse et je n'avais donc pas les yeux "rivés" sur le compteur, donc pas de connaissance précise de ma vitesse.
Aprés la fin de la quatre voies je me fais arréter par les gendarmes.
"Vous avez été controlé en exes de vitesse sur la 4 voies, prenez votre carte grise et permis de conduire et suivez moi "
Je suis le gendarme jusqu'a sa moto garé prés de celle de son collégue dans la petite route perpendiculaire.
Alors qu'il rempli le pv la radio de l'autre moto retentie " une porche noire 148... une porche noire 148...avec des grosses roues derriere..." et le collégue de celui qui me verbalise de répondre " bien reçu pour une Porche noire 148".
Je m'attendais  à ce que le gendarme aille rapidement se poster sur le bord de la route pour l'interception hors il y va trés nonchalamment et attend...attend...attend... je m'étonne..."le radar est trés loin"  " 2 kms" me repond mon verbalisateur. Cela m'étonne que l'attente soit si longue. Enfin la Porche arrive et se gare dans la petite route des motos. Pour ma part le pv est rempli et signé par mes soins je repart donc avec la partie carte amende et avis de contravention. Le soir en rentrant j'ai observé qu'un pont enjambé la 4 voie a 2 kms du lieu de mon arrêt, c'est sur ce pont que devait etre placé les jumelles qui visaient à 300 M comme indiqué sur lea contredence.
Donc ma question : n'est il pas necessaire aux forces de police qui constate un dépassement de vistesse de communiquer l'immatriculation du véhicule et par seulement la marque...en effet ayant un véhicule de marque "commune" rien ne permet d'affirmer qu'il n'y ai pas confusion, que le véhicule incriminé soit bien le mien.
J'ai ce doute car je ne sait pas si j'étais en infraction.
Pensez vous que je doive contester ce pv que j'ai signé, je n'ai rien dit au gendarme sur le moment car j'ai pensé à tout cela ensuite.
Merci de m'avoir lu et merci d'avance de votre réponse.
Cordialement
Thierry


Aléa
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Publié le 1 mai 2006 - #277614 - Re: Identification d'un véhicule...
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Bonjour,

Contravention remise en main propre, PV signé, vous n'avez guère d'espoir si par hasard vous souhaitiez former une réclamation.

En matière de contravention, de façon dérogatoire au droit commun, c'est au mis en cause d'apporter la preuve qu'il n'a pas commis les faits qu'on lui reproche.  Autant dire pour vous :  mission quasi impossible.

La seule obligation, pour le moins morale, pour les gendarmes est d'intercepter LE bon véhicule, celui dont le conducteur (trice) a commis l'infraction, le reste n'est que littérature.


LOLO10
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Publié le 1 mai 2006 - #277655 - Re: Identification d'un véhicule...
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icon_biggrin bonjour, scénario classique que la prise aux jumelles sur un pont dans une voiture break...
pour ceux et celles qui font la route fréquemment c'est pourtant facile à repérer car cela attire toujours l'oeil une voiture arretée au dessus d'un pont....ensuite, l'interception s'effectue le plus souvent sur un parking commode pour arreter les contrevenants... bien souvent il existe une sortie avant.. et donc la possibilité de s'eclipser dans demander son reste.... foi de motards... on l'a fait souvent dans notre jeunesse à des périodes ou on roulait fort vite......
on peut rouler vite mais il est interdit de se faire prendre... c'est la règle du jeu...
bon lundi


idiot gene
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Publié le 1 mai 2006 - #277908 - Re: Identification d'un véhicule...
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      .
on peut rouler vite mais il est interdit de se faire prendre... c'est la règle du jeu...
bon lundi

icon_evil ggrrrr icon_evil
à suivre...

test de signature

BMO
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Publié le 3 mai 2006 - #278462 - Re: Identification d'un véhicule...
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Juste un point à vérifier: que le nom de l'opérateur et de l'enquêteur soit différent dans votre cas. Le risque est qu'en effet vous avez sans doute cochez la case "reconnait l'infraction" et apposé votre signature.


Rémy Josseaume
Pilote confirmé

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Publié le 3 mai 2006 - #278483 - Re: Identification d'un véhicule...
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Les deux agents concourent à la constatation de l'infraction selon la jurisprudence de la Cour de cassation.

Toutefois, il peut être opportun de s'intéresser à la rupture visuelle en cas de contrôle distant

http://www.droitroutier.com/josseaume/pv-vitesse.html

Rémy JOSSEAUME
Avocat à  la Cour
Docteur en Droit routier
http://www.droitroutier.fr

BMO
Pilote confirmé

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Publié le 3 mai 2006 - #278495 - Re: Identification d'un véhicule...
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Je sais , je consulte régulièrement votre site pour exploitation et analyse monsieur JOSSEAUME


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