Re-bonjour à tous...
Je vais faire un courrier à l'OMP, mais si avant ALEA peut me confirmer si ma "réclamation" est fondée de par ses éléments, celà serait sympa.
Par avance merci
Bonjour,
Vous allez me faire repérer vous ! moi qui essaye de ne pas me faire remarquer !
Tout d'abord un conseil, lorsque vous souhaitez communiquer en aparté avec un internaute il faut aller sur la fenêtre "messagerie privée" et ensuite il n'est pas judicieux d'ouvrir une seconde file pour le même sujet.
En ce qui concerne le non respect du STOP, tout a été dit sur l'autre file, tout et surtout son contraire.
Autant l'on peut regretter que les PV soient, pour un certain nombre, établis de façon approximative, autant la moindre erreur n'entraîne pas systématiquement la nullité.
Pour votre cas, à partir du moment où vous avez été interpellé, où la contravention est carctérisée et vous a été remise en main propre, vous avez bien peu de chance de voir une éventuelle réclamation aboutir. Mais sait-on jamais ? A titre d'info, la Cour de cassation a validé des PV remis en main propre sur lesquels il y avait errreur de date, erreur d'immatriculation. Le PV aurait été relevé au vol c'était une toute autre histoire.
En conclusion, si vous réclamez c'est la loterie avec un très net désavantage pour vous.
|