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 22-04-2006 21:07:55 - Vice de forme?

 alex2ric
 Nouveau membre
 
Lieu: neuflize 
Inscrit le 20-04-2006 
Messages: 2

Vice de forme?

  Voir le profil de alex2ric        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour amis conducteurs,

J'ai reçu ce 14 janvier dernier, un joli papillon sur mon pare-brise...rien à voir avec ceux du printemps, mais de ceux dont on se passerait bien, en fait...

Sur la carte de paiement (cartonnée) et sur l'avis de contravention (volet carbonné), l'agent verbalisateur n'a pas indiqué le même n° minéralogique:
respectivement :XXXX SJ 02, sur l'un et XXXX SJ 08, sur l'autre.
Ma question est simple: suis-je en droit d'invoquer un vice de forme pour contester cette "prune" ?

D'avance merci pour vos réponses ... et bonne route à toutes et tous!




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 22-04-2006 21:20:42 - Vice de forme?

 seven76
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 21-07-2005 
Messages: 1183

Re: Vice de forme?

  Voir le profil de seven76        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,

Si le bon n° est sur l'avis de contravention ils vous retrouveront.
A vous de jouer.





Lotus 7


 22-04-2006 21:24:28 - Vice de forme?

 alonsojp
 Pilote confirmé
 
Lieu: nantes 
Inscrit le 20-02-2005 
Messages: 847

Re: Vice de forme?

  Voir le profil de alonsojp        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour

Quel est le bon numéro ? Si c'est celui qui est sur l'avis de contravention (carbonne) qui est exact, ce n'est pas la peine de contester !

Si en revanche le numéro inscrit sur le papier carbonne n'est pas le bon vous pouvez contester mais les chances de succes sont bien minces ! L'erreur sur le département n'empêche pas les autorités de police de vous retrouver !

Pour ma part si une telle situation m'arrive, je préfère payer plutôt que de dépenser de l'argent en réclamation pour rien !





 23-04-2006 07:18:41 - Vice de forme?

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13540

Re: Vice de forme?

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,


L'erreur sur le département n'empêche pas les autorités de police de vous retrouver !

Sauf si le n° XXXX SJ 08 existe (à supposer que ce ne soit pas le bon), auquel cas c'est l"heureux propriétaire dudit n° qui recevra le courrier...
et à condition que alex2ric ne se fasse pas connaître par une lettre de contestation...



 23-04-2006 11:29:21 - Vice de forme?

 alonsojp
 Pilote confirmé
 
Lieu: nantes 
Inscrit le 20-02-2005 
Messages: 847

Re: Vice de forme?

  Voir le profil de alonsojp        Voter pour ce message (+1 point)

Si le propriétaire du véhicule immatriculé XXXX SJ  08 il est peu probable qu'il possède la même voiture !





 23-04-2006 19:37:02 - Vice de forme?

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13540

Re: Vice de forme?

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,

Si le propriétaire du véhicule immatriculé XXXX SJ  08 il est peu probable qu'il possède la même voiture !

Oui, Et alors ?
(c'est même ce qu'on peut espérer pour lui, parce que sinon...)



 28-04-2006 11:58:55 - Vice de forme?

 alex2ric
 Nouveau membre
 
Lieu: neuflize 
Inscrit le 20-04-2006 
Messages: 2

Re: Vice de forme?

  Voir le profil de alex2ric        Voter pour ce message (+1 point)

Merci à vous tous pour vos reponses... pour 11 euros, pas la peine de remuer... bien compris;
Tres bon w e à tous




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