Rcherche texte / maîtrise du véhicule qui heurte un autre

Pourquoi URGENT ? Vous êtes arrêté à un feu rouge et vous regardez dans votre rétroviseur un véhicule en train de freiner mais qui ne va pas s'arrêter à temps ?

non non ,c'est lui qui est debout sur les freins et qui voit le vehicule arreté devant lui se rapprocher a la vitesse grand V

URGENT!

Qui peut me fournir le texte du Code de la Route qui impose au conducteur la maîtrise de son véhicule quand il heurte un autre par l'arrière.


Merci! D'AVANCE

Bonjour,
Voici un site où trouver ce que vous cherchez dans l'urgence.

Je change de sujet, mais en lisant votre nom, il me semble que certains de vos enfants traînent trop longtemps sur les bords des routes. Pour nous, il serait urgent que ceux-ci rentrent le plus rapidement  à votre domicile

URGENT!

Qui peut me fournir le texte du Code de la Route qui impose au conducteur la maîtrise de son véhicule quand il heurte un autre par l'arrière.


Merci! D'AVANCE

Bonjour,
Voici un site où trouver ce que vous cherchez dans l'urgence.

Je change de sujet, mais en lisant votre nom, il me semble que certains de vos enfants traînent trop longtemps sur les bords des routes. Pour nous, il serait urgent que ceux-ci rentrent le plus rapidement  à votre domicile

Comprend pas ...
Son nom : LAMESTA
A ne pas confontre avec TAMESTA ...
A+

URGENT!

Qui peut me fournir le texte du Code de la Route qui impose au conducteur la maîtrise de son véhicule quand il heurte un autre par l'arrière.


Merci! D'AVANCE

Bonjour,
Voici un site où trouver ce que vous cherchez dans l'urgence.

Je change de sujet, mais en lisant votre nom, il me semble que certains de vos enfants traînent trop longtemps sur les bords des routes. Pour nous, il serait urgent que ceux-ci rentrent le plus rapidement  à votre domicile

Comprend pas ...
Son nom : LAMESTA
A ne pas confontre avec TAMESTA ...
A+

jeu de mots avec Mesta

URGENT!

Qui peut me fournir le texte du Code de la Route qui impose au conducteur la maîtrise de son véhicule quand il heurte un autre par l'arrière.


Merci! D'AVANCE

Bonjour,
Voici un site où trouver ce que vous cherchez dans l'urgence.

Je change de sujet, mais en lisant votre nom, il me semble que certains de vos enfants traînent trop longtemps sur les bords des routes. Pour nous, il serait urgent que ceux-ci rentrent le plus rapidement  à votre domicile

Comprend pas ...
Son nom : LAMESTA
A ne pas confontre avec TAMESTA ...
A+

jeu de mots avec Mesta

Mine de rien, c'est peut être lui qui l'a inventé ???

URGENT!

Qui peut me fournir le texte du Code de la Route qui impose au conducteur la maîtrise de son véhicule quand il heurte un autre par l'arrière.


Merci! D'AVANCE

Bonjour,
Voici un site où trouver ce que vous cherchez dans l'urgence.

Je change de sujet, mais en lisant votre nom, il me semble que certains de vos enfants traînent trop longtemps sur les bords des routes. Pour nous, il serait urgent que ceux-ci rentrent le plus rapidement  à votre domicile

Merci pour le tuyau mais je le connais, et je n'y trouve pas le texte précis concernant la RESPONSABILITÉ du conducteur qui doit avoir la Maîtrise de son véhicule. Adage connu mais quand il s'agit d'être précis QOUACK!!

En fait, j'en besoin pour mon fils qui s'est fait heurté par l'arrière. L'assurance "ASSU 2000" donne 50% de responsabilité alors qu'il était tombé en panne et avait poussé sa voiture sur une bande d'arrêt d'urgence. L'automobiliste pour contrôler si un véhicule n'arrivait pas sur sa gauche, n'a pas vu mon fils qui étatit immobilisé sur cette bande d'arrêt d'urgence et l'a heurté violement. Ce conducteur conduisait visiblement sur la mauvaise voie, sinon l'accident n'aurait pas eu lieu.
Heureusement il n'y a que des dégâts matériels.

Nous avons assigné  le conducteur et après ce sera le tour d'ASSU 2000
qui "n'assure pas" en l'espèce, je pense pour une question de conflit d'intérêts. Celà fait 3 ans que çà dure et que mon fils n'a toujours pas été indemnisé, même à 50%. Alors que le problème me parraît assez simple à résoudre sur le plan de la responsabilité, puisque sur le constat l'auteur de l'accident reconnaît les faits.


Concernant les radars c'est paradoxale je suis carrement contre, car il ne sert qu'à faire rentrer de l'argent dans les caisses de l'Etat, mais pas beaucoup à résoudre le problème des cowboys de route. J'ai donné mon avis sur Auto plus.
J'aurai bien voulu récupérer 5% des recettes des radars, je me ferai moins de souci pour mon avenir.

Bonjour

Vous auriez dû expliquer dès le départ votre problème, vous auriez été mieux servi en réponse  .

Tout d'abord il aurait valu mieux, à mon avis, poser votre question sous cette rubrique ou Claude BRUN se fait un plaisir de répondre à ce type de litige avec les assurances :

Défense de l'usager - Litiges.

Ensuite, l'article qui prévoit la maîtrise du véhicule est le R. 413-17 du code de la route.

Bonjour

Vous auriez dû expliquer dès le départ votre problème, vous auriez été mieux servi en réponse  .

Tout d'abord il aurait valu mieux,  :  à Mon avis, poser votre question sous cette rubrique ou Claude BRUN se fait un plaisir de répondre à ce type de litige avec les assurances :

Défense de l'usager - Litiges.

Ensuite, l'article qui prévoir la maîtrise du véhcule est le R. 413-17 du code de la route.

Bonsoir,

Il bouffe des touches votre clavier ??       

Bonsoir,

Il bouffe des touches votre clavier ??       

Bonsoir,

Ouais, quelques fois, et comme je ne sais pas éditer, ça reste   

Il aurait pu aussi boucher des touffes, mais là, c'est une autre histoire   

Bonsoir,

Il bouffe des touches votre clavier ??       

Bonsoir,

Ouais, quelques fois, et comme je ne sais pas éditer, ça reste   

Il aurait pu aussi boucher des touffes, mais là, c'est une autre histoire   

Bonsoir,

On déraperait vite hors sujet avec les touffes...      

Aléa merci pour votre réponse précise!!! , mais je ne trouve pas le texte sous legifrance, bizzarre qui s'arrête à l'article 413-5. J'ai galéré sur d'autre sites, et je ne retrouve pas mon Code pénal.

Qu'est-ce que je bouffe comme touche!!! Le temps que je passe à bouffer mon clavier je le passe pas à bouffer des touffes, quel temps perdu!!!
Seven 76, déraper sur route glissante et se planter dans un décor touffu, je prend le risque. Voilà ce que c'est de rouler sans permis, sans contrôle technique, rond comme un ballon et avec des pneus lissssses.

Pouvez vous s'il vous plaît m'envoyer le texte en pièces jointes (sans les poils s'il vous plaît j'en ai déjà plein la bouche) je vous en serai gré. Merci beaucoup!!!   

bonsoir,

Voici le texte, tout nickel, sans rien autour :

Nous sommes en matière de code de la route et c'est un article réglementaire de ce code et non du code pénal

Article R. 413-17

   I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.

   II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.   

III. - Sa vitesse doit être réduite :
   1º Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe ;
   2º Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;
   3º Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;
   4º Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;
   5º Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard   ) ;
   6º Dans les virages ;
   7º Dans les descentes rapides ;
   8º Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;
   9º A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;
   10º Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;
   11º Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.
   IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Merci  beaucoup du service ALEA, je vous tiendrai éventuellement au courant de la suite! celà pourrait être utile à d'autre.

TCHAO,   A +

bonsoir

bin, je ne vois pas trop l'adéquation du R 413-17 (maîtrise de la vitesse, alors qu'il doit s'agir de la maitrise de la conduite du véhicule)

mais j'ai trouvé ceci qui me semble toutefois aller dans le sens que voudrait Lemesta
quote]
Article R412-7 code route

   I- Tout conducteur doit, sauf en cas de nécessité absolue, faire circuler son véhicule exclusivement sur la chaussée.
   II. - Lorsque, sur la chaussée, une voie de circulation réservée à certaines catégories de véhicules est matérialisée, les conducteurs d'autres catégories de véhicules ne doivent pas circuler sur cette voie. Les conducteurs de véhicules motorisés ne doivent pas circuler sur une voie verte.
   III. - Le fait, pour tout conducteur, de faire circuler son véhicule en dehors de la chaussée ou sur une voie de circulation réservée à d'autres catégories de véhicules ou, pour tout conducteur d'un véhicule motorisé, de circuler sur une voie verte est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe.


Article R412-8

La circulation sur les bandes d'arrêt d'urgence est interdite
   Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
   Tout conducteur coupable de cette infraction encourt également la peine complémentaire de suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.
   Cette contravention commise à l'occasion de la conduite d'un véhicule donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire.[

Son fils ne circule pas, puisqu'il est en panne; l'autre y circule a tort. Non? Ca n'est pas une question de vitesse mais d'inatention et d'incompétence non?

Bonsoir,

Le texte que j'ai donné est en adéquation TOTALE avec la question posée par "le mesta" qui demandait, je cite  :

Qui peut me fournir le texte du Code de la Route qui impose au conducteur la maîtrise de son véhicule quand il heurte un autre par l'arrière. .

C'est le classique défaut de maîtrise.

Qu'il y ait d'autres infractions de commises par le tamponneur, est une autre affaire.

bonsoir
loin de moi l'idée de vouloir escagacer notre vénérable puits de science bénédictine
mais
Lamesta ne parlai pas de vitesse

qui impose au conducteur la maîtrise de son véhicule

mais plus globalement de la maîtrise du véhicule.

Le tamponneur semble plutôt ne pas être maitre de sa trajectoire parce qu'il ne regarde pas où il va, puisqu'il regarde ailleurs (coup de volant?, rétroviseur autre) pas parce qu'il subit une quelconque force centrifuge ou pède (qui n'a pas été mentionnée jusqu'ici) à cause d'une vitesse inapporpriée ou incontrôlée.

il me semble que cette notion de non-maitrise du véhicule, indépendante de la vitesse, existe dans le code de la route belge si mes souvenirs sont bons (mais ils sont lointains: 2heures de lecture avant de passer le code il y a 33 ans :rolleyes: )
ce qui manque peut-être au code français :rolleyes:

mes excuses les plus plates, et bintjes, très vénéré gourou (manque le smilie "cireur de pompe" ici les modos    )

Salut idiot gene, merci de ta réponse, je pense que tu à raison mais qu'il y a une combinaison de 3 problèmes :

- 1) La vitesse n' a pas été effectivement maîtrisé car l'accident s'est déroulé la nuit, et avec des phares sur une route dégagée en l'espèces il s'agissait d'une voie rapide droite (j'ai des photos) très bonne visibilité à 150 mètres au moins. Si la vitesse aurait été maîtrisée, le conducteur aurait vu le véhicule en panne à temps et freiner.

- 2) La vitesse était manifestement excessive

-2) La circulation sur la bande d'arrêt d'urgence est interdite et c'est effectivement comme vous le dite une infraction, dû à faute d'inatention ou d'incompétence, mais dû aussi à la matérialisation de la signalisation.
En effet à cette endroit il y a un  et le conducteur doit stopper pour voir si des véhicules arrivent sur sa gauche. Et c'es là qu'il à dû commettre une faute.

Aléa m'a bien fourrni le bon texte adéquate à ma question de départ, et vous aussi car je n'avais pas tout expliquer dans le 1er message, vous avez bien compris les problèmes tous les deux.

La distance qui sépare le panneau céder le passage au lieu de l'accident est de 50 mètres environ. La circulation se faisait sur une voie en sens unique.
C'est pourquoi je pense que le conducteur n'a ni maitrisé sa vitesse, ni sa trajectoire (en plus de rouler sur la mauvaise voie) qui était excéssive, sinon je pense qu'il aurait û le temps de freiner vu que le véhicule immobilisé de mon fils se trouvait assez loin du véhicule qui à causé l'accident.
D'ailleurs dans le Constat le conducteur ne reproche lui reproche rien.

Bonjour,

(manque le smilie "cireur de pompe" ici les modos    )

Exact ! Le plus approchant, c'est  , ça peut le faire, mais...