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Bonjour à tous,
J'ai reçu un PV pour excès de vitesse (zone limitée à 50 km/h, vitesse enregistrée 66 km/h, vitesse retenue 61 km/h) et il se trouve que le PV (qui m'a été envoyé par la poste et ne m'a pas été remis lors du contrôle de vitesse) comporte une mention certes facultative mais erronée (j'ai une ZX avantage, le PV indique que c'est une ZX tentation). J'ai fais établir par citroën un document qui précise les caractéristiques de la voiture donc le fait que c'est une ZX avantage. Je pense donc que le PV est caduque, puisque si cette mention "avantage" n'est pas indiquée ce n'est pas obligatoire, par contre à mon avis dés lors qu'un PV comporte une erreur et qu'il n'a pas été remis en main propore au conducteur je peux contester le fait qu'il s'agit de mon véhicule et invoquer le fait que le PV est caduque.
J'aimerais donc avoir votre avis et éventuellement le texte de li qui précise dans quelles conditions un procès verbal est caduque, car mes recherches sur internet ne m'ont pas permis de le trouver.
Je vous remercie par avance de votre aide ![]()
Bonjour,
Je trouve que certains ont une approche des choses qui ne correspond guère avec ce qui se passe dans la réalité
Pour uniquement ce type d'erreur, je doute fort, mais alors très fort, et ce n'est qu'un doux euphémisme, qu'il s'agisse d'une cause substantielle de nullité du PV.
Réclamez si vous voulez, mais vous prenez beaucoup de risques.
N'oubliez pas de venir nous tenir au courant du résultat, cela peut être très profitable à biens des contrevenants.
Bonjour,
Ecoutez le conseil de l'autre kéké au dessus et le boomerang va vous revenir dans la g....
Le motif que vous indiquez n'est pas une cause de nullité du PV.
Ce n'est pas votre n° d'immatricualtion non plus et ni vos nom et prénom ??
Faites comme vous le sentez et n'hésitez pas à nous donner le résultat surtout.
![]()
J'ai réussi une fois à faire sauter un PV pour 93 km/h en ville parce que j'ai sur un pont de 50 mètres avec à l'entrée du pont un panneau de fin d'agglomération et à la sortie du pont le panneau indiquant l'entrée dans une autre agglomération, ce n'était pas gagné d'avance ...
J'ai réussi une fois à faire sauter un PV pour 93 km/h en ville parce que j'ai sur un pont de 50 mètres avec à l'entrée du pont un panneau de fin d'agglomération et à la sortie du pont le panneau indiquant l'entrée dans une autre agglomération, ce n'était pas gagné d'avance ...
Bonjour,
Je ne vois pas le rapport avec le cas que vous évoquez en tête de file...
Mais libre à vous d'essayer.
Bonjour,
Moins. Ce qui était surtout tiré par les cheveux, c'était d'arriver à être encore à 50, pile à l'entrée du pont, d'être de nouveau à 50, pile à la sortie du pont, et de piquer une pointe à 90 au milieu, surtout si le pont ne faisait que 25 mètres... ![]()
Bonjour,
Moins. Ce qui était surtout tiré par les cheveux, c'était d'arriver à être encore à 50, pile à l'entrée du pont, d'être de nouveau à 50, pile à la sortie du pont, et de piquer une pointe à 90 au milieu, surtout si le pont ne faisait que 25 mètres...
C'est exactement la réflexion qu'a dû se faire celui qui a répondu à ma contestation, mais le code de la route est le code de la route ...
bonjour,libre à vous d'assayer de contester mais vous n'aurez pas gain de cause car à partir du moment ou le véhicule a été identifier comme une citroen ZX quelle soit avantage ou refflex ou tous ce que vous voudrez ceci n'est pas une cause d'annulation.si vous voulez perdre de l'argent s'est loe meilleur moyen.
Ce qui m'étonne, c'est d'où ils sortent que c'est une ZX tenation ? En effet sur les fichiers du constructeur elle est identifiée comme une ZX avantage, et le niveau de finition n'est pas mentionné lors de la demande de carte grise. Donc puisque manifestement ce n'est pas une donnée qu'ils ont obtenue du constructeur sinon ils auraient le bon niveau de finition, je me demande d'où ils sortent cette info ? C'est un point que j'ai l'intention de soulever dans ma contestation, en invoquant le fait que le niveau de finition n'a pas été renseigné à partir des fichiers des cartes grises, cela laisse supposer qu'ils l'ont obtenu à partir de la photo, or cette mention étant fausse cela irait dans le sens qu'il ne s'agit pas de mon véhicule ...
Si je savais où ils ont été chercher que j'ai une ZX tentation, cela m'aiderait pour ma contestation. Mais je doute qu'en pratique ils s'amusent à lire le niveau de finition sur le coffre de la voiture (en supposant qu'ils flashent par l'arrière). Je me demande vraiment où ils ont été chercher cette info erronée
Sur ce, on verra bien ce qu'ils répondront
Je vous tiendrait de toute façon au courant, quelle que soit la réponse elle intéressera peut être d'autres automobilistes ... Bonne soirée à tous et merci pour vos réponses ![]()
Pilote
Lieu: le pian medoc
Inscrit le 5 avril 2006
Messages: 285
bonsoir, la dénomination "avantage" ou autre, n'est qu'une appellation commercial d'un véhicule qui n'enlève en rien le fait que vous ayez été controlé au volant d'une ZX et de surcroit en infraction.Vous avez tant que vous y êtes contester le fait qu'ils n'ont pas préciser si c'était un diesel ou une essence, c'est la même idiotie pardonnez moi.
Ce qui importe, c'est la marque et non pas l'appellation, et quant au fait qu'il vous l'ait préciser sur le pv, à votre place je ne chercherais même pas à savoir le pourquoi du comment, car vous aurez toujours tort.
désolé de vous le dire.
Réglez votre amende, et tacher d'oublier cette affaire en évitant de vous lancer dans un combat perdue d'avance.
bonne soirée
c'est même pas la peine d'essayer
:lol:vote véhicule a été reconnu comme uen citroën ZX et ça suffit largement
quand à la finition de la voiture c'est le numéros de série du véhicule sur la carte grise qui le donne et les erreurs sont fréquentes j'ai moi même une erreure sur ma carte grise et ce sur le nombre de cv fiscaux!
Bonjour,
Moins. Ce qui était surtout tiré par les cheveux, c'était d'arriver à être encore à 50, pile à l'entrée du pont, d'être de nouveau à 50, pile à la sortie du pont, et de piquer une pointe à 90 au milieu, surtout si le pont ne faisait que 25 mètres...
bonsoir
:rolleyes: bah possible...si c'était le pont D'Avignon ![]()
bon,
je vais me coucher hein...
Bonjour,
possible...si c'était le pont D'Avignon
Euh... je crois que c'est un peu plus compliqué que ça...
Parce que, si c'est le pont d'Avignon, alors entre le milieu du pont et la sortie, c'est le Code de l'Aviation Civile qui s'applique, non ? ![]()
Bonjour,
possible...si c'était le pont D'AvignonEuh... je crois que c'est un peu plus compliqué que ça...
Parce que, si c'est le pont d'Avignon, alors entre le milieu du pont et la sortie, c'est le Code de l'Aviation Civile qui s'applique, non ?
donc il a le droit de passer à MACH 2 ![]()
Bonsoir,
Absolument, du moment qu'en atterrissant sur le bout de pont qui reste de l'autre côté il soit revenu à une vitesse inférieure à 56 km/h (on supposera qu'il a gardé sa ceinture attachée pendant le vol).
(Encore que je ne sois pas sûr qu'il n'ait pas quelques problèmes avec la DGAC pour non respect de la procédure d'atterrissage...
)
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